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Calcul BT01 et moins value

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Bloggeur Env. 40 message Champagne Sur Oise (95)
Bonjour,

Après lecture du forum, j'ai compris que pour qu'un CCMI soit considéré comme complet, il doit comporter TOUS les documents qui doivent y être annexés, notamment les plans définitifs.

Un petit résumé:

- Signature CCMI le 26/02/2011avec remise de plan sur plaquette commerciale mais sans les différents changements convenus avec le constructeur.
- Envoi des plans par le constructeur le 26 avril 2011 (je n'ai pas la date de réception mais cela doit être quelques jours plus tard). Nous n'avons pas daté les plans avant de les renvoyer mais j'ai gardé le courrier accompagnant les plans et celle ci date du 26 avril.
- Envoi d'un avenant au contrat avec de nouveaux plans suite à un changement de fenêtre dans la cuisine et une plus value le 30/08/2011 (idem que pour les plans initiaux)
- Début décembre, envoi d'un avenant au contrat avec de nouveaux plans suite à création d'un cellier dans le garage avec plus value et moins value pour le carrelage et les sanitaires que l'on ne prends pas.
Avec le jeu des plus values et les moins values, le prix de la maison est inférieur de plus de 1500€ par rapport au prix du CCMI d'origine.


Ma question est simple, dois-je tenir compte de la date de signature, de celle de l'envoi des plans initiaux ou de celle de l'envoi des plans modifiés?
Le prix de référence de la maison prit en compte doit être celui avec ou après le jeu des moins values? Si c'est celui après les moins values, la date de départ ne devrait-elle pas être celle de la réception des derniers plans?

Cordialement.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
De : Champagne Sur Oise (95)
Ancienneté : + de 8 ans
 
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En cache depuis le lundi 27 juillet 2020 à 19h40
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