Délais pour le bornage d'un terrain

Bonjour,

si le propriétaire a fait la demande au géomètre il y a plusieurs semaines, ça ne devrait pas tarder. Il faut compter entre 15 jours et 1mois (grand maximum !!!!) avant que le géomètre face son bornage. Ensuite en une semaine, si les propriétaires riverians sont d'accord, vous avez le plan pour le maçon.

OK, je vous remercie, ça me rassure !!!
J'espère que le bornage sera réalisé cette semaine

Rebonjour,
J'ai appris hier, que le retard n'était pas dû au cabinet de géomètre mais au cadastre!!!
Pour borner le terrain, le géomètre a besoin d'un document d'arpentage ?? Quel est ce document ? qu'est ce que le cadastre ?? C'est donc le cadastre qui retarde tout !!!
Quelqu'un a t-il eu ce genre d'ennuis ? Combien de temps peut-il mettre avant de fournir ce document.
Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,

si je comprends bien (et c'est dur le vendredi ), ton terrain est issu d'une division.

Et pour effectuer une division il faut un DA (document d'arpentage) qui est délivrer par le cadastre. Le DA sert à attribuer un nouveau numéro à chaque parcelle divisée. Et sans le DA, le notaire ne peut pas faire sa vente.

En ce qui concerne le délais, en une semaine ça peut être fait.

Car l'opération consite à:

1- Le géomètre commande au cadastre un extrait de plan de la parcelle à diviser.

2- Le géomètre dessine sa division sur l'extrait de plan en indicant les surface de chaque parcelle issue de la division et les cotes.

3- Il le retourne au service du cadastre afin de vérifié le tout et de donner les nouveaux numéros de cadastre.

4 - le cadastre retourne le tout au géomètre avec les nouveaux numéros notés sur l'extrait de plan.

5- le géomètre envoie le tout au notaire afin de pouvoir faire la vente. Et dans la foulée il peut faire le bornage.


j'espère avoir été assez clair

OK c'est clair

Je te remercie pour ta réponse, j'espère que ca ne va pas trop trainer, en plus on est au mois de mai : et vive les ponts! ça tombe vraiment mal, mais bon, j'espère que le cadastre ne va pas trop trainer pour l'envoie du document au géomètre!!!