Retour
Menu utilisateur
Menu

Au secours edf et eau usée

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.933 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Aube
Bonjour,

Nous venons de faire construire sur un terrain viabilisé, sur le plan d'hurbanisme il est indiqué "terrain deservi par " eau ,éléctricité ,tout à l'égout, télécom.

hors

On vient d 'apprendre avec edf et SDDEA qu'il faut une extention de reseau pour les deux. 20 METRES ou 30 metres ???????????

Est ce à ma charge ? dans ce cas est ce que cela deviens un reseau privé 'personne ne pourra se brancher sur mon poteau ?

Je me pose un tas de question étant donné que le plan d'hurbanisme à indiquer qu'il y avait tout ,

Peux t on faire des demarche auprès du tribunal administratif pour imposer à la commune de réalisé les travaux.

Je dois avouer que cela m inquiete car cela n 'etait pas prévu dans mon budget ( et en plus edf ne peuvent pas vous fournir de devis avant le début des travaux.

Ca deviens honteux ces monopoles

Je pense que la maison n'est pas prete d'etre raccordé !!!!

Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)
Le terrain n'etait donc pas viabilisé...
Qui vous l'a vendu ? C'est plutôt vers cette personne que vous devez vous retourner dans un premier temps si l'acte de vente le précisait.
Récit de notre maison basse conso avec isolation extérieure-->
http://cheznousfour.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Près De Bourgoin-jallieu (38)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Aube
Le certificat d hurbanisme dis que terrain etait deservé par tout article 4
eau potable : oui
electricité : oui
assainissement : oui
voirie : oui
etat signé par la mairie


le terrain m appartient et n 'etait pas viabilisé
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 1000 message Près De Bourgoin-jallieu (38)
là effectivement contacter d'abord poliment la mairie par telephone et voyez comment ils expliquent cette incohérence. S'ils ne veulent rien savoir essayer avec un courrier en recommandé en les menacant de recours au tribunal.Et enfin s'ils ne bougent toujours pas là je prendrais un avocat pour voir ce qu'il est possible d'obtenir.
Vous pouvez aussi contacter un avocat dès maintenant mais si cette solution peut s'arranger à l'amiable et même sans sortir des tirades d'articles du code d'urbanisme ce serait dommage de payer des honoraires Smile
Récit de notre maison basse conso avec isolation extérieure-->
http://cheznousfour.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Près De Bourgoin-jallieu (38)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Nord - Pas De Calais (59)
juste pour info ou est votre limite de propriété en façade ? (combien de métre)
Messages : Env. 100
De : Nord - Pas De Calais (59)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Aube
elle est à 6 m de la route principal ( axe principal de la commune) apparement le reseau tout à l'égout s'arrete a 30 de la proprieté d'apres ce qu'ils ont dis ce matin SDDEA.
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Nord - Pas De Calais (59)
si votre contrat dit que le terrain était viabilisisé je pense que les 6m (domaine privée) sont à votre charge mais le reste c'est pour eux...
le plus simple c'est d'aller avec vos papier à la mairie pour avoir des explications et au cas échéant chez le notaire où vous avez signé votre térrain
Que vous soyez un particulier ou une entreprise, nous vous proposons de participer activement à la sauvegarde des abeilles en parrainant une ruche : http://www.untoitpourlesabeilles.fr/
Messages : Env. 100
De : Nord - Pas De Calais (59)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Aube
le terrain m appartient
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Nord - Pas De Calais (59)
floums a écrit:le terrain m appartient


donc il ne fait pas parti d'un plan d'urbanisme avec plusieurs construction de maison style lotissement... donc effectivement (mais ça n'engage que moi) la mairie à signifié sur vos documents que votre construction peut être raccordé au réseau actuel (à 30m de votre maison) par conséquent elle donne son accord pour le permis de construire...

je pense que le plus simple c'est d'aller demander des explications à la mairie
Messages : Env. 100
De : Nord - Pas De Calais (59)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Aube
merci beaucoup

concernant le reste à ma charge ou pas ?

Et si à ma charge est ce que le reseau sera privé ( pas de raccordement sans mon accord)
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le dimanche 24 mars 2024 à 22h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir