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Comment recuperer un plan de bornage?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 6.651 fois
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjours,
Je viens d'acheter un terrain avec ma femme, mais on s'est rendu compte aprés l'achat qu'il était borné et viabilisé! >>> bonne surprise
Les vendeurs n'en savaient rien puisqu'il s'agit d'un heritage.
Mais du coup nous n'avons aucunes trace "papier" de ce bornage qui ne correspond pas vraiment avec le cadastre.
Comment récupérer ces documents? (sachant le geometre qui les a fait serait d'aprés nos recherches décédé)
Merci
J-No
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 729 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Généralement, les archives sont reprises par un autre géomètre, renseignez-vous.

Le notaire de famille du vendeur peut être en possession du document d'arpentage.

Faute de retrouver ce document, il faudra faire intervenir un géomètre.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Alpes Maritimes
Wahou! réponse super rapide!
Je vais me rediriger vers le notaire (c'est ce que je craignais... je ne voulait pas avoir affaire avec ce type pour des raisons de... caractere...)

Merci!
Messages : Env. 10
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

Comme il est toujours préférable de faire intervenir son propre notaire dans une transaction foncière ou immobilière, laissez-lui de soin d'intervenir auprès de son confrère.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 800 message Ain
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Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Bas Rhin
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Sachant que les notaires ne sont pas aussi neutres que ce qu'ils disent.....
Messages : Env. 100
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis avant-hier à 06h33
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