Dommage ouvrage et HE

Bonjour,

Perso, notre banquier nous en avait demandé une, mais vu que je passe par 3 artisans (un pour maçonnerie/ravalement/carrelage/assainissement, un pour charpente/couverture/menuiseries/isolation/electricité/chauffage, et un pour plomberie/sanitaires) la DO n'est pas obligatoire si ce n'est pas la même personne qui fait la maçonnerie, et la couverture et les portes, fenêtres... par contre, si c'est le même qui fait tout jusqu'au hors d'eau/air, oui il en faut une apparement...
Si j'ai pu un peu t'éclairer..

alexandra45 a écrit:

Perso, notre banquier nous en avait demandé une, mais vu que je passe par 3 artisans (un pour maçonnerie/ravalement/carrelage/assainissement, un pour charpente/couverture/menuiseries/isolation/electricité/chauffage, et un pour plomberie/sanitaires) la DO n'est pas obligatoire si ce n'est pas la même personne qui fait la maçonnerie, et la couverture et les portes, fenêtres... par contre, si c'est le même qui fait tout jusqu'au hors d'eau/air, oui il en faut une apparement...
Si j'ai pu un peu t'éclairer..

Je te remercie pour ta réponse.
En ce qui nous concerne ce sera certainement un constructeur qui va s'occuper du HE, un artisan pour les menuiseries,
nous pour le placo, l'électricité et le carrelage et un autre artisan pour la plomberie et le chauffage.
D'aprés ce que tu me dis elle ne devrait pas être obligatoire puisque il n'ira pas jusqu'au Hors d'air.

Ben apparement d'après ce que je lis un peu partout, à partir du moment ou tu signes une CCMI, la DO est oligatoire, mais nous, n'ayant aucun contrat, juste les devis signés des artisans, nous n'en avons pas besoin, de + nous ne comptons pas revendre la maison d'ici 10 ans.. par ailleurs, la banque (c epargne) nous avait demandé s'il y avait une DO, quand nous avons répondu non, il nous a dit que ça devrait, j'ai alors immédiatement appelé les artisans qui m'ont expliqué ce que je t'ai mis précédemment... On retourne à la banque pour le questionnaire de santé pour la société de caution mercredi, et je compte bien lui expliquer le pourquoi du comment, ou alors je file le numéro de tél des artisans qu'ils lui expliquent..!

Bonne continuation à toi!

Comme dit par evan38 il y a enormement de post sur la DO si on prend le temps de chercher.

Maintenant quand vous employez le terme de obligatoire, il faudrait préciser par qui / quoi

Pour etre calir, la loi EXIGE une assurance DO. Quelque soit le mode de construction (artisan, CCMI, autoconstructeur).
La loi ne puni pas le non respect de cette loi si on construit pour soi meme. On peut donc choisir de ne pas respecter la loi.

Maintenant, dans le cas du CCMI, il est impossible de monter un CCMI si il n'y a pas une DO
Si un meme artisan fait le HE/HA, le contrat doit etre un CCMI (il doit donc y avoir une DO)

Pour un autoconstructeur, aucune assurance ne voudra vous assurer

Ensuite certaines banques ne refusent de preter si il n'y a pas de DO.

Vous prenez tout ca, vous voyez si vous etes prets a prendre le risque de construire sans DO
Et vous prenez votre décision.

PS: Encore faut il comprendre a quoi sert une DO, mais pour cela aussi, il y a plein de post.
Une DO N'EST PAS une décennale