Groupe Lotissement Domaine de Carreyre - Salaunes - 33160 - Discussion - Page 2

Bonjour aux futures propriétaires du lotissement Le Domaine de Carreyre.
Nous sommes les futurs propriétaires du lot n° 34. Claude, jeune retraité et Corinne toujours en activité.
Pour information, nous venons juste de recevoir les attestations afin de pouvoir déposer le permis de construire. Nous tablons pour un début de construction, courant avril, si tout va bien......
Nous espérons faire très bientôt votre connaissance.
Cordialement

Bonsoir et bienvenue sur le forum Claude et Corinne.

Nous sommes vos voisins, lot Numéro 33.

Roxane et Pierre

Bonsoir,

Connaissez vous les règles de calcul de la taxe d'aménagement sur la commune de salaunes ?

Merci

David

En plus de la taxe d'aménagement, avez vous chiffré la tranché d'infiltration mentionnée dans le document "règle du lotissement" fourni par le lotisseur ?

idem pour les raccordements ?

merci encore pour vos réponses

Bienvenue à vous Claude et Corinne !


Daffy j'ai trouvé qqchose (sur la TLE et la TA) en cherchant un peu sur le net, j'essai de publier la photo ici..

Dis moi ce que tu en penses, moi j'ai pas tout tout compris

carrera-forever a ajouté 1 photo dans le groupe :

J'appele demain la mairie de salaunes pour connaitre la régle de calcul à appliquer

Ok tiens nous au courant

Par exemple pour 120m2 habitable
705*5%*100/2 + 705*5%*20 pour la partie communale (les 100 premiers m2 ont un abattement de 50% et le taux de Salaunes est de 5%)
et
705*2.5%*120 pour la partie départementale
soit 4582euros

pour ceux qui ont PTZ il y a d'autres exonérations (voir site service public pour plus d'infos)

Par contre quelqu'un a t il chiffré l'assainissement ?

Houla !
Ca c était pas prévu.
Ca sort d'où cette taxe ?

Et la tranchée d infiltration tu l'as chiffré ?
C est ou que tu as trouvé ca ?

Pour l assainissement on va le faire nous meme, nous.
On a pas chiffré.

Vous pouvez vous renseigner directement si votre permis à été accord sur le montant de la taxe, mais ton calcul est juste. Par contre ce n'est pas la surface habitable qui est comptée, mais la surface taxable (le garage en fait partie par exemple). Voir ces documents :
- https://docs.google.com/file/d/0B6sdcuqpRoqMcmxkbkMwMWtjLW8/edit
- https://docs.google.com/file/d/0B6sdcuqpRoqMeENCdDRybzVvckE/edit
si elle fait plus de 1500 € c'est payable en 2 fois à date anniversaire de l'acceptation du permis de construire.
Ne pas oublier aussi l'archéologie (274 € dans mon cas). Cette dernière est payable même s'il n'y a pas de fouilles archéo.

Dans mon cas avec une taxe d'aménagement de 4433 €, Archéo de 274 € et Taxe de raccordement de 1000 € (Saint-jean d'illac) donc en tout 3490,50 € la première année et 2216.50 € l'année suivante.

Désolée, je vais sûrement parraitre bête mais...

C'est quoi toutes ces taxes ?
Y'en a encore beaucoup d'autre ?

Donc je résume :
- taxe d'aménagement
- taxe d'archéologie
- taxe de raccordement au tout à l'égout

???

Mais (désolée encore) la "taxe de raccordement au tout à l'égout" ne fait pas partie du prix total du terrain (payé à Progefim) puisqu'ils nous vendent un terrain viabilisé ?
Question bête très certainement mais étant primo-accèdants on ne s'y connait pas du tout encore dans tout ça.

Sommes nous les seuls aussi ignorants ?

Second point : nous avons voulu déposer notre dossier de permis de construire (enfin complet ) à la Mairie de Salaunes hier matin (horaire d'ouverture : mercredi entre 9h et 12h et vendredi entre 14h et 17h....) et la Mairie a été catégorique :

AUCUN DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE NE SERA ACCEPTE AVANT L'ACHEVEMENT TOTAL DU LOTISSEMENT

Donc même avec n'importe quel papier que nous fournit/a fournit Progefim, il n'est pas possible (d'après la personne que nous avons vu) de déposer notre permis de construire.

Mauvaise surprise !!!

Je ne suis pas dans le cadre d'un lotissement, mais je pense que la taxe de raccordement est redevable, à voir avec votre mairie.
Pour le dépôt de permis, c'est fréquent que les mairies attendent la fin de la réalisation pour traiter les demandes.

Bonjour,

Lors de la signature de la promesse de vente, nous avons évoqué le sujet de la taxe de raccordement (PFAC) avec Progefim. Celle-ci n'est pas comprise dans le prix. J'avais demandé en septembre le montant à la mairie et de mémoire, il me semble qu'on m'avait indiqué un montant de 1700 €

Encore une démonstration de l'incompétence notoire de Progefim... En gros, on a un terrain et un prix. Ca s'arrête là. Pour le reste, débrouille-toi ! Par défaut, c'est à nous d'aller chercher l'information et de faire les démarches nécessaires. On te dit "on coupera tous les arbres". Au final, coupe-les toi-même ! On te dit "dès qu'on peut, on vous transmet les attestations pour le dépôt de permis". Apparemment, certains les ont déjà reçues ; d'autres les attendent toujours ! On vient parader le 7 janvier sur ce forum, histoire de... mais depuis silence assourdissant alors qu'il serait si simple de poster un message par semaine pour nous tenir informer (même pour dire que rien n'a évolué) et apporter des réponses aux questions posées par les uns et les autres. Bref, même à la caisse d'un supermarché, on est mieux accueilli. Certain(e)s devraient changer de métier...

Akacio : mon pauvre tu n'es pas au bout de tes surprises. Dans le domaine de la construction, la communication ce n'est pas vraiment leur fort. Je te parle pas des plus-values à la mise au point et encore on avait prévu pas mal de choses. Ce que l'on te présente au départ pour ton budget c'est le strict minimum (fenêtre pvc, carrelage 30x30, pas de plafond dans le garage, pas de robinet d'arrêt sur les nourrices, électricité au minimum vital de la NFC15-100, ...)

Bonsoir,

Je vois que mes questions ont suscités quelques réactions. Je suis au courant de ces taxes car un de mes collegues a fait construire sur Saint Helene et s'est fait avoir (pas budgétisé). il est allé de surprise en surprise et m'a donc prévenu pour que je puisse intégrer ces postes de dépenses.

pour info ce n'est pas au lotisseur de nous prévenir. il faut se renseigner (mais encore faut il que quelqu'un nous ai alerté --> merci david

Alexandra, tu peux voir le site http://www.maison-ecg.com/constructeur-maison-individuelle-g[...]votre-maison-pas-a-pas/ qui en parle assez bien

Par contre je ne comprends pas que les constructeurs ne soient pas plus transparent que ça

Bonne soirée

Fab_33 a écrit:

la communication ce n'est pas vraiment leur fort.

Effectivement.. Leur fort c'est plutôt d'encaisser des chèques... comme les caissières de chez Leclerc. Après, quand il s'agit de chèques à 6 chiffres, perso, l'incompétence me fait beaucoup moins marrer.

Bonjour,

Nous sommes Stéphanie et Jonathan, les "éventuels" futurs acquéreurs du lot 31. Nous devons voir Caroline (PROGEFIM) dans la semaine.

Nous avons quelques questions :
*daffy33 (philippine et David) : vous étiez sur le lot 31 me semble-t-il? vous avez changé de lot?
*au niveau des frais à prévoir, pouvez-vous nous dire si nous oublions qqch :
-terrain viabilisé
-notaire
-raccord privé (de coffre à maison)
-taxes d'aménagement (payable en 2 fois : au permis de construire et 1 an après)
-taxes de tout à l'égout (à l'emménagement)
-taxes archéologique : vous en êtes sure de celle ci?
-construction
*Avez vous déjà réalisé vos études des sols? êtes vous sur vide sanitaire? si oui sur combien de rangs? si vous n'êtes pas sur vide sanitaire, qu'est ce qu'on vous a conseillé?
*Si on a bien tout suivi, la Mairie refuse de recevoir les dépôts de permis de construire pour le moment, tant que le lotissement n'a pas été livré, ce qui est prévu fin février?
*Connaissez vous les propriétaires des lot 30 et 32?

Bon courage à tous et merci des réponses que vous pourrez nous apporter.

Bonsoir,

Nous devons effectivement passer du 31 au 19 ; signature prévue lundi

Pour les frais à prévoir il faut prendre en compte la taxe de préjudice moral lié au chgt. celle ci se calcule de la meme manière que la taxe d'aménagement et sera à verser à notre attention ;)

nous n'avions pas fait l'étude de sol mais pensions passer par MyGéo (1000e). par contre nous avions prévu un VS sur 4 rangs ( au vu des constructions sur les autres lotissements de salaunes)
J'espere une bonne surprise

bonne soirée

Si ce n'est pas indiscret, comment ca se fait que vous changiez de terrain Daffy 33 ?

Bonne soirée à tous

Les surprises s'accumulent et on a préféré avoir un terrain moins cher (100m2 de moins)

J'ai eu la mairie de Castelnau qui s'occupe de la taxe de raccordement à l'égout pour Salaunes et ce sera 1700e pour tout le monde (peu importe la surface, c'est un forfait)

Bonsoir à tous,

Taxes d'améngement : okay
Taxes de Tout à l'égout : okay
Taxes archéologique : okay
L'un de vous aurait-il une idée des frais liés aux ouvertures de compte? (car je suppose qu'il y en a?)
-eau
-éléctricité
-télécom

Merci
Steph et Jo

Ok pour la taxe d aménagement (4000,88€ dans notre cas), pour la taxe de tout à l égout (1700,00€).
Mais la taxe d archéologie c est quoi ce truc ? Ca se calcule ? C est un forfait ?

Je ne me suis pas encore renseignée pour l ouverture des compteurs (eau, électricité et télécom) mais va pas falloir que je tarde..

Si certains ont deja une idee je suis preneuse aussi

Bonsoir à tous,

Contrairement aux deux autres, nous n'avions pas prévu cette "taxe archéologie". D'après les infos disponibles sur le site service public.fr, il faut compter 2.82 € du m² avec une exonération de 50% sur les 100 premiers m².

Concernant les raccordements, cela dépend si vous faites ou pas la tranchée et les raccordements entre le muret technique et la maison. Dans le premier cas, il faut prévoir l'intervention d'un technicien pour chaque compteur. Nous avons prévu environ 100 € par compteur (en espérant ne pas avoir de mauvaises surprises).

D'apres mon calcul on aurai une taxe archéologique de 166,38€ pour notre maison (109 m2 habitable).

Seulement il est précisé "pour une piscine découverte, la valeur forfaitaire est de 200 € par m² de bassin".

Exemple, si on fait une piscine de 8m x 4m on en a pour 32m x 200€ = 6400€ de taxe archéologique rien que pour la piscine ?!!

Nous nous prévoyons de creuser la tranchée et faire les raccordements de la maison jusqu'au muret.
Mais apres il y a obligatoirement interventions de techniciens aussi beh pour l'eau, l'électricité que télécom non ?

carrera-forever a écrit:

Exemple, si on fait une piscine de 8m x 4m on en a pour 32m x 200€ = 6400 € de taxe archéologique rien que pour la piscine ?!!

Euuuh...non. 200 € par m² c'est la valeur forfaitaire pour la base de calcul. Le taux de la redevance d'archéologie est de 0,4 %.

Donc si ta piscine fait 8m x 4m, soit 32 m², tu paieras : 32 x 200 x 0,004 = 25,60 €

C'est quand même mieux que 6400 € En fait, 6400 € c'est la valeur de ta piscine estimée par l'administration fiscale. La redevance que tu auras à payer c'est 0,4 % de cette valeur.

Pour ceux qu'ils voudraient creuser le sujet, tout est bien expliqué ici : http://cities.reseaudescommunes.fr/cities/93/documents/gkldz1gz8ene0vt.pdf

Personnement mon constructeur m'avait calculé tout ça je n'ai donc pas de surprise à ce niveau la.

J'espère (pour la partie permis de construire) que le permis qu'on a déposé en mairie ne va pas etre refusé mais simplement mis en standby le temps que le lotissement soit finit, sinon faut attendre 2mois de plus et donc début de construction en mai..

Bonne journée à tous

Pierre.

Bonsoir litt. Du coup peux tu nous donner a titre d information les montants que t'a chiffré ton constructeur pour les parties raccordement, branchement et assainissement?
Merci

Voici la réponse à ra demande Daffy33:

La société qui me propose ça est : CCMG-TP à St Laurent du plan 33190

l'accès (soit 19m2) - 332€HT
Raccordement (5sorties) 225€HT
Adduction EAU/EDF/PTT 160€HT
Pose de regard de tirage PTT90€HT
Tout à l'égout 155€ HT
Réseau Pluvial 603€HT
Finition Acces Parking 245€HT
Déplacement de matériel 245€ HT

total approximatif : 2450€ TTC

Accompte de 30% à verser à la signature

Pierre

J'ai fais une petite erreur :

Les 245 euros ne corresponde pas à la finition accès parking mais au régalage des terres en fin de chantier.

Il faut donc compter environ 2700 euros TTC en plus pour la finition accès parking

Soit un montant total d.environs 5150 euros TTC !

Bonjour à tous,

Concernant le TOUT-A-L’ÉGOUT, je me demande s'il n'y a pas 2 choses à payer :
-la redevance assainissement (sur la facture d'eau???)
-la taxe de raccordement à l'égout (1700€ d'aprés Daffy33)

J'avoue être un peu perdue avec ces 2 termes. La redevance assainissement c'est un peu comme l'edf et l'eau? c'est l'abonnement mensuel? parce que certains sites internet disent : "Votre commune a également la possibilité de vous réclamer le paiement d'une somme équivalente à la redevance d'assainissement à compter de la mise en service du réseau public de collecte et peut vous faire payer une taxe de raccordement à l'égout."

Donc moi je comprends qu'il y aurait 2 fois 1700€ à payer?
voici le site : http://www.mon-assainissement.fr/redevance-tout-a-egout.html

Si quelqu'un s'y connait en égout, merci de votre aide

Steph

Re,

Je viens de voir que les 2 termes exacts sont :
-PRE : Participation Raccordement Egout (taxe de raccordement)
-PAC : Participation Assainissement Collectif (redevance assainissement)

Sur ce site https://urbanismeamenagementfiscalite.wordpress.com/urbanism[...]issement-collectif-pac/
Ils disent que la PRE a été supprimée et qu'elle est à présent incluse dans la TA (Taxe d'aménagement)

Donc, les 1700€ annoncés par Daffy33 sont la PAC (Assainissement collectif) en faite?
Et il n'y aura rien d'autre à payer car la PRE est inclue dans le calcul de la TA?

Steph

Bonjour à tous!!!
Oui également ravie de ce forum!
Nous sommes donc Sandrine(bientôt 31 ans) et Jérôme(32 ans) ainsi que Inès(6 ans en juin) et Nolan(3 ans en juin)Nous sommes sur le lot n°2!
Sympa d'apprendre à connaitre ses voisins avant d'y habiter.A très vite!

Bienvenue a vous

Vous faites quel style de maison ?

A bientot bon weekend a tous

Bonsoir!
Nous faisons une maison en L de plein pied par IGC.

Allo mes voisins des lots 24 et 26 , j aimerais
bien vous connaître . Je vois que de plus en plus de monde participe au forum, c sympa. Très bonne journée. Alicia

Bonjour à tous ,
nous sommes sur le point de signer sur le 28
nous sommes 3 ,virginie ,christophe et maya 9 ans

impatient comme tout le monde de voir notre projet sortir de terre (malgré toutes ces taxes)

nous allons faire notre maison avec igc ,j'ai vu qu'il y en avait d'autre ,avez vous fait l'etude de sol?
sur le devis nous sommes avec un vide sanitaire de 3 rangs,j'espere que cela suffira!!
pour ce qui est de la taxe igc nous à prévu 1700 euro

à bientot

Bonjour et Bienvenue à vous Virginie, Christophe et Maya

Je viens d'envoyer un email a Progefim en leur demandant des nouvelles quant à l'avancement du lotissement.

Dans notre cas :
- pas de lotissement terminé
-> pas de dépot de permis
-> pas de dépot de permis -> pas de prêt finalisé
-> pas de prêt finalisé -> pas de fonds dispo
-> pas de fonds dispo -> pas de signature devant le notaire

Enfin selon moi c'est censé se passer comme ca.

Et la date butoire de signature du terrain arrivant à grand pas on commence à s'inquieter...

En espérant qu'ils me répondent...

Bonjour Maya and co,

Concernant l'étude de sol, IGC est censé s'en occuper. Une étude à déjà été réalisée par le lotisseur (les résultats sont dans les documents fournis par PROGEFIM lors de la signature de la résa).
La taxe de 1700€ correspond à la PFAC (participation pour le financement de l'assainissement collectif).
Je te conseille vivement d'estimer le montant de la taxe d'aménagement si tu ne l'as pas déjà fais.

Nous sommes exactement dans le même cas que toi Carrera-forever, tiens nous au courant si tu as une réponse du lotisseur.

Pour l instant aucune reponse mais j'ai mis un accusé de lecture et ils ont lu mon mesg a 14h44..

J'ai eu une réponse de la part de Mme Mantovani hier soir :

"Je reviens donc vers vous pour vous informer qu'effectivement nous avons reprit du retard sur le planning des travaux.
Concernant l'échéance de votre promesse, je fini de préparer des avenants à faire signer aux premiers réservataires (et vous en faites parti), afin de repousser la date limite de signature de l'acte authentique.


De plus j'attend un devis (travaux restant à exécuter) pour vous permettre de déposer les permis, dès son obtention je demande une attestation à notre notaire pour séquestrer le montant de ce devis et la mairie nous autorisera à vendre les lots et donc pourra autoriser les permis.
Il nous manque plusieurs papiers que j'essaye de réunir au plus vite : Devis entreprise + attestation géomètre + attestation notaire + autorisation de vente des lots de la mairie (chacun de ces documents me permet d'obtenir le suivant...)"

Certes il y a du retard mais au moins on en sait un peu plus, on nous tient informés, c'est appréciable je trouve.

Bonne journée à tous

Merci pour l'info.

Bonjour,

nous somme à la recherche d'un terrain et je vais visiter mardi prochain un terrain dans votre quartier (je ne connais pas le numéro)...mais pourriez-vous s'il vous plait me dire ce que vous penser de ce quartier par rapport à tous les éléments que vous avez déjà pu voir et/ou avoir...et m'alerter sur les éléments sur lesquels nous devrons être vigilent, et, les frais qui ne serait pas forcément connu au départ mais que nous devrons nous acquitter...

si vous avez un plan du quartier à me communiquer je suis preneur car je ne le trouve plus sur le site du lotisseur...

Merci par avance...