Menu utilisateur
Menu

Obligations rachat maison en cours de construction

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.729 fois
mathilde2602
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/08/2009 à 12h41
obligations rachat maison en cours de construction
Bonjour, nous envisageons l'achat d'une maison en cours de construction de plus de 170m2. Elle nous est vendue close et couverte. Il nous restera l'intérieur à réaliser ainsi que les raccordements. Nous aimerions savoir si nous avons des obligations particulières telles que reprendre l'architecte, les entreprises etc... ainsi que connaître les obligations une fois les travaux terminés si nous les réalisons nous même. Merci de votre aide.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
_o_

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/08/2009 à 14h53
Bonjour,

Pourriez vous détailler votre demande, s il vous plais ?

si vous achetez votre maison clos et couvert, elle est vendu a un prix qui comprend un état fini: clos et couvert.

En ce qui concerne les travaux restant à votre charge, vous faites ce que vous voulez et n'avez aucunes obligations, sauf cas particulier de contrat ( ce serait étonnant que l' on oblige a quoi que se soit ).

Par contre si la maison est en cours de construction, et que les travaux ne sont pas conforme a votre contrat, vous vous devez d'intervenir et le signaler au vendeur.

je ne sais pas si j ai répondu a votre question, si vous voulez plus de détails n'hésitez pas.


cordialement.
0
Partager
archimede49

Messages : Env. 30
De : Cande (49)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 18/08/2009 à 18h56
Obligations?
Bonjour,

Je vérifierai la valeur des droits d'auteurs.
On ne modifie pas l'oeuvre d'un architecte sans son autorisation.
Vérifier le caractère original de votre maison.

voir le lien sur la protection des droits d'auteurs des oeuvres architecturales :

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/doctrine/18720/etendue-et-limites-du-droit-auteur-de-architecte-sur-oeuvre-architecturale.php
0
Partager
djinn

Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 11 ans
Le 19/08/2009 à 09h15
Bonjour Mathilde.

Je regarderai aussi les assurances decenales des artisans ayant travaille sur le chantier. Voir la DO qui aurait due etre contractee par celui qui a fait construire. Car en cas de problemes futurs (ce que j'espere n'arrivera pas evidemment), il faudrait avoir quelques recours...

@+
Djinn
0
construction d'une maison passive
aamoi adh 1063
Partager
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis architecteArtisan
Devis architecte
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
21 idées de maisons cubiques à toits plats
21 idées de maisons cubiques à toits plats
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
personnes
surveillent ce sujet
Voir