Construction mur de cloture sur bornage

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girafe Picto info

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Le 10/04/2011 à 19h46 Env. 10 message Aix En Pce (13)

Bonjour,

Nous avons besoin de vos avis et conseils

Nous sommes proprietaire d'un terrain + de la servitude de passage servant à nous et nos 2 autres voisins.

Nous avons l'intention de batir un mur de cloture entre notre terrain et cette servitude. Le géometre a planté des bornes dans la terre pour delimiter les parcelles

La question qu'on se pose c'est :

- Pouvons nous contruire le mur de cloture par mitoyenneté en sachant que le terrain de la servitude est le notre et que les voisins pourront toujours acceder chez eux, nous souhaitons donc mettre le parpaing de 20cm à l'axe de la borne, 10 cm chez nous et 10 cm sur la servitude.

Est ce possible?

Merci pour vos réponses !!!

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elisa21 Picto info

Le 10/04/2011 à 19h53 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

je ne pense car, tout dépend si la largeur du chemin est précisé : s'ils ont une servitude de passage sur 4m, tu ne pourras pas "raboter" , c'est un coup à être obligé de démonter le mur.

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Membre ultra utile

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David.R Picto info

Le 10/04/2011 à 20h17 Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)

Moi je mettrais plutôt les 20cm chez moi ...

parfois "perdre" quelques centimétres permets d'avoir la "paix" à vie est une bonne entente

perso chez moi sur toutes les clôture j'ai tout mis chez moi, est de plus les bornes sont beaucoup plus facile a retrouver.

Notre maison ici
@+

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gmanu

Le 13/04/2011 à 13h57 Env. 400 message Manche

Ok avec elisa
D'autant plus que la sevitude est bornée, il ne doit rien y avoir dans ce passage.
Les 20cm du parpaing doivent etre sur le terrain qui n'est pas greffé de la servitude.

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aelle

Le 21/04/2011 à 20h10 Env. 200 message Cotes D'armor

Bonsoir,
De même, mon voisin a construit sa cloture à 10cm de son côté de la borne.
En a-t-il le droit ou devait-il mettre ses agglos à la limite sachant que nous n'avons pas participé aux frais ?

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nathlea Picto info

Le 03/12/2011 à 19h25 Super bloggeur Env. 1000 message Tarn Et Garonne

aelle a écrit:Bonsoir,
De même, mon voisin a construit sa cloture à 10cm de son côté de la borne.
En a-t-il le droit ou devait-il mettre ses agglos à la limite sachant que nous n'avons pas participé aux frais ?

Finalement , qu'avez-vous fait ?

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Super bloggeur

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