Retour
Menu utilisateur
Menu

Augmentation de la SHON

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.168 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour à tous,

Sur le point de signer une promesse de vente d'un terrain avec un lotisseur, celui-ci me dit que je peux demander une augmentation de la SHON associée à mon terrain, il suffit juste d'en faire la demande avec un avant projet qui justifie cette augmentation !!!!
Actuellemnt la SHON du terrain est de 160m² et certains terrains du lotissement ont déjà eu des augmentations de 10 à 60m² dixit le lotisseur.

Comme dirait l'autre, Etonnant non ????

Avez-vous eu connaissance de ce genre de pratique ?? est-ce courant avec les lotisseurs et surtout comment cela est-il possible ??

Merci
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 5000 message Bzh (22) (22)
J'en ai entendu parler à certains endroits : soi-disant que la SHON est attribuée au lotissement dans sa globalité, et c'est ensuite que le cahier des charges (ou règlement) définit la répartition.

Tant que la totalité de la SHON réalisée est inférieure ou égale à la SHON autorisée, un "rachat" de SHON supplémentaire est autorisé.

Information non vérifiée mais il suffit de poser la question à plusieurs organismes officiels (DRIRE, Mairie) ou indépendants (archi, promoteur) pour recouper l'information.
Citer
Messages : Env. 5000
De : Bzh (22) (22)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Loire Atlantique
Ok merci pour la réponse, cela a été confirmé par le cabinet de géomètre
A+
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Il faut vérifier auprès de la mairie pour connaitre le montage du lotissement, si c'est un lotissement.

Car un permis peut valoir division parcellaire sans pour autant être un lotissement.

Pour le juridique, des avocats répondent aux questions sur un super site :

http://www.jurisprudentes.org

bonne consultation et prenez votre temps car c'est une mine d'informations.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 01h17
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir