Plan de bornage et implantation de la maison

Citation:

sur le plan la borne est environ située à 2m d'un fossé et en realité elle est en bordure de fossé

De quel plan parles tu?

D'où provient ton terrain : c'est une parcelle existante? Issu d'un découpage de parcelle? ou parcelle de lotissement?

Le seul document à disposition du géomêtre (si pas d'autre document avec des côtes exactes du terrain (dimension, angles et référence à un point fixe)), est le cadastre qui n'est pas très précis même si il est numérisé!

Il me parait assez normal que ce soit le fossé qui marque la limite de propriété : c'est souvent le cas!
Et encore, tu as de la chance que la limite ne soit pas l'axe du fossé!

Citation:

l'implantation de la maison est à 4m de cette borne et donc à 4m du début du fossé est ce génant???
En ce moment le fossé est toujours sec!!

De quoi as tu peur?
As tu fait faire une étude de sol?
Il faut que tu te renseignes sur ce fossé : voir si quelquefois y coule de l'eau et en quelle quantité.

Par ailleurs, aujourd'hui, l'administration te doit une information sur les risques naturel et technologiques...
Normalement la vérification doit être faite au dépot du PC mais.. il vaut mieux interroger directement les services!

Il s'agit d'une parcelle en lotissement....

En fait on se demande si la maison ne va pas bouger???

Merci

Citation:

Il s'agit d'une parcelle en lotissement....

Donc, si il s'agit d'une parcelle en lotissement, il y a un plan du lotissement assez précis et côté qui permet de faire le bornage.

Vous êtes en limite du lotissement??? ou la parcelle de l'autre coté du fossé fait-elle aussi partie du lotisement?

Citation:

En fait on se demande si la maison ne va pas bouger???

La seule manière de le savoir, c'est d'abord de se renseigner sur le terrain (ce que je coseillais) et ensuite de faire faire une étude de sol.
Seule l'étude de sol (mission G12) permettra de connaître avec exactitude les hypothèses de dimensionnement des fondations!

C'est un investissement compris enre 700 et 1500€ à faire.. mais que vous récupérerez en partie car les constructeurs, prenant moins de risques sur les fondations, en tiendront compte dans leur remise d'offre!

il s'agit d'un terrain en lotissement mais après le fossé cela appartient à des privés....

Merci

Citation:

il s'agit d'un terrain en lotissement mais après le fossé cela appartient à des privés

Oui, je me doutais un peu que tu étais à la limite du lotissement!

En conclusion, que la llimite soit juste au bord du fossé ne m'étonnes pas!
Construire à 4 m du fossé ne m'inquiète pas non plus si les fondations sont suffisamment profondes.

Pour être totalement sûr, faire quelques recherches auprès des anciens habitants et interroger les administrations (mairie, DDE, DIREN, etc) pour savoir si il n'y a pas de risque notamment d'inondation sur le terrain.
Et enfin pour être totalement sûr des fondations : faire faire une étude de sol.