Retour
Menu utilisateur
Menu

Faut-il faire modifier le POS?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.378 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 30 message Drome
Bonjour,
voilà mon problème:
nous sommes propritaires d"un terrain constructible. Cependant, il y a une dizaine d'année, la mairie a tracé sur le POS un chemin qui servira a désservir un autre terrain (qui nous appartient aussi).
Le problème c'est que ce chemin prendrait une grande largeur de notre terrain et rien sur la parcelle du voisin...
Nous sommes allés voir l'adjoint au maire chargé de l'urbanisme qui nous a dit qu'effectivement, il n'était pas normal de prendre tout sur notre terrain. Il serait pret a faire modifier cela mais il dit qu'il faut faire une modification du POS et que ca prendra 1an et demi voire deux ans.... confirmez vous cela?

Autre question: en bout de ce chemin, la mairie comptait faire un espece de rond-point (qui empieterait encore plus sur notre terrain). Si cette idée est abandonnée, faut-il faire une modification du POS et attendre 2ans avant de construire?

Nous sommes pressés de construire mais ce futur chemin nous embete beaucoup!
merci d'avance de prendre le temps de me répondre!
Messages : Env. 30
Dept : Drome
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 780 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Effectivement, une modification du POS/PLU peut prendre longtemps en délai administratif (étude, enquête publique, délai d'enquête, validation en préfecture...).
Tout dépend de l'ampleur des modifications.
Et sachant qu'une commune ne modifie pas son POS/PLU tous les 4 matins...
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 800 message Ain
+1
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Grenoble (38)
Cela n'est pas evident que ca prenne beaucoup de temps. Si ce futur chemin est un emplacement reservé de la mairie, on peut le modifier tres rapidement.
En effet, il a ete créée en 2009 une modification simplifiée du POS/PLU pour accelerer les programmes de construction et dinvestissements publics et privés (decret n°2009-722 du 18 juin 2009).

Cela concerne entre autre la supression ou la reduction d'un emplacement reservé. Une fois le dossier constitué par la mairie, il est mis a la disposition du public pendant 1 mois et ensuite le conseil municipal prend une deliberation.

Et voila c'est fait. Je suis justement en train de monter un tel dossier.


Hervé, adjoint a l'urbanisme.
Messages : Env. 10
De : Grenoble (38)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 30 message Drome
merci beaucoup pour vos réponses!
la dernière est plutit positive, je vais aller rechercher des informations sur ce décret et le présenter à la mairie!
merci!
Messages : Env. 30
Dept : Drome
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis avant-hier à 21h23
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir