Délai d'obtention numéro de parcelle

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 10.196 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

jocelyn57 Picto info

Auteur du sujet

Le 03/11/2009 à 11h23 Env. 10 message Moselle

Bonjour à tous,

Quelqu'un connait il le délai d'obtention d'un numéros de parcelle lors d'une division une fois que le géomètre à envoyé le dossier au cadastre?

Merci

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 028 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

Evan38 Picto info

Le 03/11/2009 à 11h55 Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)

Pour nous il a fallu plus de trois mois le temps que cela passe par tous les services administratifs concernés...

Récit de notre maison basse conso avec isolation extérieure-->
http://cheznousfour.forumconstruire.com

Citer

Photographe

Messages : Env. 1000
De : Près De Bourgoin-jallieu (38)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Eul Goret Picto info

Le 03/11/2009 à 16h54 Env. 1000 message Mérobert (91)

Bonjour,

en général le géomètre obtient les nouveaux numéros de cadastre au bout d'une semaine voir moins.

une p'tite porcherie au fond du jardin et je suis heureux.

Mon post

Citer

Messages : Env. 1000
De : Mérobert (91)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

charles79 Picto info

Le 03/11/2009 à 19h16 Env. 200 message Niort (79)

Pour nous cela à été effectivement court : environ une semaine...

Citer

Messages : Env. 200
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Evan38 Picto info

Le 03/11/2009 à 19h21 Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)

Cela doit donc dépendre des régions:

Pour nous voilà le cheminement-->

Géomètre-> mairie commune-> syndicat communauté de communes->direction départementale équipement-> Cadastre sous préfecture-> retour en mairie

Peut être aurait t'on pu avoir le N° attribué plus tôt mais c'est en tout cas au moins trois moispour que le cadastre soit redessiné.

Récit de notre maison basse conso avec isolation extérieure-->
http://cheznousfour.forumconstruire.com

Citer

Photographe

Messages : Env. 1000
De : Près De Bourgoin-jallieu (38)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

poil

Le 03/11/2009 à 20h51 Env. 3000 message Morbihan

Evan38 a écrit:Cela doit donc dépendre des régions:

Pour nous voilà le cheminement-->

Géomètre-> mairie commune-> syndicat communauté de communes->direction départementale équipement-> Cadastre sous préfecture-> retour en mairie

Peut être aurait t'on pu avoir le N° attribué plus tôt mais c'est en tout cas au moins trois moispour que le cadastre soit redessiné.

vous etes dans le faux. le service du cadastre ne dépend pas de la préfecture mais du CIDF

La vérification du document d'arpentage (DA) et l'attribution de numéros aux parcelles filles (issues de la division) prend par chez moi entre une semaine et 10 jours et le délai peut varier si le DA est dématérialisé

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis aujourd'hui à 06h36

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement