SHON pour abri de jardin

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 4.402 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

POSEIDON59 Picto info

Auteur du sujet

Le 21/09/2011 à 18h26 Env. 10 message Nord

Bonjour.
Afin de déposer une déclaration préalable à la construstion d'un ABRI de JARDIN de 12m2.
Dans LA DéCLARATION PRéALABLE, page 7, intitulée: " 5.3- Destination des constructions et tableau des surfaces",
quels sont les cases importantes à remplir ???.
Je vous remercie de l'attention que vous apporterez à ma demande.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

jorge64800 Picto info

Le 08/10/2011 à 22h51 Env. 20 message Coarraze (64)

Tu vas pas faire une decla pour un abri non[url][/url]

Citer

Messages : Env. 20
De : Coarraze (64)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

jorge64800 Picto info

Le 08/10/2011 à 22h51 Env. 20 message Coarraze (64)

Citer

Messages : Env. 20
De : Coarraze (64)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

LABICHE Picto info

Le 26/10/2011 à 09h08 Bloggeur Env. 50 message Plobannalec (29)

Salut,
eh oui ! il faut déposer une déclaration préalable pour un abri dans son jardin cela évite quelques vérifications des voisins voire de la mairie si elle n'a pas été avertie ; en ce qui concerne les "cases" à remplir sur cette déclaration, je te conseille de voir la personne qui s'occupe de l'urbanisme à la mairie elle t'apportera (si elle est agréable et dispo!) les renseignements qui te manquent.
labiche

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 50
De : Plobannalec (29)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

poil

Le 26/10/2011 à 21h57 Env. 3000 message Morbihan

POSEIDON59 a écrit:Bonjour.
Afin de déposer une déclaration préalable à la construstion d'un ABRI de JARDIN de 12m2.
Dans LA DéCLARATION PRéALABLE, page 7, intitulée: " 5.3- Destination des constructions et tableau des surfaces",
quels sont les cases importantes à remplir ???.
Je vous remercie de l'attention que vous apporterez à ma demande.

Selon moi

ligne 5.31 cases A, B, et A+B+C+D-E-F
puis ligne 5.310 cases A, B, et A+B+C+D-E-F

mais pour moi c'est pas en page 7

surtout 7 Fiscalité de l'urbanisme ne pas remplir 7.1.1 mais 7.1.2 pour un abri de jardin (cases B et A+B)

certains sont tentés de déclarer un garage à vélo au lieu et place d'un abri de jardin pour ne pas augmenter la shon et ne pas avoir de TLE à payer...

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)