Clôture

Bien sur, la cloture et la construction sont indépendantes, tu pourrais vouloir cloturer sans pour autant construire tout de suite, tu es chez toi.

Merci de ta réponse Marie-Claire.

Je vais voir avec la mairie pour récupérer le formulaire.

Poupette

Marie Claire a écrit:

Bien sur, la cloture et la construction sont indépendantes, tu pourrais vouloir cloturer sans pour autant construire tout de suite, tu es chez toi.

Bonsoir Marie-Claire,

Juste une chose j'avais oublié de préciser que nous ne sommes pas encore passé devant le notaire. Cela se fera pas avant Septembre car ils sont tous en vacances. Est ce que c'est toujours possible ?

Ha, tun n'es pas propriétaire encore Oups, alors je crois qu'il est préférable d'attendre un peu, quelques semaines, juste que la signature soit effective, ceci dit, va récupérer ton papier à la mairie, comme ça quand vous aurez signé vous pourrez cloturer imédiatement.

Il me semble que poupette vas un peut vite en besogne, comme pour le compteur d'eau

D'abord on passe devant monsieur le notaire

C'est comme les voyages de noces, c'est après et pas avant le mariage

109s a écrit:

Il me semble que poupette vas un peut vite en besogne, comme pour le compteur d'eau

D'abord on passe devant monsieur le notaire

C'est comme les voyages de noces, c'est après et pas avant le mariage

Merci de ta réponse, je vais appeler la compagnie des eaux pour reculer le rendez-vous d'installation au mois de septembre. Pour la démarche du compteur d'eau c'est le constructeur qui nous l'a demandé par courrier.

Ne t'inquiète pas pour le mariage nous sommes passés devant Mr le maire avant.

Poupette.

Bonsoir,

Je ne savais pas qu'il y avait un formulaire à remplir à la mairie pour la pose d'une cloture.

Y-a-t'il d'autres travaux qui font l'objet d'une formalisation en mairie?

Merci.

c'est une simple déclaration de travaux qu'il faut faire à la mairie

Et si la cloture fait partie du PC, faut-il tout de même remplir un formulaire ?

Merci

Non, à condition que toutes les caractéristiques (matériaux, type de portail ...) soient clairement indiquées sur le PC de la maison.
Il faut une autorisation de travaux pour les clôture notamment, mais également pour toute construction < à 20 m² de SHON : un abri de jardin, un chalet, une véranda. Au-delà de 20 m² : c'est un PC.

Bonjour à tous,
une fois la construction achevée et qu'on rentre dans sa maison, y a-t-il des choses à faire ? Prévenir la mairie de la fin des travaux ?
Merci.

Bonjour

Je ne sais si c'est lié au fait que mon terrain est en diffus, mais j'ai fait une demande d'alignement pour :
- ma cloture en bordure de la voie publique
- mon accès sur le chemin (positionnement des limites et diamètre du busage)

Pour cette demande, j'ai déposé un formulaire à la mairie et joint un plan de masse coté

La DDE est venu me poser des piquets rouges en retrait du fossé sur mon terrain, et m'a matérialisé les limites du chemin d'accès à la bombe fluo.

Peut être que l'on n'en a pas besoin en lotissement?
Sinon d'après ma mairie cela semblait obligatoire.

fredoche a écrit:

Bonjour

Je ne sais si c'est lié au fait que mon terrain est en diffus, mais j'ai fait une demande d'alignement pour :
- ma cloture en bordure de la voie publique
- mon accès sur le chemin (positionnement des limites et diamètre du busage)

Pour cette demande, j'ai déposé un formulaire à la mairie et joint un plan de masse coté

La DDE est venu me poser des piquets rouges en retrait du fossé sur mon terrain, et m'a matérialisé les limites du chemin d'accès à la bombe fluo.

Peut être que l'on n'en a pas besoin en lotissement?
Sinon d'après ma mairie cela semblait obligatoire.

tout à fait, meme cas que toi, terrain diffu.

Salut Elisa

Simplement un terrain qui est vendu hors lotissement, et généralement sans viabilisation.