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Maître d'Oeuvre en faillite

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Env. 60 message Dijon (21)
Bonjour, nous sommes passé par un Maître d'Oeuvre pour notre maison. Nous lui avons fait faire tout le gros oeuvre, et nous faisons le reste. Nous avons réceptionné les travaux en décembre 2009, soldé la facture en février 2010, et il devait nous faire parvenir les plans définitifs. Seulement, comme nous n'avions pas de nouvelles, nous nous sommes renseignés, et il est en faillite.

Si problème sur la construction, vers qui nous tourner ? Les travaux ont été réalisés par un maçon et un couvreur indépendant, donc vers eux ?

Nous sommes assez inquiets.

Toutes les informations sont les bienvenues.

Cordialement,
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Messages : Env. 60
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

Le maçon et le couvreur ont fait faillite aussi ?
s'ils étaient à jour dans leurs cotisations, en cas de soucis ce sont les assurances qui couvriront les pb.
mais bien sur la question est : au moment de l'acceptation des devis, avez-vous vérifié que leurs attestations d'assurances étaient ok...
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 60 message Dijon (21)
Bonjour, le maçon et le couvreur je ne sais pas si ils ont fait faillite, je vais me renseigner pour le coup. Les attestations quant à elles étaient bien à jour. Je vais regarder plus en détail.

Merci
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Messages : Env. 60
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
valfred a écrit:... Les attestations quant à elles étaient bien à jour...


donc pas de soucis

- sinon pour les plans je ne suis pas sure d'avoir bien compris : le MO était le seul à avoir les plans définitifs ?
- vous n'en avez pas une version ?
- copie du dépot de permis ?

pour la suite des travaux vous avez prévu de les faire vous-même ou vous passez par des artisans ? sans plans çà va pas le faire
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 60 message Dijon (21)
on a des plans mais format A4, et il devait nous communiquer un dossier complet avec plans format A0 (architecte).
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Messages : Env. 60
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
S'il est en faillite, il a encore les plans.
Il faut peut être passer par son liquidateur judiciaire.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
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Env. 60 message Dijon (21)
jpaul a écrit:S'il est en faillite, il a encore les plans.
Il faut peut être passer par son liquidateur judiciaire.


pas bête !
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Messages : Env. 60
De : Dijon (21)
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En cache depuis le mercredi 22 avril 2026 à 21h57
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