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Tout à légout

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.769 fois
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Env. 60 message Pas De Calais
Bonjour à tous
j'ai fais construire une maison individuelle il y a 2 ans. mon terrain se situe à 50 mètres de la route.
on y accède par un chemin privé ( servitude) appartenant au propriétaire qui ma vendu le terrain..
au bout de cette servitude mon terrain se situe sur la gauche. A droite c'est une friche.
j'ai donc passé tous mes réseaux et mon tout à légout dans la servitude pour ma maison. j'ai fais tous les travaux à ma charge pour une petite fortune vu la longueur.
mais voilà, il vaut construire en face de ma maison c'est à dire dans la friche. et il veut se raccorder ( gratuit) sur mon tout à légout que j'ai passé pour moi et à mes frais. comment l'en empécher. Moi, je ne veut PAS qu'il si branche. existe-t-il un texte ou une loi lui interdisant de se raccorder sur MON tout à l'égout. quelque chose qui peut me protéger
merci d'avance à tous ceux qui pourrons m'aider
ludo
Messages : Env. 60
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
dit lui tout simplement que le réseau est dimensionné pour une maison et pas 2.
il y a des normes sur les évacuations.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Le problème, ce n'est pas VOUS qui auriez du faire les travaux mais le propriétaire du terrain a qui appartient le chemin.

Hormis la compréhension du propriétaire et lui demander une participation au travaux réalisés et à la taxe de raccordement (qu'il ne payera pas du coup !!) vous n'evez pas tellement de solution.
Avez vous aussi une servitude d'écoulement pour votre réseau d'eaux usées sur ce chemin ? Sinon situation ubuesque, le voisin vous coupe votre raccordement.

Faite un tour en mairie, au service urbanisme, pour indiquer que votre voisin veut construire une maison mais sans payer la taxe de raccordement, car se raccordant sur un branchement existant et déjà payé.

Pour le diamètre des tuyau, à moins que vous ayez mis du DN40 - 80, si c'est du DN100 mini, 2 maisons passent dessus facilement.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message Pas De Calais
merci beaucoup de vos réactions
je vais rajouter quelques précisions
à la mairie, on m'a dis qu'un ne voulais pas mettre une maison mais 3 CHALETS pour louer. ça change d'une maison.
raccorder 4 maisons sur un seul réseaux, c'est trop.
en plus faut apporter l'eau et l'électricité + le téléphone à chaque chalets donc rouvrir automatiquement le chemin pour passer les gaines dans les règles.
quand j'ai acheter mon terrain, la DDE m'a obliger de me raccorder à la route et donc payer la taxe.
sur l'acte de vente, il est préciser que les frais de raccordement étaient à ma change complètement.cela était prévu mais pas qu'on se branche sur mon dos.
il est préciser que je dois assurer l'entretien de mes gaines et canalisations. donc tous est à moi et si le propriétaire veut faire ces chalets, faut qu'il fait tous dans les règles? je n'ai pas de servitude d'écoulement. moi j'ai ouvert le chemin, tous mis gaines et canalisations et refermer à ma charge et QUE pour ma maison. le propriétaire n'est jamais intervenu.
ON est déjà en discorde pour un autre motif donc on se parle pas. je sais que c'est un situation bizarre mais j'arrive pas à trouver quelquechose pour me retrancher et être tranquille.
Messages : Env. 60
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60 message Pas De Calais
je n'ai qu'une convention de servitude de passage pour accéder à mon terrain sinon je pourrais pas y accéder.
mais c'est quoi une servitude d'écoulement pour mon réseau d'eaux usées sur ce chemin? je ne comprends pas.
merci
Messages : Env. 60
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Votre terrain est enclavé ou une partie borde la voie publique ?
Est-il marqué sur l'acte de vente que le raccordement doit se faire obligatoirement par le chemin privé ?

Le problème, c'est pour justifier votre propriété sur ce réseau.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message Pas De Calais
mon terrain est enclavé. la voie publique est à 50 mètres. sur l'acte de vente, il est indiqué que je devais passer MES réseaux et canalisations sous le chemin à MA charge. j'avais pas le choix.j'ai toutes les factures, photos, vidéos des travaus éffectués.
les tuyaux vont de ma maison à la voie publique en une seule traite.
Messages : Env. 60
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonsoir,

Je crains que malheureusement vous l'ayez dans le .... et que vous ne pouvez pas vous opposer au raccordement du voisins sur ce réseau (je n'indique pas votre réseau car apparemment rien n'indique qu'il vous appartient).
J'espère me tromper.

Même techniquement, si la pente est bonne, 4 maisons peuvent passer sur un DN100.
Vous pouvez lui dire que vous avez fait un travail de cochon et que le réseau est plein de contre-pente et que les risques de bouchon seront important ...

Je vous conseille de poser votre question sur un forum juridique et de nous apporter la réponse après.
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 22 mars 2024 à 16h08
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