Retour
Menu utilisateur
Menu

CU prélable nécessaire au PC ???

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 855 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 90 message
Après une rapide recherche sur le forum (trop peut-être) : 2 questions :

1° Le CU est-il nécessaire pour l'obtention d'un permis de construire ?

2° Y'a t'il un risque à mettre directement en clause suspensive lors d'un compromis l'obtention d'un PC alors que le terrain n'a pas de CU ? (je m'explique : si le PC est accordé, on achète. Puis une fois acheté les gens qui s'occupent du CU s'aperçoivent d'un problème propre à l'urbanisme qui n'est pas pris en compte pour le PC. C'est possible ça ?) drink
Citer
Messages : Env. 90

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez sur la page devis travaux de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 100 message Nord - Avesnois
pour ma part, le propiétaire ainsi que moi-même avons décidés de ne pas demander de CU pour un terrain en diffus. J'ai demander par téléphone au maire ainsi qu'a la DDE locale, il m'ont dit qu'il ne devrait pas avoir de souci. La raison était la durée de plusieurs mois pour l'obtention du Cu.

Lors de la promesse de vente du terrain, nous avons fait marquer une clause d'annulation de la vente si non-obtention du PC du à une inconstructibilité du terrain.
--------------------------------
Implantation faite, début des travaux Semaine 17
http://nidenthierache.blog4ever.com
Citer
Messages : Env. 100
De : Nord - Avesnois
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
- un CU n'est pas nécessaire pour obtenir un PC (d'ailleurs même un CU positif n'entraîne pas automatiquement un PC accordé)

- les demandes de CU et de PC sont gérées par les même services
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

absolument

j'ai depose le PC avant d'acheter le terrain
j'ai eu la reponse positive
qd on s'est retrouve chez le notaire il m'a dit HOLLA STOP
faut un CU car il me faut les servitudes, les contraintes de constructions et des tas de truc qu'il n'y a pas sur ton PC
donc j'ai cru gagner du temps mais en fait j'en ai perdu

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 90 message
merci jf pour ces informations précieuses. Moi qui pensait poser une question très bête ...
Citer
Messages : Env. 90

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir