Retour
Menu utilisateur
Menu

Affichage du PC en lotissement ???

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.713 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 200 message Crozon (29)
Bonsoir,

d'après ce que j'ai entendu l'affichage du PC en lotissement, on est pas obligé de la lettre pendant 2 mois.

Es vrai ???

J'ai entendu ça avec les constructeurs, et mes collègues de taff.

@+
merci
PC déposé le 11/06/2010 et accordé le 27/07/2010
Achat terrain le 05/08/2010

Maison commencée le 07/09/2010

Livrée le 16/05/2011. A mon tour maintenant !!!
Messages : Env. 200
De : Crozon (29)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonsoir

SnowWhite a écrit:on est pas obligé de la lettre pendant 2 mois.

de quelle lettre


Sinon, pour l'affichage,
c'est pour tout le monde pareil, lotissement ou pas!
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Cet article http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006820000&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20100626 exonère-t-il d'affichage les projets en lotissement? NON .
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Crozon (29)
tarte in a écrit:Bonsoir

SnowWhite a écrit:on est pas obligé de la lettre pendant 2 mois.

de quelle lettre


Sinon, pour l'affichage,
c'est pour tout le monde pareil, lotissement ou pas!


pour la lettre j'ai du me planter car je suis avec mon iPhone
PC déposé le 11/06/2010 et accordé le 27/07/2010
Achat terrain le 05/08/2010

Maison commencée le 07/09/2010

Livrée le 16/05/2011. A mon tour maintenant !!!
Messages : Env. 200
De : Crozon (29)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Aude
Citation: Sinon, pour l'affichage,
c'est pour tout le monde pareil, lotissement ou pas!


Tout à fait, c'est 2 mois dans tous les cas.
Messages : Env. 300
Dept : Aude
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Pas tout à fait, dino.
Le délai de recours des tiers est bien de 2 mois dés l'affichage (+ 15j, délai pour informer le pétitionnaire du recours).
Mais le panneau doit rester -visible- toute la durée des travaux
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 300 message Aude
deffrey a écrit:Bonjour,

Pas tout à fait, dino. Le délai de recours des tiers est bien de 2 mois dés l'affichage (+ 15j, délai pour informer le pétitionnaire du recours).
Mais le panneau doit rester -visible- toute la durée des travaux Je n'ai pas dit le contraire mais tu es plus précis. Dans ma réponse, je voulais dire que le délai de recours n'est pas différent pour un lotissement.

@+
Messages : Env. 300
Dept : Aude
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Re,

Mes excuses!
Ca m'étonnait!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le vendredi 23 juillet 2021 à 10h57
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
 Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir