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Bornage : ordre des opérations

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Env. 90 message Nord 59 (59)
bonjour,

j'aurais besoin de vos conseils sur le bornage et plus particulierement quand le faire effectuer.

nous avons trouvé un terrain avec un particulier. Nous sommes d'accord sur le prix.

Mes interrogations portent sur le fait que je ne sais pas quand le bornage doit etre fait :
- apres obtention du PC
- avant l'envoi du PC
- avant la signature d'une promesse d'achat.
Pouvez me dire comment vous avez fait si vous avez acheter un terrain en direct avec un particulier ?

Je me demande aussi qui doit prendre le bornage à sa charge, sahant que le proprietaire en visage de faire deux parcelles dans sa pature.

Voila j'espere que ca été clair, merci pour vos réponses, j'espère pouvoir rentrer bientôt dans la grande aventure de la construction.

A bientôt
Messages : Env. 90
De : Nord 59 (59)
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

48 000 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
Si le propriétaire envisage de diviser sa parcelle de terre, c'est à lui de faire effectuer le bornage : il faut bien qu'il sache quelle superficie va faire chaque lot ! Il pourra toujours récupérer le coût de ce bornage sur le prix de vente des lots.
Bon courage
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
Malo a raison mais toi aussi tu aimerais savoir si la surface que tu vas acheter est garantie!

Par ailleurs ton constructeur te demandera un plan des cotes de ton terrain avec les niveaux, etc...

Le bornage se fait avant de deposer le PC.
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
Messages : Env. 4000
De : Sud Seine Et Marne (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Encore une fois, ne pas confondre Bornage et division !!!

Un bornage vous garantie toutes les limites de votre propriete et la surface du terrain.
Une Division vous donnera qu'un limite garantie : celle de la division ! La surface sera quand elle cadastrale (donc pas la réelle) ou au mieux d'apres les limites apparentes (plus juste que la precedente mais sans aucune valeur)

La Division est à la charge du vendeur.
Elle doit être faite obligatoirement avant le PC car sur celui ci doit figurer les references cadastrales de la parcelle à construire.

Romuald
Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
http://www.famille-clave.fr/maison/index.htm
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 800
De : Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 600 message Ymeray (28) (28)
Pour nous, ca a été un peu compliqué (ça fait partie des choses qui ont fait trainer notre dossier) :
la promesse de vente a été signée alors que la division n'était faite que sur le papier, et le bornage n'était pas fait. Par contre, le géomètre était passé pour prendre les mesures et faire un plan. Sur la promesse de vente, il était mentionné que la surface ne serait définitive qu'après bornage (c'est ainsi qu'on s'est retrouvés avec 1 m² de plus que prévu), et que les frais de division et de bornage seraient à la charge de l'acheteur.
La demande de PC s'est faite avant bornage, et avant division réelle.
Par contre, pour la signature définitive, il a fallu que le terrain soit borné, remesuré, et que la division soit officielle au niveau du cadastre (nouveaux numéros de parcelles).

Amaury
Depuis le 14/01 : finitions en cours

Toutes les photos sur notre site.
Messages : Env. 600
De : Ymeray (28) (28)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 700 message Ain
Bonjour,

Nous venons de signer notre compromis vendredi dernier, après avoir discuté en direct avec le propriétaire.

Il s'agissait aussi d'une division de parcelle.

En pratique, le vendeur a fait établir par son géomètre un plan de division, afin que nous puissions connaître la surface et les limites du terrain que nous allions acheter. ce plan de division a été demandé par les notaires lors du compromis et annexé à l'acte.

Dans le cadre du compromis, il a été noté comme clause devant être effectuée avant la réitération, la réalisation d'un bornage. (le géomètre pose des bornes sur le terrain, pour "marquer" les limites de ta propriété et des propriétés voisines).

Mon notaire m'a confirmé qu'il était toujours d'usage que le vendeur prenne en charge les frais de bornage.....mais ensuite c'est selon l'accord des parties.

pour notre cas, le vendeur a demandé que nous prenions en charge la moitié de ces frais...et nous avons accepté....car nous voulons ce terrain Blush
Compromis signé le 10/06/2005
PC accordé le 22/12/2005
Achat terrain 3/07/2006
Début travaux 10/07/2006
Nous y sommes depuis le 24/02 !!!
et notre site : http://chemindesiris.over-blog.com/
Messages : Env. 700
De : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 90 message Nord 59 (59)
merci à tous pour ces réponses rapides et nombreuses.

Ce secteur s'éclairçit un peu, et comme le dit romu, je suis dans le cas d'une division.

Pour ce qui est des frais de division je revois le vendeur qui devrait les prebdre à sa charge.

La possibilité du projet se concrétise, je vais essayer de mettre en ligne les plans dans la section concernée, et je pense que j'aurais encore d'autres questions à vous poser.

Merci et a bientôt.

Bon courage à tous
Messages : Env. 90
De : Nord 59 (59)
Ancienneté : + de 16 ans
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