Mur de souténement et certificat de conformité

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.401 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

harry25 Picto info

Auteur du sujet

Le 31/10/2005 à 15h59 Env. 300 message 25

Bonjour,
Nous nous posons une question concernant le certificat de conformité.
Sur le plan de masse, il n'y a pas de mur de souténement mais il est indiqué "murs de soutenement... necessaire a l'obtention du certificat de conformité, prise en charge par le client".
Ayant 2 talus (un devant la maison et un derrière), nous aimerions savoir si la DDE ou la mairie (qui donne le certificat de conformité exactement ?) peut demander le rajout d'un mur de souténement pour l'obtention du certificat de conformité alors que rien n'est indiqué sur le permis de construire ?

Merci pour votre aide.

Maisons Bourgeois.
Réception faite le 7 avril (avec le déssacord du constructeur...)
+ de 2 mois 1/2 de retard
Construction en CCMI
Adhérent AAMOI 00637

Citer

Messages : Env. 300
De : 25
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

trader28 Picto info

Le 31/10/2005 à 20h11 Env. 1000 message Essonne (91)

Le certificat est donné à partir du moment où il y a respect du permis accordé, point.

Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.

Citer

Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

harry25 Picto info

Auteur du sujet

Le 31/10/2005 à 20h46 Env. 300 message 25

trader28 a écrit:Le certificat est donné à partir du moment où il y a respect du permis accordé, point.

Ok, donc si aucun mur de soutenement sur le PC, ils ne pourront pas demander d'en faire un ?
Je crois que l'on m'avais dit qu'il fallait un mur de souténement pour un "remblais" de plus de x cm de haut (je ne sais plus la hauteur)...

Maisons Bourgeois.
Réception faite le 7 avril (avec le déssacord du constructeur...)
+ de 2 mois 1/2 de retard
Construction en CCMI
Adhérent AAMOI 00637

Citer

Messages : Env. 300
De : 25
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 14 mai 2024 à 14h26

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement