Obligations rachat maison en cours de construction

Bonjour,

Pourriez vous détailler votre demande, s il vous plais ?

si vous achetez votre maison clos et couvert, elle est vendu a un prix qui comprend un état fini: clos et couvert.

En ce qui concerne les travaux restant à votre charge, vous faites ce que vous voulez et n'avez aucunes obligations, sauf cas particulier de contrat ( ce serait étonnant que l' on oblige a quoi que se soit ).

Par contre si la maison est en cours de construction, et que les travaux ne sont pas conforme a votre contrat, vous vous devez d'intervenir et le signaler au vendeur.

je ne sais pas si j ai répondu a votre question, si vous voulez plus de détails n'hésitez pas.


cordialement.

Bonjour,

Je vérifierai la valeur des droits d'auteurs.
On ne modifie pas l'oeuvre d'un architecte sans son autorisation.
Vérifier le caractère original de votre maison.

voir le lien sur la protection des droits d'auteurs des oeuvres architecturales :

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/doctrine/18720/etendue-et-limites-du-droit-auteur-de-architecte-sur-oeuvre-architecturale.php

Bonjour Mathilde.

Je regarderai aussi les assurances decenales des artisans ayant travaille sur le chantier. Voir la DO qui aurait due etre contractee par celui qui a fait construire. Car en cas de problemes futurs (ce que j'espere n'arrivera pas evidemment), il faudrait avoir quelques recours...

@+
Djinn