Clause etude de sol

si le vendeur est d'accord et faudra préciser ce que l'on entend par étude de sol et par pas bonne.

Bonjour vineso07,

Nous avons mis une clause suspensive concernant l'étude de sol pour notre part: si jamais l'étude de sol révèle qu'il faut des fondations supérieures à 0,80m nous avons le droit de nous rétracter.... Bon on est prêt à aller à 1,50m mais c'était histoire de vraiment se protéger!! Et c'est clair qu'il faut quand même faire accepter ça par le vendeur, et là vive les bons notaires!

Il serait preferable de prevenir a l'avance que vous souhaitez faire figurer une telle clause sur le compromis. Il ne faut pas attendre le jour de la signature.

Cela permettra au notaire de preparer a l'avance le compromis. D'ailleurs avez vous recu le compromis pour relecture ?
Cela permettra aussi au vendeur de ne pas prendre connaissance de cette clause au dernier moment (ce qui pourrai le braquer).

Posez vous cette question: Si le vendeur refuse cette clause, signez vous malgré tout le compromis ?

Bonjour,
Nous avons signé un compromis récemment pour un terrain et comme vous nous voulions nous protéger par rapport à d'éventuelles déconvenues concernant le sol.
Les vendeurs ont accepté qu'il y ait une clause dans le compromis concernant l'étude de sol.
Nous l'avons formulé en terme de "plus value sur les fondations" car sachez que la profondeur des fondations n'est pas la seule surprise que vous pouvez avoir.
En effet, le géologue après l'étude de sol peut préconiser un élargissement des fondations ou bien selon le type de terrain la présence de micro pieux (qui coutent très chers!!)
Je vous conseille plutôt de réfléchir sur l'enveloppe budgétaire que vous voulez mettre dans les fondations plutôt que sur la profondeur.
Si ça peut vous être utile voici la clause que nous avons mis dans le compromis:
" Il est précisé que les fondations après étude de sol ne devront pas entrainer un surcout de dépense de plus de X euros si non les acquéreurs pourraient se délier des présentes sur justification de l'étude de sol et des frais supplémentaires engagés établi suivant le devis d'un professionnel, seulement et au plus tard dans le mois des présentes"

Bon courage pour la suite

Bonsoir,

Ok merci a tous pour vos réponses.

J'ai vu sur un autre post que tu avais signé le compromis, alors as tu reussi a faire mettre la clause ? sous quelle forme ?