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Plan accepté mais sous réserve???

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Bloggeur Env. 200 message Le Longeron (49)
bonjour,
la semaine dernière la mairie nous appelle comme quoi le permis de construire est arrivé et accepté, super enfin presque
car après vérification du document, le permis est bien accepté mais sous réserve de modification du a la fenêtre de la
cuisine qui est supérieur en largeur par rapport a la hauteur ( l :150 h: 90 )et c'est cela qui leur pose problème ( enfin l'administration, pas moi)
alors je voulais savoir si cette mésaventure était déjà arrivé a quelqu'un d'entre vous?
surtout que l'architecte est a 2 doigt de sortir les plans définitifs.
nous attendons une réponse au environ du 10 novembre.
ce qui me fait peur sait de tout refaire au niveau du plan ( car on ne peut pas changer de dimension comme ça sur le plan, il faut redéposer un permis de construire)
@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Le Longeron (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 60000 message
Permis accordé ou pas ?

Accordé "sous réserve", donc accordé !
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 200 message Le Longeron (49)
bonjour,
voilà ce qui est écrit:
article 1: le permis de construire est accordé sous réserve de respecter les prescriptions mentionnées a l'article 2
article 2: en application de l'article 1aub 11-1 du réglement du plan local d'urbanisme, les baies auront une proportion
de rectangle en hauteur sauf les porches, et baies de garage.
alors????
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Le Longeron (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60000 message
C'est clair, net est précis

un rectangle en hauteur, c'est un rectangle en hauteur

Faire modif auprès de la mairie

C'est un PC modificatif

Si ton archi est un vrai archi il sait ce qu'il a à faire
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 200 message Le Longeron (49)
tout d'abord merci de tes réponses l'abricotier,
( j'en suis qu'au tout début, mais sa commence déjà a me prendre la tête)
enfin je vais me renseigner a la mairie, mais je veux savoir si je peux modifier la fenêtre sans refaire
le permis de construire.
pour ce qui de l'architecte je suis allé le voir mais il était en rdv, mais l'autre jour il était pas trop chaud
pour changer la dimension de la fenêtre.(enfin c'est quand même moi le client)
affaire a suivre
@+
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Le Longeron (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
bonjour, pas besoin de refaire un permis, juste un permis modificatif.
Notre Projet d'auto-construction totale : Maison vendue et ON RECOMMENCE !! RDV ici

Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Rocbaron (83)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Le Longeron (49)
merci de ta contibution shalia
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Le Longeron (49)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 300 message Aude
Il n'est pas nécessaire de faire un permis modificatif, il y a une réserve portée sur le permis, il vous faire réaliser les travaux en tenant compte de celle-ci, c'est au moment de vous délivrer la conformité, qu'ils vérifieront que vous ayez tenu compte de ce détail.
Si ça posait problème, le permis aurait été refusé (même pour un petit détail). C'est accordé mais c'est sous votre responsabilité de modifier les dimensions de votre fenêtre.
Messages : Env. 300
Dept : Aude
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 22h27
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