Bornage : ordre des opérations

Bonjour,
Si le propriétaire envisage de diviser sa parcelle de terre, c'est à lui de faire effectuer le bornage : il faut bien qu'il sache quelle superficie va faire chaque lot ! Il pourra toujours récupérer le coût de ce bornage sur le prix de vente des lots.
Bon courage
Malo

Malo a raison mais toi aussi tu aimerais savoir si la surface que tu vas acheter est garantie!

Par ailleurs ton constructeur te demandera un plan des cotes de ton terrain avec les niveaux, etc...

Le bornage se fait avant de deposer le PC.

Encore une fois, ne pas confondre Bornage et division !!!

Un bornage vous garantie toutes les limites de votre propriete et la surface du terrain.
Une Division vous donnera qu'un limite garantie : celle de la division ! La surface sera quand elle cadastrale (donc pas la réelle) ou au mieux d'apres les limites apparentes (plus juste que la precedente mais sans aucune valeur)

La Division est à la charge du vendeur.
Elle doit être faite obligatoirement avant le PC car sur celui ci doit figurer les references cadastrales de la parcelle à construire.

Romuald

Pour nous, ca a été un peu compliqué (ça fait partie des choses qui ont fait trainer notre dossier) :
la promesse de vente a été signée alors que la division n'était faite que sur le papier, et le bornage n'était pas fait. Par contre, le géomètre était passé pour prendre les mesures et faire un plan. Sur la promesse de vente, il était mentionné que la surface ne serait définitive qu'après bornage (c'est ainsi qu'on s'est retrouvés avec 1 m² de plus que prévu), et que les frais de division et de bornage seraient à la charge de l'acheteur.
La demande de PC s'est faite avant bornage, et avant division réelle.
Par contre, pour la signature définitive, il a fallu que le terrain soit borné, remesuré, et que la division soit officielle au niveau du cadastre (nouveaux numéros de parcelles).

Amaury

Bonjour,

Nous venons de signer notre compromis vendredi dernier, après avoir discuté en direct avec le propriétaire.

Il s'agissait aussi d'une division de parcelle.

En pratique, le vendeur a fait établir par son géomètre un plan de division, afin que nous puissions connaître la surface et les limites du terrain que nous allions acheter. ce plan de division a été demandé par les notaires lors du compromis et annexé à l'acte.

Dans le cadre du compromis, il a été noté comme clause devant être effectuée avant la réitération, la réalisation d'un bornage. (le géomètre pose des bornes sur le terrain, pour "marquer" les limites de ta propriété et des propriétés voisines).

Mon notaire m'a confirmé qu'il était toujours d'usage que le vendeur prenne en charge les frais de bornage.....mais ensuite c'est selon l'accord des parties.

pour notre cas, le vendeur a demandé que nous prenions en charge la moitié de ces frais...et nous avons accepté....car nous voulons ce terrain

merci à tous pour ces réponses rapides et nombreuses.

Ce secteur s'éclairçit un peu, et comme le dit romu, je suis dans le cas d'une division.

Pour ce qui est des frais de division je revois le vendeur qui devrait les prebdre à sa charge.

La possibilité du projet se concrétise, je vais essayer de mettre en ligne les plans dans la section concernée, et je pense que j'aurais encore d'autres questions à vous poser.

Merci et a bientôt.

Bon courage à tous