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Question sur le BT01

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Env. 600 message Ille Et Vilaine
Bonjour
Je me pose plusieurs questions sur le BT01.

Imaginons que je signe mon CCMI le 15 septembre et que le délai ou le BT01 est non applicable est de 4mois soit jusqu'au 15janvier.
Si le constructeur dépose la demande de permis de construire au bout d'un mois, que le permis est délivré au bout de deux mois et qu'ensuite nous attendons le délai de recours des tiers, 2mois soit en tout 5mois.
Le BT01 appliqué est la différence entre celui du 15 janvier au 15 février ou du 15 septembre au 15 février ?
Est ce que le montant à débourser peut il être important dans le cas d'application de un ou deux mois?
Si quelqu'un peu me donner un exemple, disons la variation d'un mois à l'autre cette année ...

Et autre question, si en plus de tout ça le constructeur se donne un délai d'un mois après la levé de toutes les réserves et qu'il commence le chantier à la fin de ce mois de délai, ce mois supplémentaire est il pris en compte du calcul de l'augmentation du BT01 ?


Merci d'avance si quelqu'un peut répondre à toutes ces questions parce que là j'avoue que je sais pas ou chercher toutes ces réponses.
AAMOIen
●Aménagement effectué en 2010
●Patienteur professionnel impatient!!!
Messages : Env. 600
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
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Env. 80 message Deville Les Rouen (76)
Bonjour,

Si tu pars pour l'application du BT au 15 Janvier10, il faudra que tu prennes l'indice qui sera connu au 15/01/10 (vers fin Mars). Ensuite, c'est la date du permis construire qui fait foi, ou la date de l'ouverture du chantier (si l'ouverture de chantier est reculée indépendemment de la volonté du constructeur). Maintenant, on ne peut rien prévoir sur l'augmentation ou la diminution de l'indice. En 2009, l'indice a baissé pendant plusieurs mois et ce sont les constructeurs qui devaient de l'argent, pour 2010 c'est l'inconnu ? en tant que normande, je te répondrais peut-être que bien oui, peut-être bien que non . Un petit conseil, provisionne 1000 à 2000 E (cela devrait suffire car tu as 4 mois sans application de l'indice).

Bonne chance
Messages : Env. 80
De : Deville Les Rouen (76)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le mercredi 13 mars 2024 à 23h49
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