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Problème avec étude de sol

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 2.035 fois
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Env. 10 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour, nous un problème avec le terrain que nous envisagions d'acheter. En effet le Cu a été accepté en octobre 2009, mais une étude de sol est obligatoire visiblement depuis une loi passée en novembre 2009.
Nous avons donc été obligé de payer une étude de sol, le problème est que le résultat est négatif. Le sol est trop argileux d'après la nomenclature.
Notre constructeur nous a conseillé de faire faire une autre étude de sol par un autre cabinet d'étude car desfois les chiffres diffères et ça passe.... qu'en pensez vous ?

Sinon, on a signé l'acte sous seing privé avant d'apprendre qu'il fallait une étude de sol, car nous avions le CU, comment faire pour annuler l'acte sous seing ?? Il y a bien sur la clause du permis de construire non autorisé comme clause d'annulation de l'acte, mais est-ce que nous pouvons annuler ???
(normalement sans assainissement, pas de permis de construire donc.... )

Nous sommes un peu perdus.

Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

je ne vais pas être d'une grande aide ...

MIMILOUV a écrit:... mais une étude de sol est obligatoire visiblement depuis une loi passée en novembre 2009.

ah ? c'est spécifique à votre commune ? vous avez le texte ?

Je ne vois aucun interet à refaire une étude, la 2ème donnera le meme resultat.



vous devez pouvoir annuler avec le resultat de l'étude puisque non constructible.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Vous confondez etude de sol pour l'assainisssement et l'étude de sol pour la maison.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
et si la terre est trop argileuse, il faudra simplement mettre un bac de drainage vertical avec une sortie vers un exutoire...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Pyrenees Atlantiques
armand a écrit:et si la terre est trop argileuse, il faudra simplement mettre un bac de drainage vertical avec une sortie vers un exutoire...


Bonjour armand effectivement, mais le problème c'est que notre budget ne suit pas lui donc c'est pas simple.... 12000 euros de + pour l'assainissement on ne peut pas..

on a donc tout stoppé !! retour à la case départ... nous avions l'accord de la banque et le doublement à taux zéro..... tout est à refaire !!
merci pour vos réponses...
Messages : Env. 10
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
Il y a toujours une solution d'assainissement possible pour chaque terrain, sinon le terrain serait non constructible.

Votre constructeur est de mauvais conseil : faire des études jusqu'à ce qu'un BE complaisant accepte de bidouiller les résultats en engageant sa responsabilité...
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
 
Aviseur Env. 200 message Avignon (84)
"Il y a toujours une solution d'assainissement possible pour chaque terrain, sinon le terrain serait non constructible".

Dans l'argile il n'y a pas toujours de soluton car filtrer c'est bien mais aprés il faut évacuer l'eau et dans l'argile ou la marne ????

Si c'est un lotissement ----> microstation à envisager.
Picto recompense Aviseur
Messages : Env. 200
De : Avignon (84)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
ROFL W00t

Et l'exutoire de la microstation "car filtrer c'est bien mais après il faut évacuer l'eau et dans l'argile ou la marne ???? "
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 07h32
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