Mais bon apres ttes ces reflexions, vu que cest pas par rapport a la moins value que ns avons fait ca, mais juste pr un coté esthétique, nous nous demandons si ns allons pas.le faire remettre. Jai, maintenant, la crainte que vu quil est "censé" etre obligatoire, qu'on ns emmerde pr les normes rt2012.
Il est trop gentil votre constructeur de vous offrir ce supplément fondations
Ben oui, il doit savoir qu'il lui est parfaitement interdit de le facturer.
Quand à l'étude de sol, vu la description, j'ai bien peur qu'il s'agisse d'une étude G1. Alors qu'il est nécessaire de faire une G2AVP. Le sol peut être différent à 10m près. Il est donc important de faire des prélèvements au droit de la maison. Par ailleurs, dans une G2AVP, le géotechnicien prend aussi en compte la forme de la maison, sa structure,...
C'est certes un peu technique... mais vous êtes en train de parler de la base de la maison. Il faut connaître son étude de sol, la comprendre (les géotechnicien peuvent aider à la comprendre en la "traduisant" en langage non technique), et vérifier qu'elle est respectée.
Pour bien marcher, vous avez besoin de bonnes chaussures. Pour bien tenir debout, votre maison aura besoin de bonnes fondations
Il ne te fait pas un cadeau.
Un CCMI étant un prix ferme et définitif, si adaptation des fondations il y a, le constructeur doit s'y conformer.
Et pour pas un euro de plus.
Si il avait eu l'étude avant de vous faire signer le CCMI, il aurait surement reporter ce coût.
Mais là, il se plie à la loi. Ce qui au final est un bon point.
Par contre, il n'est pas cool de te faire croire qu'il te l'offre
Effectivement debout depuis 4h00 bébé de 3 mois n était plus fatiguer lol et maintenant que bébé dort je doit préparé les grands pour école vive la vie de maman lol
Je suis contente que ce soit un plaisir pour vous de venir sur cette page et je vous souhaite de tout cœur que votre construction soit un plaisir aussi.
Le seul but des interventions que vous jugez agressives est justement que votre construction reste un plaisir jusqu'au bout et ne tourne pas au cauchemar par méconnaissance de la construction ou de la législation du CCMI.
Cette histoire de conduit feu pose vraiment problème.
Je m'étais bien évidemment déjà renseignée sur les divers topics concernés du forum, mais les posts étaient trop anciens pour m'orienter...
J'ai donc pris un RDV avec une avocate et j'ai eu de nombreuses fois des juristes au telephone (j'ai souscrit à la protection juridique de mon assurance).
Tous ces professionnels du droit m'ont bien confirmé que depuis la RT 2012 le conduit feu n'est PLUS obligatoire (contrairement à la norme précédente).
Les constructeurs n'ont souvent pas corrigé leurs notices entre temps...
Dans mon cas : si je le voulais qd mm 3265€ de plus value !
Par contre pareil : en MAP grosse prise de tête pour savoir où le placer et finalement trop compliqué et quasi impossible. (et pas dessiné sur le plan)
Et je sais bien que leur argumentation orale ne valait rien ! Ils m'ont d'ailleurs avoué ensuite que c'était pas conforme. Et l'attestation d'annulation dans la notice administrative, pour "se protéger" comme ils disent, n'est pas conforme non plus.
Effectivement les professionnels du droit que j'ai eu m'ont confirmé que je pouvais aller au procès avec cette histoire : mais sans être sûre de gagner !!
nous avons finalement opté pour l'arrangement amiable avec geste commercial pour tromperie.
BREF : je ne fais que répéter les dires de mon avocat et des juristes : RT2012 = le conduit feu n'est plus obligatoire !
Je pense que vous vous tromper en rapportant leur dire
Effectivement le conduit n'est pas obligatoire dans toutes les maisons
Circulaire du 24 juin 2008 relative à l’application de l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles
« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées, lors de leur construction, d’un système d’évacuation des fumées vertical ... Par « maison individuelle chauffée par électricité », il s’agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).
Donc Oui ce n'est pas obligatoire pour toutes les maisons Mais c'est bien obligatoire pour celles "chauffées par électricité": PAC air/air, ...
Ps les pac Air/eau ne sont pas considéré comme "électrique" (cf liste au dessus)
vous devez avoir vous une Pac Air/eau et donc pas obligatoire pour vous Cependant ce n'est pas le cas pour toutes les maisons
Pff c super complexe cette affaire
alors même si les avocats et les 5 ou 6 juristes qui se sont occupés de mon dossier pendant toute une année se gourent !
à qui faire confiance ? (surtout pas aux constructeurs lol)
Chose qui m'interpelle du coup
je me suis fait entubée pour le conduit feu bon ça je sais, du coup je n'ai PAS de réserve de conduit feu et pourtant....j'ai l'attestation OK de réglementation thermique stipulant que tout est conforme...
c'est à rendre fou....
Alors moi ce que j'ai compris après avoir lu des articles et sujets sur ce forum, l'obligation d'avoir un conduit fumée ne vient absolument pas de la rt2012 mais de la loi sur l'air de 2006, 2 choses totalement independantes donc et c'est pour ça qu'il y a confusion. Le gouvernement avait pour idée d'enlever cette obligation mais cela n'a en fait pas encore été acté.
Effectivement il vaut mieux éviter la confiance dans son constructeur
Après, on n'a pas dit qu'il ne faut pas écouter les avocats... Par contre il fait prendre un avocat spécialisé. Le droit est un domaine très complexe et il est impossible d'après moi pour un être humain de tout connaître en droit. Pour les généralités ça va. Mais quand on commence à adresser des questions pointues comme ça, il faut s'adresser à un spécialiste de la construction.
Enfin, ça ne m'inquiète pas que vous ayez eu votre certification RT2012 sans le conduit de fumée, vu que comme l'a dit Pétrus, la réglementation imposant le conduit de fumée n'est pas liée à la RT2012.
Par ailleurs, cette réglementation est assez peu connue, même si on en parle de plus en plus, en particulier sur ce forum.
on ne peut pas dire si entubée ou non: quel est votre mode de chauffage?
Selon votre réponse, on pourra vous dire
PS: en imaginant effectivement vous devriez en avoir un, vous pourriez (à confirmer) le demander meme si pas dans reserves. Mais dans ce cas, il faudrait prendre contact avec AAMOI pour la demarche et courriers adéquats.
PPS: ouvrez un sujet si besoin
On évitera de polluer ce sujet.
pour l'anecdote : j'ai contacté le plus gros cabinet d'avocat de ma ville spécialisé dans la construction (il n'y en a pas 36 non plus). Je leur expose le pb par tel pour prendre RDV.
on me rappelle dans la journée : ha non désolé on peut pas vous répondre ni vous donner un RDV car le constructeur en question est notre client !
bingo lol
PS : maison terminée, clés obtenues, donc de notre côté on a laissé tombé pour cette histoire c'était trop compliqué juridiquement et nerveusement et puis maintenant c trop tard pour nous. (d'autant plus que mon cst a glissé un papier stipulant que le client le refuse, et j'ai signé la dernière feuille valant pour tout le dossier, à l'époque où j'étais bien naïve).
Par contre vous autres qui débutez le projet : vigilance !!!
Vivement les beaux jours. ... de notre côté la date butoir pour le rdv notaire était le 28 février nous l avons dépasser car notre crédit n était pas édité .. Cette semaine crédit foncier nous on apeler pour nous dire que sa a été fait maintenant nous l attendons par courrier par contre le notaire nous a jamais contacter c est à nous de le joindre pour prendre rendez vous?
Oui familly cest a toi de contacter le notaire. Par contrz apres si jai un conseil a te donner. Passe au notaire quand tu as laccord de ton permis de construire car a partir de chez le notaire du commence a payer alors il faut reculer au max pr pas payer plus pr rien...
C est se que j avais cru comprendre on paye à partir du notaire mais crédit foncier nous a expliqué que dans notre cas nous commencerons à payer plus tard car il commence à se servir dans notre apport et dans le prêt à taux zéro donc aucun remboursement jusqu a se qui se serve dans la partie avec un pourcentage
Familly en effet aucun remboursement mais pr notre part 112e dassurance par mois... car autant le credit se fait au prorata de ce qui est debloqué mais lassurance elle est plein pot...
Je vais plus detailler pr texpliquer notre cas
Depot de permis 27oct
Demande de piece complémentaire donné que début decembre
Notaire mi decembre (donc argent debloqué debut dassurance a payer)
31janvier permis accordé
MAP 28janvier et travaux devant commencer dans 3 semaines.
En gros si on etait passé au notaire mi fevrier on aurai gagné 2mois dassurance. Bon certes cest pas des sommes de fou mais... je pense quil ny a pas de petite economie.
Si vous le sentez attendez peut etre davoir au moins recu la reponse du permis et apellez direct le notaire pr prendre rdv.
A oui effectivement j'en avais pas pensé à l assurance par contre j aimerais pouvoir attendre le plus longtemps possible mais comment faire carno us avons déjà dépassé la date du 28 février ?
Oui d'accord avec Flow ca sert à rien de signer le terrain trop tot, meme si ggl met la pression car ils veulent les sousous rapidement ils ne vont pas remettre le terrain sur le marché et patienteront sagement
Family nous avons depassé la date de 2 mois nous et meme si ggl nous appelait toutes les semaines pour nous mettre la pression, ils ont attendu, pas d'inquiétude à ce niveau la.
Merci pour vos conseils pour le moment personne nous met la pression aucun apel ni du notaire ni de ggl on va esseyer d attendre un max alors effectivement sa nous arrangerais de commencer à payer le plus proche du début des travaux
Tkt meme si ggl vienne a te mettre la pression tu leur dis nous preferons signer quand notre permis sera accepter. Ils iront emmerder qqn dautre looool. Nous on y avait pas penser quin allait payer l'assurance plein po non plus. Et c surtt que tu te dis que tt va aller vite mais en faite rien ne va vite mdrrr et toi en attendant tu paies
Tout à fait d accord surtout que personne ne m avait fait réaliser que le remboursement de l assurance allait commencer on va se faire tout petit en attendant que quelques un nous contact lol merci à vous
Désolé de tout ces mots qui se corrige tout seul du coup je prend pas le temps de me relire j envois vite des message entre les pleurs et les chamailleries de mes 3 petit coeur
Family, le principe du remboursement est le suivant :
* Dès acceptation du prêt tu payes la partie assurance.
Donc même si rien de débloqué (ni PTZ, ni prêt normal), tu payera la partie assurance (chaque prêt étant assuré)
Donc non, tu ne payes pas dès que tu as signé chez le notaire, mais dès que tu as l'accord de ton prêt.
L'assurance est là pour "assurer un risque" ( liés au décès et à l'invalidité le plus souvent)
Donc prêts accordés = prêts assurés ==> paiement de l'assurance de chacun des prêts
* Pour les intérêts intercalaires, tu vas, en plus de l'assurance payer des intérêts.
Cela ne signifie pas que tu rembourses encore ton crédit.
D'où l'avantage de se servir d'abord sur l'apport personnel (qui ne génère zéro intérêt) puis sur le PTZ (idem : zéro intérêt), puis prêt normal.
Une formule simple pour savoir ce que tu vas payer tous les mois :
Principe : Montant du Prêt débloqué X taux / 12 + Assurance
Donc tant que rien débloqué : 0 X taux/12 + Assurance = 0+ Assurance = Assurance
Dès que paiement pris sur l'apport et/ou le PTZ : 0 X taux/12 + Assurance = 0+ Assurance = Assurance
Dès que paiement pris sur le prêt classique : Montant du Prêt débloqué X taux / 12 + Assurance
Donc imaginons un exemple simple :
coût TOTAL de l'opération = 200 000 euros
Appport = 18 000 euros
PTZ = 82 000 euros
PT classique = 100 000 euros
Assurance du PTZ = 40 euros par mois
Assurance du prêt classique = 60 euros par mois
Dès que accord de prêt tu vas donc payer à la banque 100 euros (40+60)
Tu vas signer le terrain chez le notaire et tu donnes 100 000 euros (18 000 de l'apport + 82 000 du PTZ)
Tu payes toujours 100 euros (40+60).
Quand tu vas commencer à avoir les appels de fond du constructeur, tu vas donc aller taper dans le prêt classique
ton prêt classique = 100 000,00 €
les intérêts intercalaires (que je nomme II) sont
Appel de fond N°1 : 25% de 100 000 <=> 25 000,00 € => II = 130,21 € (=25 000 X1,45%/12+100)
Appel de fond N° 2 : 15% de 100 000 <=> 15 000,00 € => II =148,33 € (=40 000 X1,45%/12+100)
Appel de fond N° 3 : 20% de 100 000 <=> 20 000,00 € => II =172,50 € (=60 000 X1,45%/12+100)
Appel de fond N° 4 : 15% de 100 000 <=> 15 000,00 € => II = 190,63 € (=75 000 X1,45%/12+100)
Appel de fond N° 5 : 20% de 100 000 <=> 20 000,00 € => II = 214,79 € (=95 000 X1,45%/12+100)
Appel de fond N° 6 : 5% de 100 000 <=> 5 000,00 € => II = 220,83 € (=100 000 X1,45%/12+100)
Nous aussi la date (théorique au final) était dépassé.
Le plus important est que ton prêt soit accordé, pour la signature.
Il te faut prévoir un délai (d'1 semaine à 15 jours) pour que le notaire ayant fait l'appel de fond auprès de la banque, ait les sous avant la signature.
Au fait Family, tu as ton notaire, en plus de celui du vendeur de terrain ?
Ah oui c'est vrai family que l'assurance on la paye des que le pret est accordé. Flow dis toi que tu ne payes pas pour rien, meme si on aime pas penser à ca, s'il arrivait quelque chose la maison est payé.
Vous avez surtout pris un risque. Qu'est-ce que vous auriez fait si votre PC n'avait pas été accordé ? Vous n'aviez pas de condition suspensive sur l'obtention du PC ? Votre notaire ne vous a pas mis en garde ?
Si les délais sont dépassés votre compromis est caduque. Rien n'empêche le propriétaire de remettre en vente le terrain. Il est plus prudent d'obtenir un accord formel de prolongation du compromis. N'hésitez pas à demander à votre notaire de s'en charger (même si de lui-même il devrait s'inquiéter du délai dépassé )
112€ d'assurance Vous avez des problèmes de santé ? Le montant paraît très élevé, mais peut être justifie par des problèmes de santé ou un âge avancé.
Si aucun de ces cas, avez-vous mis en concurrence les assurances ? Il y aurait beaucoup à gagner. Et ça peut encore se faire pendant la première année du prêt (je ne sais même pas si ça n'a pas été plus etendu)
Bonjour,
Personne n'impose de notaire, c'est simplement le notaire du vendeur !
Mais il faut prendre VOTRE notaire qui se préoccupera de vos intérêts et pas uniquement de l'intérêt du vendeur.
Et ça ne vous coutera pas un centime de plus, les 2 notaires se partagent les honoraires.
Donc dépêchez-vous de trouver un notaire dans le coin.
Nous sommes dans une ZAC, donc le vendeur du terrain est un grand groupe (en fait ils sont 2 grands groupes GGL et Terres du solei)
Cette ZAC dépend d'un architecte coordonnateur qui (moyennant la coquette somme de 500 euros) donne son son accord pour le dépôt du PC en mairie.
De fait, même si une date butoir est notée, et compte tenu des délais, les 2 aménageurs font preuve de "souplesse"
(c'est là que j'ai compris que tous se connaissent : les banques > le courtier > les constructeurs > les aménageurs > les notaires... || Dans ma branche professionnelle nous ne nous connaissons pas aussi bien)
Donc si un méga défaut de conception est fait, le dossier est d'abord retoqué par l'archi co => cela fait dèjà tomber le risque de se faire retoquer par la mairie.
Après, nous sommes bien d'accord que le constructeur est sensé faire son travail et pondre un plan (et le reste) qui doit passer.
Je trouve d'ailleurs aberrant que dans le cas de notre ZAC certains ne passent pas du premier coup (Il n'y a pas non plus de particularité architecturale "bâtiment de France")
Dans les conditions suspensives il y a :
1) l'obtention du prêt,
et en conditions particulières :
2) la rétractaction - sans pénalité financière - au plus tard 1 mois avant la date prévue de la signature de l'acte, suite à étude de sol, sur le lot, qui entrainerait un surcoût.
La date "butoire" est notée au contrat surtout pour ce second point.
Tout à fait d'accord : il est vraiment recommandé d'avoir SON NOTAIRE (en double minute)
Par contre Mistigri, je suis comme Family ; j'ai ressenti que le notaire : on nous l'imposait !! (même si c'est le eju)
Et je n'aime pas que l'on m'oblige
Donc notaire de ma famille qui a tout épluché, qui nous a conseillé, et qui en plus, dans notre cas, a acté le pourcentage du bien (en fonction de l'apport de mon chéri et du mien) : c'est à ma demande car Mr a eu un apport (donation familiale) plus conséquent, et en cas de (séparation ou autre) je voulais que cela soit clair pour tous.
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Vous avez des problèmes de santé ? Le montant paraît très élevé, mais peut être justifie par des problèmes de santé ou un âge avancé.
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