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Déblaie de terre sauvage sur mon terrain !

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Bloggeur Env. 30 message Pays Beaujolais (69)
Un voisin indélicat s'est permis de décharger sa terre de remblai sur mon terrain (lotissement en construction), bien sûr il n'y a pas de témoins, comment puis je le confondre ? quel recours pour moi ? Merci de vos réponses
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 756 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 30000 message Gironde
Salut,

Il faut porter plainte, non?
Les gendarmes feront peut être leur enquête ensuite (style demander à chaque entrepreneur le reçu de décharge de leurs terres, etc)

Prends en photo les traces de pneus, on ne sait jamais
Je penche, donc je suis

Chris
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Si votre terrain est limitrophe d'un lotissement en cours d'aménagement, retournez-vous contre le maître d'oeuvre, si ses coordonnées n'apparraissent pas sur l'affichage public, consultez les documents en mairie.

Cordialement.
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Env. 70 message Lyon (69)
Bonsoir, j'ai le même souci sauf que je ne suis pas encore propriétaire du terrain...

Comment se prémunir de futurs déversements une fois le compromis signé... que je ne me retrouve par avec 10 camions de plus.
Bonne soirée
Projet de construction 140 m2 près de Lyon...
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Messages : Env. 70
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Tant que le terrain n'est pas à vous, c'est à l'actuel propriétaire de faire le nécessaire.
Un terrain, cela se clôture, non?
Maître d'oeuvre - CSPS
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Bloggeur Env. 30 message Pays Beaujolais (69)
Je suis propriaitaire de mon terrain, cependant ma maison est en cours de construction, et j'aimerai savoir si la responsabilité de chantier de mon constructeur est engagée pour un déchargement de terre sauvage devant ma maison !
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le constructeur doit clôturer le chantier , déjà par mesure de sécurité vis à vis des tiers.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 30000 message Gironde
Donc, c'est le problême du cst ....
Je penche, donc je suis

Chris
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Messages : Env. 30000
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En cache depuis le lundi 09 juin 2025 à 05h24
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