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Gros problème de viabilisation

Ce sujet comporte 33 messages et a été affiché 12.491 fois
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Env. 20 message Auberchicourt (59)
Bonjour à tous voila après avoir parcouru le forum je me lance à mon tour dans le récit de ma construction.
Je sais que ce n'est pas le bon forum pour le récit mais je le ferai plus tard dans le forum adéquat.

Pour l'instant nous avons un énorme problème pour viabiliser, je vais donc vous donner le plus d'info possible pour que quelqu'un puisse m'aider ou du moins me conseiller...

Voila donc nous avons acheté un terrain dans le nord près de Douai non viabilisé.
Nous avons signé avec maison castor et nous avons donc budgétisé chaque "élément" de la construction :
le terrain
la viabilisation
la construction.

Donc nous voila partis pour les devis de viabilisation. Nous avons donc prévu (avec le constructeur) 4000€ a peu de chose près pour viabiliser ( eau gaz elec assainissment.
Nous attendons donc vivement le devis de véolia pour raccorder en eau potable puisque le constructeur nous la réclame pour démarrer les travaux.
Nous recevons enfin leur devis et la c'est le drame 4010.85€ Crying
Je contacte donc veolia pour m'expliquer cette somme très élevée!!
En fait devant notre terrain a mi chemin entre le trottoir et la chaussée passe un énorme tuyau de1m80 de diamètre dans lequel passe les eaux usées de la commune.
C'est pourquoi la seule solution est de passé en forage dirigé!
Bon on admet.
Les ouvriers arrivent donc afin d'effectuer les travaux de forage.
Je passe sur le chantier et la problème : ils n'y arrivent pas... Crying
En effet leur foreuse plonge a - 3m 50 mais n'arrive pas à redresser.
Je contacte donc veolia pour avoir des nouvelles. L'ingénieur me donne une date de réunion sur le chantier pour connaitre les autres solutions.
Cette réunion à donc eu lieu aujourd'hui même.
Ce qu'il en ressort : IMPOSSIBLE de viabiliser en forage dirigé.
La seule solution : créer un nouveau réseau et donc de prolonger le réseau existant sur notre trottoir de...300 m et ca ca vaut 60000 €!!! Sad
Mais qui est en tord? Nous avons un permis de construire accordé par la mairie disant que le terrain est viabilisable.
Donc en repartant j'ai contacté le notaire à qui nous avons acheté le terrain ( c'est un terrain de 7 parcelle vendu par un particulier) et il me dit que c'est la mairie qui est en tord.
Que faire ? écrire au maire? au député? prendre un avocat et surtout comment faire accéléré les choses pour avoir l'eau?
Sachant quen plus mes fondations sont faites car le constructeur a anticipé l'arrivée de l'eau Crying
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Plusieurs pistes dans le desordre:
- Le constructeur (si il est coopératif) peut commencer a bosser pour les fondations sans avoir l'eau. Si vraiment il a besoin d'eau, les macons ont généralement des citernes qui leur permettent de bosser.
D'ailleurs est il preciser dans le contrat que vous devez fournir l'eau ?

- Veolia, t'a fourni un devis que tu as accepté. Toi maintenant ce que tu attends c'est un résultat. Peut importe si la solution qu'ils avaient prevu initialement n'etait pas la bonne. Il y a peut etre moyen de creuser de ce coté la ???

- les travaux de viabilisations sont decrit dans le contrat CMI comme etant a votre charge ? Ils sont décris et chiffrés ?
Selon la date de signature du contrat, il y a moyen de demander a ce que le constructeur reprenne ces travaux à sa charge au prix chiffré. A confirmer, je ne suis pas sur si cela concerne aussi les travaux de viabilisation.

Citation: c'est un terrain de 7 parcelle vendu par un particulier

Le particulier a vendu 7 parcelles ? il aurait peut etre du faire un lotissement et donc vendre des terrains viabilisés, a confirmer.

Voila qq pistes a creuser.

Bon courage
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
Merci pour ta réponse!!
Les fondations sont finies les briques sont même livrées sur le chantier.
Maintenant ils veulent l'eau pour continuer les travaux.

Citation: Si vraiment il a besoin d'eau, les macons ont généralement des citernes qui leur permettent de bosser.

Ceci est un autre problème Le constructeur m'a prevenu qu'il ne pourrait pas faire les travaux tant que l'eau ne serait pas installée. Ca je l'admet car dans mon cas J' ai pensé à me débrouiller seul pour leur fournir l'eau.
Mais ce qui m'inquiète c'est plutôt que la maison soit fini habitable mais que les travaux de l'eau ne soit pas encore fait.
C'est ça qui me fait peur!!!

Citation: Veolia, t'a fourni un devis que tu as accepté. Toi maintenant ce que tu attends c'est un résultat. Peut importe si la solution qu'ils avaient prevu initialement n'etait pas la bonne


Je te l'accorde mais je pense pas qu'il soit coupable dans l'histoire. La mairie m'a accordé le permis de construire sans consulter véolia. Véolia a essayé de viabiliser en vain...

Les terrains ont été vendu séparement non viabilisés et tout le monde en était informé!!!
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 3000 message Toulouse - France (31)
je pense comme Kastayou pour le devis de Veolia ... ils ont acceptés le chantier en connaissance de cause.

A eux de trouver la solution technique et/ou le bon matos pour réaliser l'opération de viabilisation.

Ils vont manger la marge, mais ça ils prennaient le risque en signant le contrat.

C'est un peu trop facile de dire "ah ben non c'est trop dur on fait pas".
Cordialement,

Karlito.
Messages : Env. 3000
De : Toulouse - France (31)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 300 message 62 (62)
Effectivement VEOLIA vous a fait signer un contrat avec une obligation de résultat, certes, mais il faut voir les conditions suspensives du contrat... Pour avoir une réponse fiable, je vous conseille de vous tourner vers l'A.D.I.L. (Agence Départementale d'Information sur le Logement). Nous avons rencontré un problème avec un premier constructeur et l'A.D.I.L. nous a aidé à éclaircir certains points juridiques relatifs au contrat que nous avions signé ! bonne chance et tiens-nous au courant !
Messages : Env. 300
De : 62 (62)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour,

Ca ne fera pas avancer votre problème de raccordement au réseau d'eau mais je m'interroge sur l'achat de votre terrain.

Si je ne me trompe pas, il me semble qu'un propriétaire ne peut détacher plus de deux lots en 10 ans d'une parcelle pour les vendre, sans avoir à créer un lotissement.

Et si lotissement il y a , les lots doivent être viabilisé pour être vendus, me semble-t-il là encore ...

Donc, si ces deux faits sont confirmés, vous auriez dû acheter un terrain viabilisé...

Cordialement,

Francois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Veolia en tant que concessionnaire doit vous fournir l'eau.
Pour 4000 euros , ils peuvent creuser et amener un tuyau d'eau.
Dans les grandes villes, les tuyaux d'eau passent dans les égouts donc je ne vois pas où est le problème.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
Merci à tous pour vos réponses

Nous avons payé 4000€ pour viabiliser et véolia se doit de fournir un résultat. Mais l'ingénieur avec qui j'ai eu un entretien me dit que c'est pas possible... Donc les 4000€ je vais les récupérer sans problème( enfin je crois Dry )
Le seul moyen pour véolia c'est de faire une extension de réseau qui coute 60000€ au bas mot puisque le réseau se trouve à 300mètres.
Donc la Vrai question est de savoir pourquoi la mairie à valider un permis de construire, de lotir etc et que viabiliser est impossible???

De plus une question technique se pose Véolia fait appel à une entreprise belge pour faire un forage dirigé (ils sous traitent) car ils ne possède pas de foreuse. Et ce sont ces derniers qui disent que c'est impossible.
Pour ce qui sont imtéressés voici le principe du forage
http://www.gendrylocation.com/Pub/prestationgendry.htm


Veolia ne peut pas non plus prendre en charge l'extension du réseau car le réseau appartient à la ville non??
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Wuja a écrit:
Donc la Vrai question est de savoir pourquoi la mairie à valider un permis de construire, de lotir etc et que viabiliser est impossible???


Si tu veux une reponse a ta "vrai" question c'est que viabilser ton terrain n'est pas impossible, c'est juste que cela coute 60000€.

Mais selon moi, ce n'est pas la la vrai question.

2 pistes:
1- le fait que le vendeur n'est pas vendu des terrains viabiliser car en lotissement
Meme si vous etiez au courant, je ne sais pas si cela est legal
2- VEOLIA vous a fait un devis pour vous fournir de l'eau, vous avez accepté le devis, ah eux maintenant de vous fournir de l'eau. Tant pis pour eux si ils se sont trompé dans le montant du devis

Voila selon moi les 2 pistes a aprofondir.

Et vos voisins ?? ils font comment ? ils ont le meme probleme ?
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Effectivement, il y a quelque chose qui ne va pas .
Il faut mettre la commune et Véolia devant leurs responsabilités .
Il y a surement d'autres techniques .
A ta place, je me renseignerais pour l'électricité, le téléphone etc...
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
kastayou
Citation: le fait que le vendeur n'est pas vendu des terrains viabiliser car en lotissement
Meme si vous etiez au courant, je ne sais pas si cela est legal


Je me pose cette question aussi car j'ai cru entendre que depuis une certaine date la viabilisation est obligatoirement à faire par le vendeur ?

Toujours est il que je possède le terrain donc il est trop tard je pense.

Citation: VEOLIA vous a fait un devis pour vous fournir de l'eau, vous avez accepté le devis, ah eux maintenant de vous fournir de l'eau. Tant pis pour eux si ils se sont trompé dans le montant du devis


Ok mais il me dise que c'est impossible à viabiliser en eau sans extension de conduit existant (60000€ ndlr) donc après ils peuvent aussi dire que c'est impossible et me rembourser Sad

jpaul
Citation: Effectivement, il y a quelque chose qui ne va pas .
Il faut mettre la commune et Véolia devant leurs responsabilités


En fait pour tout vous dire l'ingénieur de chez véolia m'a dit de façon officieuse que la mairie est en tord et au fond de moi je le crois.

Citation: A ta place, je me renseignerais pour l'électricité, le téléphone etc...

Malheuresement pour moi l'eau n'est qu'un début... Crying

Le gaz par exemple l'électricité pareil...

Le tuyau d'1m80 qui passe le long du trottoir se situe a 50cm du haut de la chaussée.
Donc dans ces 50 cm passerait normalement les tuyaux de gaz.
Mais je me suis renseigné par tel aujourd'hui si ils refont la chaussée (ce qui est prévu dans les 2 ans) ils vont "gratter" l'ancien bitume et donc... Crying ........arracher mon tuyau de gaz...




Et les autres propriétairessont dans la même m**** que nous sauf que c'est moi qui suis le plus avancé dans les travaux (mes fondations sont faites...



Je ne sais vraiment pas comment cela va s'arranger
@+
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message 62 (62)
J'espère qu'il existe une solution parce que là il y a quand même un énorme souci et votre force viendra du soutien des autres propriétaires des parcelles proches de vous !!!! Si Julien Courbet est parmis nous !!!
Messages : Env. 300
De : 62 (62)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
on y a pensé...
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message
Bonjour je suis chef de chantier dans une entreprise de TP et de canalisation si tu me fait passer des photos du trottoir et des environs de ta maison je pourrais peut-être te présenter des solution mais 60000 euros c'est beaucoup trop crois moi!!!!!
(De plus un forage dirigé pour une maison individuel je trouve cela un peu trop).
mais pas sur il faut que vois le site ,
donc à bientôt et surtout pas de panique il y a toujours des solution et pas forcément les plus coûteuse
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
Bonsoir petitfab73
L'eau potable se trouve dans le trottoir d'en face. Une tranchée dans la chaussée aurait permis de se raccorder en eau. Mais le tuyau d'assainissement de 1 m 80 a obligé veolia à passer en forage dirigé... Mais cette méthode ne marche pas : Ils tombent sur du béron ( certainement les fondations de ce tuyau) a 3 m 50 de profondeur. La seule solution donc pour véolia est de faire une extension de réseau est c'est ça qui coute 60000€.
Mais au jour d'aujourd'hui nous ne savons pas à qui reviens l'éxecution de ces travaux...
Pour le constructeur c'est à la mairie.
Pour véolia c'est à la mairie.
Pour le notaire c'est à la mairie.
Pour le géomètre c'est à véolia.

Demain matin je fonce à la mairie pour essayer de consulter le permis de lotir de construire ainsi que les accords des concessionnaires (gdf edf veolia) pour viabiliser le terrain. Ensuite j'ai rendez vous à l'ADIL...
@+
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 300 message 62 (62)
je vous souhaite que tout s'arrange pour vous Crying tenez-nous informés ! bon courage pour demain nous sommes tous de tout coeur avec toi ! waw
Messages : Env. 300
De : 62 (62)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message
bonsoir Wuja quand on pose des buses béton de 1800 (1m 80) on ne fait pas un béton ou alors juste un béton de propreté qui fait en épaisseur maxi 15 cm peut-être du rocher mais quand on sais que l'eau potable et a environ 1m 1m 10 de profond je ne comprend pas pourquoi il n'arrive pas a passer dessous???????
A mon avis tu à du avoir un prix pour un forfait et il le dépasse surtout en faisant intervenir une foreuse dirigé donc au final il te propose une solution qui arrange peut-être aussi la commune regarde jusqu'où il veulent aller avec l'extension du réseau principale maxi (peu-être de future construction.
Enfin une chose et sur ne paye rien car on doit pouvoir passer dessous le réseau même a 2 mètres de profond,c'est sur que sa coûte plus chère qu'un branchement normale mais pas 60000
voilà si tu à besoin n'hésite pas
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Auberchicourt (59)
Bonnes nouvelles

Lundi matin nous sommes allés en mairie pour consulter le permis de lotir.
Il ne comportait rien concernant les raccords en eau.
Nous y avons vu un agent chargé de l'urbanisme. Il nous a dit qu'il avait eu une réunion vendredi avec véolia. Les travaux vont donc être pris en charge assez vite W00t . Ils vont donc faire une extension de réseau de plus de 300mètres.
L'ingénieur de véolia m'a dit par téléphone que la seule somme qu'il nous demandait est 4000€ correspondant au devis envoyé ultérieurement correspondant au forage dirigé.

Un autre problème se pose concernant ces fameux 4000€

La semaine dernière véolia m'a dit que si ils faisaient une extension de réseau je n'aurai à payer que le prix d'un raccordement "classique" (900€)

Son discours à donc changé...

Suis-je en mesure de réclamer ces 4000€ ?

Bien entendu avant de les réclamer je vais attendre qu'ils fassent les travaux!!!

Merci de votre aide @+
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
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Env. 20 message
bonsoir à tu signé ce devis et combien tu à versé
tu doit a mon avis ne leur payer que les 900 euro car au bout de tout cela il vont te faire le raccordement comme dans n'importe quelle autre maison car je pense que c'est la commune qui va payer les travaux( demande une confirmation), de plus 4000 c'était pour être branché et tu n'as rien eu si ce n'est que des soucis !!!!
donc tu doit revoir avec le commerciale de Véolia et lui dire que tu ne payeras qu'un branchement normale.
bonne continuation.
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
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Bloggeur Env. 30 message Pas De Calais
bonjour, heureusement les choses ont l air de s arranger un peu pour vous, j espere que votre construction va pouvoir continuer, bon courage.
ilena
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Entièrement d'accord avec Petitfab73, ce sont des bons à rien ces gens là.
Avant de faire un forage dirigé, on fait une DICT et on demande les plans exacts de tous les réseaux.
A la suite d'explosion de gaz lors de travaux, les forages dirigés vont être restreints.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 5000 message Normand Expatrié (59)
Ravi de lire que ton problème se solutionne Wuja, super Icon_idea
Un nouveau départ pour une nouvelle vie ...
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Env. 20 message
Oui Wuja j-paul à raison tu demanderas au commercial de Véolia comment se fait-il qu'avec les DICT ce qui veux dire (Demande Intention de Commencement de Travaux) que toute entreprise doit faire avant de faire un trou dans le sol n'est pas vu qu'il y avais ce collecteur d'eau usé (surtout avec un diamètre aussi gros)!!!
C'est pour cela que tu doit payer juste les 900 euro
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
Messages : Env. 20

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Env. 20 message Auberchicourt (59)
Salut tout le monde alors dans l'ordre

Citation: bonsoir à tu signé ce devis et combien tu à versé


J'ai evidemment signé le devis de 4000 € et évidemment j'ai tout payé!!(ils demandent un accompte de 100%)

Citation: tu demanderas au commercial de Véolia comment se fait-il qu'avec les DICT ce qui veux dire (Demande Intention de Commencement de Travaux) que toute entreprise doit faire avant de faire un trou dans le sol n'est pas vu qu'il y avais ce collecteur d'eau usé (surtout avec un diamètre aussi gros)!!!


Ils avaient vu ce tuyau (tout le monde connaissaient sa présence)
Mais son empattement personne ne pouvait le prévoir.

Je vais attendre que les travaux se fassent puis je (+les futurs voisins) réclameront notre du... pour ne payer que le prix d'un raccordement normal...
J'espère ne pas avoir de problème pour les récupérer.
En attendant on croise les doigts pour que les travaux se fassent le plus vite possible!!!
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De : Auberchicourt (59)
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Env. 20 message
wuja bien sur que si quand fait des travaux a la fin on fait un plan de recollement sa veux dire que l'on note l'emplacement, le diamètre et la profondeur du fil d'eau ou tout le monde le savais et oui ils connaissaient le diam et la profondeur la chose c'est qu'il fallait justifier le prix je ne vois que ça car si ont peut forer on peut le faire en traditionnel car il faut quand même ouvrir pour raccorder?????????????
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
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Env. 20 message Auberchicourt (59)
Je ne suis pas sur d'avoir bien compris mais le tuyaux se situe a 50 cm de profondeur donc si ils passent au dessus l'eau risque de geler!!!
De plus si ils refont la route ils risquent de casser le tuyau en enlevant l'ancien macadam.
Au passage c'est pareil pour le gaz . Eux ils doivent passer a - 80cm donc a moins de passer en dessous c'est pas possible
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Moi non plus, je ne comprends pas bien cette histoire.
Déjà , on ne fait pas un forage dirigé à proximité de canalisation gaz ou de câbles électriques.
Ensuite, avant d'employer cette technique, on situe précisement où des tuyaux passent ( plan de recolement etc...).
Là, c'est du travail de tartuffe..
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De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 20 message Auberchicourt (59)
C'est pas moi le professionnel dans cette histoire!!!
Je n'ai fait que subir en leur faisant confiance.
maintenant j'attends les travaux et advienne que pourra!
Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Je sais Wuja mais il ne faut pas se laisser faire par des incapables qui voulaient te pomper 60 000 €
Maître d'oeuvre - CSPS
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Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 20 message
oui Wuja j-p a raison!!! Et je comprend que tu ne peu que subir, mais il faut savoir qu'une conduite principale d'eau potable est enterré d'au moins 1 mètre de profondeur voir 1.10 sa impose peut-être une chambre a vanne mais c'est faisable.
Bon la ou tu à raison tu n'a plus qu'a attendre, pour le gaz vois le plus vite possible avec GDF car si il y à le même problème il leur faut du temps pour faire les choses (monopole oblige) Biggrin
toujours demander l'avis d'un pro!!!!!!
Messages : Env. 20

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Bloggeur Env. 200 message Douai (59) (59)
Salut wuja, bien content que tes problemes s'arragent, reste plus qu'a croiser les doigts pour le restant du réseau !!!
Sinon c'est dans quel coin de douai ?
je roule en VW et j'aime ça
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Douai (59) (59)
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Env. 20 message Auberchicourt (59)
Salut tout le monde, je viens vous apporter quelques nouvelles...

Alors semaine dernière Véolia m'a appelé en m'annonçant que l'extension du réseau d'eau (360 mètres) serait réaliser semaine 50, c'est à dire cette semaine.

Ca tombe bien aujourd'hui même j'avais rendez vous avec le monsieur du gaz pour que l'on voit ensemble où je voulais placer le compteur...

Alors on parle ensemble de ce fameux tuyaux et il me dit " bah les voisins ont le gaz, vous yaura pas de problème le réseau est en face"

Donc ok tout va bien.

Là je remarque qu'il n'y a aucun signe de travaux d'extension...

J'appelle Véolia qui me dit que les travaux ne se feront que début janvier...

Et cet après midi je reçois un appel du monsieur du gaz qui me dit que mettre le gaz n'est pas possible...

La déprime continue...

J'ai tout de même appelé le service de raccordement de gaz qui me dit qu'il vont essayer quand même de faire quelque chose...à suivre

Ensuite je suis parti râler chez Véolia cet après midi, prés à en découdre avec ces incappables

L'ingénieur m'a confié que lorsque le permis de lotir à été rédigé, véolia n'avait à l'époque pas été consulté.

Demain j'appelle la DDE pour en savoir plus.

Je suis toujours en quête de réponse et surtout d'aide.
@+
Messages : Env. 20
De : Auberchicourt (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)

Art. L. 332-15
.- (L. n[SUP]o[/SUP] 2008-776, 4 août 2008, art. 167, II) - (partiel) L’autorité qui délivre l’autorisation de construire, d’aménager ou de lotir exige, en tant que de besoin, du bénéficiaire de celle-ci la réalisation et le financement de tous travaux nécessaires à la viabilité et à l’équipement de la construction, du terrain aménagé ou du lotissement, notamment en ce qui concerne la voirie, l’alimentation en eau, gaz et électricité, les réseaux de télécommunication, l’évacuation et le traitement des eaux et matières usées, l’éclairage, les aires de stationnement, les espaces collectifs, les aires de jeux et les espaces plantés.

Cet article prévoit également que la seule possibilité d'extension qui peut être la charge du constructeur (ou à la votre) ne peut pas dépasser une longueur de 100 m sous les voies et les emprises publiques.

Il convient donc de rechercher une faute de l'aménageur (ce qui a ma préférence) ou de la mairie. Car le permis de lotir doit bien représenter les aménagements et les points d'accès aux réseaux de distribution...lesquels doivent être accessibles.

N'oubliez pas également que le constructeur doit avoir décrit et chiffrés les raccordements à l'extérieur de la propriété et qu'à défaut ces raccordements sont à sa charge. Enfin, je rappelle que la clause qui impose le raccordement aux fluides pour l'ouverture de chantier a été considéré comme abusive par le TGI de Paris dans le procès de l'AAMOI contre l'UMF dont autant que je sache fait partie GEOXIA.

Le constructeur ne peut donc exiger la fourniture de l'eau pour le chantier, et ne peut pas plus en faire un motif d'arrêt de délai.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 18 ans
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