Délai d'obtention numéro de parcelle

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jocelyn57 Picto info

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Le 03/11/2009 à 11h23 Env. 10 message Moselle

Bonjour à tous,

Quelqu'un connait il le délai d'obtention d'un numéros de parcelle lors d'une division une fois que le géomètre à envoyé le dossier au cadastre?

Merci

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Evan38 Picto info

Le 03/11/2009 à 11h55 Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)

Pour nous il a fallu plus de trois mois le temps que cela passe par tous les services administratifs concernés...

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Eul Goret Picto info

Le 03/11/2009 à 16h54 Env. 1000 message Mérobert (91)

Bonjour,

en général le géomètre obtient les nouveaux numéros de cadastre au bout d'une semaine voir moins.

une p'tite porcherie au fond du jardin et je suis heureux.

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charles79 Picto info

Le 03/11/2009 à 19h16 Env. 200 message Niort (79)

Pour nous cela à été effectivement court : environ une semaine...

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Evan38 Picto info

Le 03/11/2009 à 19h21 Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)

Cela doit donc dépendre des régions:

Pour nous voilà le cheminement-->

Géomètre-> mairie commune-> syndicat communauté de communes->direction départementale équipement-> Cadastre sous préfecture-> retour en mairie

Peut être aurait t'on pu avoir le N° attribué plus tôt mais c'est en tout cas au moins trois moispour que le cadastre soit redessiné.

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poil

Le 03/11/2009 à 20h51 Env. 3000 message Morbihan

Evan38 a écrit:Cela doit donc dépendre des régions:

Pour nous voilà le cheminement-->

Géomètre-> mairie commune-> syndicat communauté de communes->direction départementale équipement-> Cadastre sous préfecture-> retour en mairie

Peut être aurait t'on pu avoir le N° attribué plus tôt mais c'est en tout cas au moins trois moispour que le cadastre soit redessiné.

vous etes dans le faux. le service du cadastre ne dépend pas de la préfecture mais du CIDF

La vérification du document d'arpentage (DA) et l'attribution de numéros aux parcelles filles (issues de la division) prend par chez moi entre une semaine et 10 jours et le délai peut varier si le DA est dématérialisé

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

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