Assurance Dommages-ouvrage à ma charge

Moi j'ai signé un contrat de construction avec fourniture de plan, mais pas un CCMI(contrat de construction de maison individuelle, qui est plus réglementé par la loi), bref je passe par chaque artisan, avec un bureau d'étude et un maitre d'oeuvre...pour ma part donc on ne m'a pas IMPOSE la dommage ouvrage mais vivement conseillé uniquement.

Beaucoup de constructeurs l'offrent, en font k-do, mais je ne crois pas que ce soit une obligation qu'ils ont envers leur client...et le prix oscillent bien souvent vers les 4500 euros lorsque nous demandons individuellement des tarifs aux assureurs...à 3000 euros, tu paies pas si cher, grâce à ton constructeur(?).
Dans ton contrat c'était bien spécifié qu'elle serait à ta charge et il vous l'impose certes, mais au moins il ne t'a pas dit comme beaucoup qu'elle est inutile(double emploià, ce n'est pas à eux d'en juger mais à vous, en général il est quand même préférable de la souscrire.
Dans tous les cas, moi çà me rassure qu'un professionnel m'en parle, et m'invite à la prendre!

Ingrid

Merci Ingrid pour ta réponse, je pense en effet que mon constructeur est honnete mais j'avais deja fait construire une maison il ya 8 ans et je ne me souvenais pas avoir payer cette assurance. Effectivement, chaque constructeur procède différemment.
Pour info, le miens est STANDING CONSTRUCTION à St Soupplets 77

Si ça n'a pas été chiffré au départ et que le contrat est signé des 2 parties, il n'y a pas de plue-value qui tiennent...tout ce qui est nécessaire à la construction et à l'habitabilité qui n'est pas compris dans le prix ou chiffré comme étant à charge du client...c'est gratuit...

Le CCMI est à un prix ferme et définitif...l'assurance n'est pas à part...ou à minimum chiffrée a ta charge (d'ailleur comme c'est à leur charge vu qu'ils sont mandatés je vois pas comment ça peut-être à la tienne)...

Après si ça a été chiffré dans le contrat à priori je dirais que c'est OK...

Skau

fmali a écrit:

Beaucoup de constructeurs l'offrent, en font k-do

C'est pas un cadeau : dans la plupart des cas c'est inclus dans le prix de la maison et pas à part...(chaque avenant aussi en tiens compte)

Skau

Skauda a écrit:

fmali a écrit:

Beaucoup de constructeurs l'offrent, en font k-do

C'est pas un cadeau : dans la plupart des cas c'est inclus dans le prix de la maison et pas à part...(chaque avenant aussi en tiens compte)

Skau

Oui Skauda tu as raison, je me doute bien que les constructeurs qui disent offrir la dommage ouvrage, ce n'est pas vraiment un cadeau, c'est compté dans le prix de leur maison, mais bon ils le présentent ainsi, et en attendant les clients n'ont pas à débourser 4500 euros directement, en plus comme moi....le prix de l'assurance est déjà compté, çà fait une dépense en moins, vu tout ce que l'on rajoute en cours de route

Ingrid

oui Skauda, je précise que c'est non compris dans le contrat.
Voici exactement ce qui est indiqué:
"ASSURANCE DU MAITRE D'OUVRAGE: par le constructeur mandaté à cet effet par les présentes, pour le compte du maître d'ouvrage aux conditions suivantes : 3038 euros dont le coût n'est pas compris dans le présent contrat""

Voilà, je pense qu'il n'y a pas d'ambiguité et que c'est bien pour ma pomme en sus.

Merci pour vos réponses !

Sylvain

J'ai lu qu'il était préférable de souscrire cette aussrance par ses propres moyens auprès d'une assurance différente de celle du constructeur.

Le souci, a priori, si le constructeur la "souscrit pour toi" est qu'en cas de problèmes, l'assureur sera juge et partie... Maintenant, il est beaucoup plus simple de passer par lui !

Sly a écrit:

oui Skauda, je précise que c'est non compris dans le contrat.
Voici exactement ce qui est indiqué:
"ASSURANCE DU MAITRE D'OUVRAGE: par le constructeur mandaté à cet effet par les présentes, pour le compte du maître d'ouvrage aux conditions suivantes : 3038 euros dont le coût n'est pas compris dans le présent contrat""

Voilà, je pense qu'il n'y a pas d'ambiguité et que c'est bien pour ma pomme en sus.

Merci pour vos réponses !

Sylvain

Je pense qu'effectivement que ci c'est écrit tel que dans le contrat et chiffré, c'est bien pour ta pomme (Je sais pas si c'est légal peut-être aamoi à une réponse?)

Skau

nicoval a écrit:

J'ai lu qu'il était préférable de souscrire cette aussrance par ses propres moyens auprès d'une assurance différente de celle du constructeur.

Le souci, a priori, si le constructeur la "souscrit pour toi" est qu'en cas de problèmes, l'assureur sera juge et partie... Maintenant, il est beaucoup plus simple de passer par lui !

Je sais pas comment ça se passe avec un constructeur mais dans le cas d'une mission complète par un architecte, c'est un peu pénible à faire comme dossier (c'est actuellement mon cas).
De plus, en passant par le constructeur, tu as de meilleurs prix.
A titre d'exmple, à la mutuelle des architectes, tu as un forfait minimum qui était en 2001 de 4000€TTC, quel que soit le prix de ta maison...

Boris

Moi, CCMI, la DO à ma charge 1700€.

Par contre le cadeau, j'ai jamais vu, et j'ai consulté quelques constructeurs. La DO était tjs spécifié clairement à part... Mais bon, ça dépend peut-etre d'autres paramètres.

Herbert a écrit:

Moi, CCMI, la DO à ma charge 1700€.

Par contre le cadeau, j'ai jamais vu, et j'ai consulté quelques constructeurs. La DO était tjs spécifié clairement à part... Mais bon, ça dépend peut-etre d'autres paramètres.

Beaucoup de constructeur, comme Maison Pierre(lu dans les magazines" )notent qu'ils offrent la DO....

Mais quasiment tous les constructeurs que j'ai vu, la DO était incluse dans le prix...

Là, moi je ne passe pas par un CCMI, par choix, et du coup je le savais bien sûr, je vais souscrire moi-même ma DO, ce qui est galère, car beaucoup d'assurances refusent, ne font pas, et les tarifs sont exorbitants!

Ingrid

merci à tous pour vos infos.

sylvain

S'agissant de la DO, il n'est pas obligatoire que le prix soit indiqué sur le contrat car ce n'est pas un travail réservé et c'est une assurance par définition à la charge du MO.
Le contrat doit juste la référence de cette dommage ouvrage (CCH Art. L 231-2 alinéa j) et donc préciser nécessairement qui en a la charge puisqu'elle est dans les clauses suspensives et qu'il faut indiquer qui doit lever cette condition.
Les constructeurs qui "en font cadeau" sont ceux qui ont déjà aqugmenté le prix de la maison du coût de cette assurance. Celles obtenues par les constructeurs sont bien meilleur marché que celle que vous pourriez prendre vous même.

Merci pour ces précieuses infos.
Du coup, je prendrai par le constructeur

aamoi a écrit:

S'agissant de la DO, il n'est pas obligatoire que le prix soit indiqué sur le contrat car ce n'est pas un travail réservé et c'est une assurance par définition à la charge du MO.
Le contrat doit juste la référence de cette dommage ouvrage (CCH Art. L 231-2 alinéa j) et donc préciser nécessairement qui en a la charge puisqu'elle est dans les clauses suspensives et qu'il faut indiquer qui doit lever cette condition.
Les constructeurs qui "en font cadeau" sont ceux qui ont déjà aqugmenté le prix de la maison du coût de cette assurance. Celles obtenues par les constructeurs sont bien meilleur marché que celle que vous pourriez prendre vous même.

et sur le principe d'être "juge et partie" ?

ça ne change rien.
Nous aurions tendance même à dire "au contraire". Car les primes de DO augmente avec le nombre de sinistres indemnisés, et peut-être même le nombre de déclarations. Le constructeur n'a donc pas intérêt à ce que ces clients fassent appel à l'assurance.
DO du constructeur ou pas, son action est habituellement de rechercher comment elle va faire pour ne pas payer... alors autant prendre la moins chère.

bonjour a tous ,

moi j'ai un gros soucis ,
au moment de la signature "novembre 2004", nous avions verser 2 chèques:
un pour bloquer le terrain de 3506 euros et un autre pour la maison
de 4140 euros.

A la fin juillet notre constructeur nous a demandé si il pouvait encaisser
le cheque de 4140 euros pour la dommage ouvrage.

Nous lui avons éxpliquer que nous n'étions pas au courant de cette
dommage ouvrage et que nous pensions qu'elle était convenue
dans le prix total de l'ouvrage.

Sa rponse a été , qu'elle etait bien a notre charge , mais en reprenant
le contrat , celle ci n'apparait pas dans : cout de la construction a prix convenue dans la partie assurances,
en effet le constructeur n'a coché aucunes des cases:


1)le constructeur est mandat pour l'obtenir
son cout est compris dans le prix convenue

son cout n'est pas convenue dans le prix convenue

2)le maitre d'ouvrage en fait son affaire personnelle
en acquitte le cout directememtn aupres de la compagnie
d'assurance

Tout est resté vide , rien n'est coché ,
vu cette erreur le constructeur est pret a faire un gest commerciale
est me propose la DO a 2790 euros au lieu de 4140 euros.

Suis-je obliger de payer celle-ci , ou ai-je un moyen de ne pas
la payer , le constructeur l'ayant déja payer avant l'ouverture du chantier.

La seule chose qui me gene est que le chantier doit finir fin decembre ,
et que dbut janvier j'aurait vendu mon appartement , j'ai peur que le constructeur fasse préssion en retardant la fin du chantier.

Si quelqu'un pouvait m'aider a voir plus clair.

Merci d'avance !!!

OLIVIER