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COS et comble recupérable

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Env. 10 message
Bonjour,

Je viens vers vous pour tenter d'avoir quelques informations quand au coefficient d'occupation des sols.
Je vous explique mon cas :

Nous envisageons de faire construire une maison sur un terrain de 400m2 où le cos est de 0.2. Donc la construction ne peut exceder 80m2.

Le constructeur nous a proposé 2 plans.
Une maison à etage finie de 80m2.
Et un plain pied de 80m2 dans lequel la pente de toit serait modifié pour que nous puissions par la suite agrandir en haut. La surface totale de la maison serait alors d'envirion 110/120m2. Nous etions parti sur ce plan là jusqu'à ce qu'on se rende compte qu'en fait la maison ne pouvait excéder les 80m2 (rapport à cos du terrain). Nous lui demandons alors si cela va être réalisable pour nous par la suite quand meme. Le contructeur nous répond que oui, puisqu'il s'agira d'un amanagement intérieur de la maison mais que lui ne peut pas nous poser les fenetres en haut par exemple sinon cela va apparaitre les plans et donc que le permis de construire sera refusé.

Est ce vrai?
Est ce effectivement réalisable pour nous par la suite
Nous mettons nous hors la loi en le faisant ou d'autres personnes ont elles deja aménagé leur comble sans permis de construire?

Cordialement
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 900 message Cambrai (59)
C'est avant tout un argument de vente de la part du constructeur.
Ce qui est prescrit aujourd'hui , le sera demain, sauf révision du plan d'occupation des sols.
En exécutant votre maison de telle manières, vous serez hors la loi et risquerez gros.

Renseignez vous tout de même car dans certains ça , le dépassement du Cos est possible, naturellement accompagnée d'une taxe pour sur densité.
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Messages : Env. 900
De : Cambrai (59)
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 10 message
Merci pour cette réponse rapide.

C'est donc bien comme nous le pensions et le constructeur nous avancait un argument commercial qui nous aurait mis hors la loi par la suite. Ce que nous refusons.

Nous allons donc partir sur le modele à etage de 80m2.
Les 80m2 de cos correspondent à la surface de toutes les dalles moins le garage (si j'ai bien compris). Pour l'etage, doit on aussi compter la superficie de la dalle ou la superficie de la dalle où la hauteur sous plafond est de 1.8mini?

Cordialement
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 900 message Cambrai (59)
en déconptant certains locaux technique, tremie d'escalier.
ne pas oublier de déduire les 5 % complémentaires.
Fait une recherche sur le forum, tu auras une définition précise de la SHON
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Messages : Env. 900
De : Cambrai (59)
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 10 message
Ok merci je vais faire une recherche.
En gros COS et SHON sont la meme chose?
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
La SHON (surface) est calculée a partir du COS (coefficient).
Bref c'est pas la meme chose, mais les 2 sont liés oui.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 400 message Caen (14)
Dans certaines communes un dépassement du COS peut etre autorisée moyennenant le paiement d'une conpensation financière à la commune (sorte de taxe pour le dépassement).

Aussi vous pouvez essayer de voir avec la commune ou vous souhaitez construire si c'est le cas. (je crois que le montant doit etre précisé au POS).

PS : la SHON se calcule sur la base des dalles, oui mais l'exterieure des dalles (avec les murs). Juste une précision car il arrive que cela soit mal interpreté. Wink

Bon courage pour la suite Smile
Maison phénix modèle Sélection : http://notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com/blog/index-179302.html
--------
Maison réceptionnée le 6 mars 2009 ...
Extérieurs en cours de plantation ... cet hiver on reprendra l'intérieur.
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Messages : Env. 400
De : Caen (14)
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Env. 400 message Un Coin De Seine Et Marne (77)
Il peut aussi te garantir que tu pourras construire une seconde mairie sur ton terrain?

Si la SHON est de 80 M2, il faut qu'il t'explique si tu auras le droit d'agrandir par la suite, sachant que tu seras deja au maxi. S'engage t-il a faire les demande d'agrandissement par la suite et a te dedomager en cas de refus? et que fait-il en cas de sinistre par la suite? Il te garanti que tu reconstruira a l'identique, extension comprise???

Ton constructeur m'a l'air vraiment tres leger, coté juridique, mais il y en a beaucoup, et meme plus que tout le monde peut le croire!



Teteve10 (geometre expert stag)
http://www.ebuyclub.com/?parrain=teteve10
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Messages : Env. 400
De : Un Coin De Seine Et Marne (77)
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