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SHON largement dépassée ? Comment est-ce possible ?

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Env. 100 message Val D Oise
Bonjour,

Sur un terrain de 105m² sur papier fourni par le notaire (128m² d'après le cadatre vu à la mairie) existe une maison dont la SHON est de 86m².
Or avec un COS de 0.35 sur un terrain de 105m², on ne peut avoir qu'uneSHON de 36,75m². Avec les 86m² de SHON, on est presque 3 fois au-delà de la limite.
Comment est-ce possible (les surfaces aménagées existaient déjà) ? Que risque-t-on ?
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 582 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 1000 message Rhone
Qu'est-ce que ça peut te faire?
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Env. 100 message Val D Oise
simseb a écrit:Qu'est-ce que ça peut te faire?
Justement, je pose la question (étant donné que j'aimerais rajouter 15m² à la SHON déjà existant)
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Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
Bonjour, d'abord vous devriez vérifier le PLU et si celui-ci a permis lors d'une modification l'édification de cet ouvrage.
Ensuite et bien vous serez fixés.
Un petit tour à l'urbanisme vous apporterait des élements de réponse.
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De : Toulouse Sud 30 Kms (31)
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Env. 100 message Val D Oise
ngm a écrit:
Bonjour, d'abord vous devriez vérifier le PLU et si celui-ci a permis lors d'une modification l'édification de cet ouvrage.
Malheureusement le service n'a pas été capable de me fournir ce renseignement, tout simplement parce que malgré les moyens mis en oeuvre, l'information aurait semble-t-il disparu (la maison date donc entre temps, beaucoup de papiers ont été déplacés).

ngm a écrit:Un petit tour à l'urbanisme vous apporterait des élements de réponse.
Comme l'urbanisme n'a pas su expliquer le mystère, il m'a surtout fait comprendre que créer 15m² de SHON là où il existe déjà un soucis concernant une SHON autorisée largement dépassée va forcément poser problème.
En attendant la suite (dans moins d'1 mois), peut-être que certains d'entre vous auraient eu à faire à des faits similaires ou auraient d'autres éléments de réponse.
Messages : Env. 100
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 14 ans
 
Bloggeur Env. 5000 message Toulouse Sud 30 Kms (31)
L'information sur les modifications de PLU a disparu???

De quand date cette maison?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 5000
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Env. 3000 message Morbihan
hsmr a écrit:Comment est-ce possible (les surfaces aménagées existaient déjà) ? Que risque-t-on ?


quelques pistes :
-la construction a peut être été édifiée sous l'empire d'absence de POS ou de PLU
- modification de zonage (et de COS)
- le COS applicable à la zone revu à la baisse lors d'une révision dudoc d'urbanisme
- détachement de terrain après construction..
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Bas Rhin
Ou encore construction ne respectant pas le permis de construire. j'ai visité une maison de 220m2 construite sur la base d'un plan de 169m2 pour éviter le passage par un architecte. Je ne sais pas quels sont les risques encourus une fois la supercherie découverte, la maison avait 5 ans ...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bas Rhin
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En cache depuis le jeudi 21 mars 2024 à 01h15
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