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Présentation du projet :


Bonjour,

Je suis actuellement en train de faire construire ma maison via différents artisans, je demeure le maître d'œuvre.

Pour financer mon projet, j'ai souscrit un prêt auprès de la BNP. Tout s'est bien passé jusqu'au moment de débloquer les premières factures. Elle exige que je lui donne une attestation dommage ouvrable, souscrite à mon nom, pour débloquer les fonds. Elle ne m'avait jamais indiqué que la DO (dommage ouvrage) était obligatoire pour le déblocage des fonds.

Or, il m'est impossible d'en avoir une maintenant,car cette assurance doit être souscrite avant l’ouverture des travaux. De plus, souscrire à une DO n’est pas intéressant pour moi, car je compte garder ma maison plus de 10 ans et j’ai déjà toutes les décennales de tous les corps d’état sur le gros œuvre, via les assurances des artisans, me couvrant en cas de problèmes.

Ma maison sera hors d'eau d'ici 15 jours et j'ai de nombreuses factures à payer maintenant (maçonnerie, charpente,menuiserie).

J’ai plus de 50 000 euros d’ardoises !! Je suis dans une impasse.
Si ma banque n’accepte pas de me débloquer les fonds,comment faire ?
Puis-je annuler mon crédit et en prendre un autre auprès d' organisme qui ne demande pas de DO ?
Quelle est selon vous la meilleure solution ?

Le récit de la construction :

 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Bonjour,

Je pense qu'en mettant la pression sur la banque vous arriverez a obtenir le déblocage des fonds.

Vérifier votre contrat de prêt que vous avez signé, si cela est écrits.

Normalement il aurait du vous en parler avant.

Comment avez vous fait pour le déblocage des fonds pour le terrain ? Car le pb aurait du se poser à ce moment la.

Bon courage en espérant que cela se résous. Nous sommes aussi dans le début de notre projet et espérons que la banque ne nous fera pas ce jeu là !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
La question est : pourquoi la banque n'a pas remarqué que c'est de la "semi-auto-construction" (il n'y a pas de contrat CMI, pas de contrat de maitrise d'oeuvre), et donc dans ce cas la DO ne peut pas exister... (c'est même pas une question de choix personnel... dans les conditions que tu décrits, même si tu avais voulu une assurance, elle n'aurait pas pu être souscrite....) .
De plus, comme tu le dis, il faut de toute manière que la DO sous souscrite avant le début des travaux...
ça fait 2 raisons pour lesquelles tu ne peux pas lui fournir l'attestation.
Il faut retourner voir la banque... avec un peu de conviction, elle devrait finir par comprendre que c'est le conseiller qui n'a pas bien évalué les conditions de la construction...
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Il faudrait que tu dises à ta banque, que tu n'en as pas, qu'on ne t’en avais pas parlé et que tu ne peux la souscrire maintenant car tu as commencé les travaux et étant en semi auto construction tu ne peux pas l'avoir de toute façon. Là elle doit te proposer une solution et en fonction tu verras quoi faire.
Quand on veut on peut
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
 
piramat Picto info Auteur du sujet
Env. 10 message Estillac (47)
Merci pour vos réponses. J’espère que ma banque va finir par me débloquer les fonds. Le directeur de mon agence doit contacter le service crédit pour essayer de trouver une solution.

les2V pour répondre à ta question : j'ai acheté le terrain avec des fonds propres.
Messages : Env. 10
De : Estillac (47)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 6000 message Seine Maritime
Salut piramat,

En plus des arguments déjà cités ci-dessus, tu peux ajouter que la DO ne t'avait pas été demandée avant la signature de l'offre de prêt et que du coup l'émission de l'offre de leur part vaut acceptation des conditions de construction (donc sans CCMI ni contrat de MO, ni DO).
J'étais dans ton cas, on ne m'a pas demandé de DO.

Courage, ça doit passer, il n'y a pas de raison!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 6000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...j'ai pas de DO non plus, le conseiller de ma banque l'avait vaguement demandée, oralement... mais effectivement, dans mon cas, une partie du crédit avait commencé avec l'achat du terrain, il ne l'ont pas demandée ensuite... donc c'est pour confirmer que c'est pas incontournable.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
piramat a écrit:Merci pour vos réponses. J’espère que ma banque va finir par me débloquer les fonds. Le directeur de mon agence doit contacter le service crédit pour essayer de trouver une solution.

les2V pour répondre à ta question : j'ai acheté le terrain avec des fonds propres.


Ok je comprends mieux, nous sommes dans ce cas la aussi sans CCMI et pour le moment on nous a rien demandé.

On croise les doigts mais je l'avais dis dés le départ a mon banquier que nous ne souscriront à une DO.

Il m'a dit qu'elle n'était pas demandée de toute façon.

Bon courage.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 11 ans
 
piramat Picto info Auteur du sujet
Env. 10 message Estillac (47)
Je suis d'accord avec toi Rwendy, ils ont accepté de me financer dans les contions actuelles. Ils ont même fait appel à un organisme externe (VERIFIMO) pour s'assurer que mon projet est viable. Ils ne n'ont jamais demandé de DO ! C'est lamentable de la demander une fois que je dois payer les artisans. Je passe pour qui devant eux ?

Je vais leur remettre la pression en exposant vos arguments.
Messages : Env. 10
De : Estillac (47)
Ancienneté : + de 9 ans
 
piramat Picto info Auteur du sujet
Env. 10 message Estillac (47)
Les2V, es-tu à la BNP également ?
Messages : Env. 10
De : Estillac (47)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
piramat a écrit:Les2V, es-tu à la BNP également ?


Non nous sommes a la Caisse d'Epargne.

Je pense que la banque a tout à y gagner à lâcher prise dans votre dossier !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 11 ans
 
piramat Picto info Auteur du sujet
Env. 10 message Estillac (47)
Oui sinon ils perdent le bénéfice du crédit et un client
Messages : Env. 10
De : Estillac (47)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
Salut alors vous avez trouve une solution ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 11 ans

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"Impossible de débloquer les fonds du crédit : Pas de DO"

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piramat Auteur : piramat
Informations sur le projet Informations sur le projet :
Type de travaux : Construction neuve
Type de construction : Plain pied
Label énergétique : RT2012
Surface habitable : 178m²
Superficie terrain : 2500m²
Type de constructeur : Autre
Autre du projet Type de professionnel : autre
Raccourci internet du récit Raccourci internet
Aucun raccourci internet pour ce récit.
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