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Terrain en lotissement - surface et SHON

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Super bloggeur Env. 200 message Bourgoin-jallieu (38)
Bonjour.

je suis nouveau ici, et j'espère trouver bon nombre d'information.

j'ai comme projet très récent de faire construire ma maison. je commence à étudier le budget nécessaire.

Pour celà, je commence à prospecter un peu les terrain a vendre sur le secteur de bourgoin-Jallieu.

j'ai une interrogation par rapport à une offre de terrain, secteur Mozza a Bourgoin.
la personne que j'ai eu au téléphone m'a dit que le terrain faisait 350m², avec un SHON de 180m² . (ou bien est-ce SHOB, j'ai peut-être mal compris au téléphone)
bref, je suis très étonné et lui demande le COS. elle me repond qu'elle ne le connait pas, et qu'en fait, pour le calcul du SHON c'est le COS de la parcelle totale qui est appliquée. puis divisé en un certain nombre de lot.
Donc en gros si je comprend bien leur calcul, je fais l'exemple suivant :
parcelle de 10000m² avec COS de 0.25, soit un SHON totale de 2500m².
en supposant que la moitié de la parcelle est consacré à la voirie, parking, bac a fleur et compagnie, il reste dons 5000m à diviser en lot.
mettons 10 lot, soit 500m² par lot, avec donc une SHON de 250m² par lot.

je suis surpris d'un tel fonctionnement, je croyais que chaque lot avait un COS dédié, et que le calcul de la SHON ce faisait par lot, et non sur la surface totale de la parcelle du lotissement...

vous pouvez m'éclaircir un peu?

merci
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Picto recompense Super bloggeur
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De : Bourgoin-jallieu (38)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

53 155 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 1000 message Moselle
Dans mon cas c'est pareil: la SHON totale du lotissement est attribuée au lotisseur.
C'est ensuite lui qui répartie cette SHON totale (ce qu'il en reste après les travaux de lotissement) entre les parcelles.
Il est ensuite possible de discuter avec le lotisseur, qui garde toujours un peu de marge, pour obtenir plus de SHON pour ta parcelle, en fonction de ton projet. Mais quand il n'y en a plus, il n'y en a plus.

Ton contact a raison: il n'y a pas de règle fixe pour chaque parcelle du lotissement (ormis bien sur le coefficient d'occupation des sols qui est la limite max)
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Super bloggeur Env. 200 message Bourgoin-jallieu (38)
donc, en gros, le COS d'un lot n'est pas "fixe", c'est celui du lotissement complet qui l'est.
Car au départ, je m'attendais à un COS fixe pour chaque lot, du genre 0.25, ce qui aurai fait une tout petite maison sur un terrain de 350m²...

180m² de SHON est largement suffisant pour moi. mon projet est d'environ 110m² de SHON
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Picto recompense Super bloggeur
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De : Bourgoin-jallieu (38)
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Env. 1000 message Moselle
teckynou a écrit:donc, en gros, le COS d'un lot n'est pas "fixe", c'est celui du lotissement complet qui l'est.

Non, le COS est fixe, puisqu'il est marque sur le reglement de lotissement. C'est la SHON qui peut etre discutee
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Super bloggeur Env. 200 message Bourgoin-jallieu (38)
j'ai du mal a suivre.
ou peut-être qu'on se comprend mal.

Le COS est fixe pour le lotissement (la totalité des terrains à vendre + voirie, ....), donc il impose une SHON max pour la totalité du lotissiement.
cette SHON max est ensuite redistribuée dans les différentes parcelles à vendre, avec des ajustement possible, tout en concernant bien entendant une SHON max globale identique.
jusque là, je pense ne pas me tromper.

mais quand est-il du COS d'un terrain en particulier? y'en a t'il un à respecter? (tout en respectant la SHON propre au terrain) ou bien c'est celui du lotissement que fait foie? c'est a dire que je n'aurai pas a m'en occupé, et que c'est au lotisseur de se débrouillé pour par que l'ensemble des couples terrain/SHON et voirie ne dépasse le COS fixé au lotissement complet?
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Picto recompense Super bloggeur
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De : Bourgoin-jallieu (38)
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Env. 1000 message Moselle
teckynou a écrit:j'ai du mal a suivre.
ou peut-être qu'on se comprend mal.

Le COS est fixe pour le lotissement (la totalité des terrains à vendre + voirie, ....), donc il impose une SHON max pour la totalité du lotissiement.

OUI
teckynou a écrit:
cette SHON max est ensuite redistribuée dans les différentes parcelles à vendre, avec des ajustement possible, tout en concernant bien entendant une SHON max globale identique.
jusque là, je pense ne pas me tromper.

OUI, c'est ca
teckynou a écrit:
mais quand est-il du COS d'un terrain en particulier? y'en a t'il un à respecter? (tout en respectant la SHON propre au terrain) ou bien c'est celui du lotissement que fait foie? c'est a dire que je n'aurai pas a m'en occupé, et que c'est au lotisseur de se débrouillé pour par que l'ensemble des couples terrain/SHON et voirie ne dépasse le COS fixé au lotissement complet?

Oui, il y a également un COS pour ton terrain en particulier. Celle-ci est indiquée dans le règlement de lotissement ou dans le POS.
Cependant, il est clair que, lorsque le lotisseur répartie la SHON max entre les parcelles, il fait bien entendu attention à ne pas affecter à une parcelle une SHON supérieure à ce qui est autorisé comme COS par parcelle dans le plan d'occupation des sols.
Il te faut donc:
- regarder dans les documents de la mairie (POS, règlement de lotissement, ...) quel est le coefficient d'occupation des sols maxi de ta parcelle
- demander au lotisseur (par écrit, c'est mieux) quelle SHON il t'attribue. Celle-ci, s'il n'est pas complètement idiot, sera bien entendu inférieur au COS de ta parcelle.
- négocier avec le lotisseur, si cette SHON ne suffit pas, pour qu'il t'en donne plus (à nouveau, par écrit). Bien entendu, il ne dépassera jamais la limite max du COS par parcelle qui est autorisé, sinon ton permis de construire ne serait pas accepté.
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Super bloggeur Env. 200 message Bourgoin-jallieu (38)
voilà qui est plus clair.

merci beaucoup.
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Picto recompense Super bloggeur
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En cache depuis le jeudi 09 septembre 2021 à 18h39
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