Dommage ouvrage : l'assurance du bureau d'études la remplace ? (Haute Saone)

steph90 a écrit:

Bonjour,

au cours des discussions avec notre constructeur a été évoqué le sujet de la dommage ouvrage (D.O). Je souhaitais la prendre mais il nous a expliqué que leur société avait l'appellation de bureau d'étude (et non constructeur) et qu'à ce titre, elle avait leur propre assurance équivalent à la D.O. Au cours de la même discussion, il m'a expliqué que lui ne l'avait pas pris pour sa construction. De plus, le prix (environ 5000 euros) nous a dissuadé...
En lisant le contrat de construction, il était écrit que leur assurance ne se substituait nullement à la D.O.
Il semblerait même que certains constructeurs l'incluent d'office dans leur contrat.
Pouvez-vous m'éclaircir sur ce point? quelles sont les risques liées à l'absence de D.O.?
La construction n'ayant pas encore commencé, est-il possible de rajouter la D.O. au CCMI ?

Merçi d'avance

nota:le constructeur que nous avons choisi est une société qui a pignon sur rue depuis 40 ans , professionnel réputé et en qui il n'y a pas de raison de douter de leur propos

Bonjour Steph90,

Quel est le type de contrat signé ? CCMI ou pas ? tu parles de constructeur, BE et CCMI.
En général, avec un bureau d'étude on appelle ca un maitre d'oeuvre et non un constructeur (c'est pour eviter les malentendus).

Si tu n'as pas signé de CCMI, alors tu as du signé les devis de chaque artisans(1 devis par artisan et bien sur le devis avec l'entete de l'artisan), est ce le cas ? si la réponse est non, alors il y a anguille sous roche et ce point est à éclaircir.

Citation:

Il semblerait même que certains constructeurs l'incluent d'office dans leur contrat.
Pouvez-vous m'éclaircir sur ce point?

Un CCMI n'est complet que lorsque il y a une DO. Il est impossible (dans le sens, ce n'est pas légal) de faire un CCMI sans DO.
D'ailleurs si tu fais un pret, le banquier ne devrait pas te débloquer de fond dans le cas ou tu as un CCMI et pas de DO.

Citation:

quelles sont les risques liées à l'absence de D.O.?

Renseigne toi sur quel est l'objectif de la DO, ce que cela prend en compte, ce que cela ne prend pas en compte.
Tu jugeras par TOI MEME les risques liés à l'absence de DO.

Citation:

il nous a expliqué que leur société [...] avait leur propreassurance équivalent à la D.O

Citation:

En lisant le contrat de construction, il était écrit que leur assurance ne se substituait nullement à la D.O.

Citation:

nota:le constructeur que nous avons choisi est une société qui a pignonsur rue depuis 40 ans , professionnel réputé et en qui il n'y a pas deraison de douter de leur propos

Effectivement, il n'y a vraiement aucune raison de douter de leur propos
Ce que te dit ton bureau d'étude est faux ! Renseigne toi bien sur la différence entre assurance decenale et DO, tu te feras ensuite ton propre avis sur ce que TOI tu veux pour TON projet.

Quand on mets plus de 100.000€ dans un projet, j'y vois là une excellente raison de douter des propos de tous les intervenants (constructeur, maitre d'oeuvre, artisan etc...). Douter dans le sens constructif, tu écoutes les avis, mais ne rien prendre pour argent comptant.


Bon courage ;)

je ne comprend plus, la do est t'elle vraiment obligatoire????

monster a écrit:

je ne comprend plus, la do est t'elle vraiment obligatoire????

Bonjour monster ,

Oui et non

En CCMI oui et en maitrise d'oeuvre si la banque ne vous fait pas de misère pour que vous en ayez une ça doit pouvoir se faire sans .
Les artisans ayant une garanti decenale .

A+