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Comment recuperer un plan de bornage?

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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjours,
Je viens d'acheter un terrain avec ma femme, mais on s'est rendu compte aprés l'achat qu'il était borné et viabilisé! >>> bonne surprise
Les vendeurs n'en savaient rien puisqu'il s'agit d'un heritage.
Mais du coup nous n'avons aucunes trace "papier" de ce bornage qui ne correspond pas vraiment avec le cadastre.
Comment récupérer ces documents? (sachant le geometre qui les a fait serait d'aprés nos recherches décédé)
Merci
J-No
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 605 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Généralement, les archives sont reprises par un autre géomètre, renseignez-vous.

Le notaire de famille du vendeur peut être en possession du document d'arpentage.

Faute de retrouver ce document, il faudra faire intervenir un géomètre.

Cordialement.
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Wahou! réponse super rapide!
Je vais me rediriger vers le notaire (c'est ce que je craignais... je ne voulait pas avoir affaire avec ce type pour des raisons de... caractere...)

Merci!
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Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

Comme il est toujours préférable de faire intervenir son propre notaire dans une transaction foncière ou immobilière, laissez-lui de soin d'intervenir auprès de son confrère.

Cordialement.
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Env. 800 message Ain
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Env. 100 message Bas Rhin
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Sachant que les notaires ne sont pas aussi neutres que ce qu'ils disent.....
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Messages : Env. 100
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En cache depuis le lundi 03 novembre 2025 à 02h03
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