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Chute des pignons

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Env. 10 message 36290 Indre
Bonjour à tous,

Depuis l'ouverture du chantier, le 9 juillet 2007, la construction de la maison a été très lente. La maçonnerie à été terminée fin févier 2008 (Première photo). Le 10 mars 2008 la chute des pignons a entrainée de graves dégâts. Poutre fendue à ses deux extrémisées, traverses cassées ou fendues, chaînage arraché.

Le constructeur peut il faire passer le retard de cette remise en état, par la clause des intempéries ?
Pour information, le vent était inférieur à 100 km/h d'après météo France et à plus de 140 km/h d'après le constructeur.

Merci de votre aide.

Jean Pierre








CTVL Bourges
Contrat 26/09/2006
Ouverture chantier 09/07/2007
Construction non terminer
Jean Pierre
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Env. 5000 message Au Vert (51)
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez sur la page devis maçonnerie de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maçons de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir 2111jpc

Là ce n'était pas le vent mais la grêle; la problématique est la même.

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-65014.php

bonne lecture Wink
Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Que les intempéries fassent arrêter les travaux : OK mais la chute d'ouvrages est dù à des malfaçons donc le retard évoqué par la refection de ce qui est tombé ou cassé ne doit pas être pris en compte dans le décompte des jours d'intempéries.
Le seul décompte est celui de la Caisse des Congés Payés , si pas de jours d'intempéries déclarés= pas de décompte.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre super utile Env. 5000 message Au Vert (51)
Devant une autorité ou assurance, se sont les valeurs météo france qui font valeurs officielles de références.
Au dela de 80 km/h, les vents sont classés dans la catégorie tempêtueux.
A+
Dura lex Sed lex
Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour VILIN

Pour ce qui est de la vitesse du vent elle ne change rien aux clauses du CCMI Wink
Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 5000 message Au Vert (51)
Bonjour Mafioso,
c'était juste pour info pour l'ensemble des forumeurs qui s'interressent un peu au climat et météo. Wub
A+ bon dimanche(sous le soleil...frais pour nous)
Dura lex Sed lex
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Env. 10 message 36290 Indre
Bonjour,

Merci pour toutes ces informations. Le constructeur prenant un mois de retard à chaque lettre recommandée, serait-il préférable de demander les indemnités après la remise des clés pour éviter le chantage à la réception. Qu’en pensez-vous ?

J’ai avisé la société de caution « CO VEA » par lettre recommandée avec accusé de réception du retard de la livraison prévue pour le 7 juillet 2008 et que la maçonnerie n’était pas encore terminée.

A+
CTVL Bourges
Contrat 26/09/2006
Ouverture chantier 09/07/2007
Construction non terminer
Jean Pierre
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour 2111jpc

Demandez lui de vous rendre les RAR W00t Laugh

Plaisanteries à part , c'est une situation difficile mais il ne faut pas oublier:

- que les pénalités courent à partir de la date contractuelle de livraison;

- qu'elles sont dues dès le premier jour de retard;

- qu'elles se calculent par jours calendaires;

- que, si le constructeur est défaillant (sens large) , elles sont dues au delà de 30 jours par le garant (prévenez le Wink ) mais dans ce cas sur la totalité du retard;

- que si le paiement ne peut être obtenu à l'amiable une injonction de payer est une procédure simple efficace ( il faudra votre contrat et un constat du chantier, une mise en demeure infructeuse) pour se faire payer;

- que la déduction sur les appels de fonds dus a aussi été admise;

- que les déduire sur les 5% vous pénaliserait;

- que la simple constatation d'un retard de livraison permet de considérer le constructeur défaillant et que votre intérêt est de prévenir le garant de ce retard et de toutes les anomalies sans tarder;

- que l'AAMOI peut vous apporter une aide très significative.



Bon courage Smile
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 10 message 36290 Indre
Bonjour mafioso-and-co
Merci pour toutes ses informations qui me sont bien utiles.

Comme j'ai déjà écris au garant, je vais attendre sa réponse. Je ne manquerai pas de vous la transmettre.

Comme un malheur ne vient jamais seul, le dernier courrier de mon constructeur m’annonce que le maçon a abandonné le chantier qui était en cours de remise en état. Le constructeur m’a averti que de ce fait il a engagé les procédures contre son sous-traitant et en recherche un autre.


Jean Pierre
CTVL Bourges
Contrat 26/09/2006
Ouverture chantier 09/07/2007
Construction non terminer
Jean Pierre
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Membre super utile Env. 5000 message Au Vert (51)
M'ouais pas trop étonnant vu le temps que dure la maçonnerie, anormale.

Accroche toi, lorsque cela repartira, se sera du bon pied!! Wink
En attendant que ton constructeur règle ses problemes avec son sous traitant, demande qu ils dép^chent une nouvelle équipe car la "plaisanterie" à assez duré!!!! Icon5
Dura lex Sed lex
Picto recompense Membre super utile
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