Cloture illegal ou pas

Rien compris

Une photo, un croquis, sinon le flou va persister

Idem que l'Abricotier....
J'ai rien compris !


De plus, un "bonjour" serait le bienvenue....

OUI C EST VRAI ESCUSER MOI BONJOUR CE N EST PAS FACILE POUR MOI D ENVOYER UN CROQUIS JE DEBUTE SUR UN PC J EXPLIQUE DE NOUVEAU LA CLOTURE QUI ME SEPARE DE MON VOISIN M APPARTIENT MAIS EN BOUT DE CLOTURE LE MUR DE LA MAISON DE MON VOISIN EST EN PROLONGEMENT DE MA CLOTURE PUIS DE NOUVEAU APRES LE MUR IL Y A MA CLOTURE DONC LE MUR DE MON VOISIN EST AU MILIEU DE MA CLOTURE C ETAIT DEJA COMME CA QUAND J AI ACHETE EN 2000 MERCI POUR VOS REPONSES SARDOU

et faut pas ecrire en majuscules, sur un forum çà veut dire qu'on crie

bonjour et

il est vrai que sans photos et sans schéma ce n'est pas facile.

la règle est simple : chacun chez soi.

la limite de propriété est une ligne, d'un coté c'est chez toi, de l'autre chez le voisin.

cela vaut pour les clotures, les murs et EGALEMENT pour les fondations : TA fondation de cloture doit être chez toi, celle du garage du voisin chez lui.



à te lire, on a l'impression que la limite fait un décrochement autour du mur du voisin ou alors, construction à cheval sur la limite = construction en mitoyenneté et dans ce cas, c'est ta cloture qui est en mitoyenneté ?


un schéma que j'ai retrouvé et le blabla qui va avec :

Citation:

pour les constructions en limite OU en mitoyenneté :

le terrain est délimité par des bornes OGE ;




la LIMITE de propriété est le trait (ou fil) qu'on peut tracer depuis le centre d'une borne jusqu'au centre de l'autre borne (le ptit trou au milieu).

Sur le schéma ci-dessous, 2 terrains et les bornes OGE.



sur le terrain orange le mur ROUGE est en limite... du terrain orange
sur le terrain vert, le mur VERT est en limite ... chez le proprio du terrain vert

Ces murs peuvent être un mur de maison, de garage ou de cloture.

Le mur BLEU est en MITOYENNETE donc pas un mur de construction forcement cloture ou soutennement.

Salut,

Prenons les choses depuis le début : apprend à utiliser ton clavier, on n'est pas sourds !

Tu as le temps d'apprendre, non ? ça fait dix ans que tu te poses la question de la propriété de ce mur, tu n'es pas à 2 semaines près !
Sinon, fais toi aider car j'y comprends toujours rien et tu m'as pas l'air de savoir expliquer ton cas...

@+

bonjour jeromesoly, on a posté en même temps j'ai branché le décodeur pour essayer de decrypter

Tu crois que c'est lié au passage au tout numérique ?

c'est possible ...

je mets la ponctuation car ça me prends le chou ds écrits pareils...merci de prendre le temps de RELIRE avant d'envoyer.. Kaline, moderatrice du forum..



merci de m apprendre des trucs elisa 21;

ton croquis est presque bon sauf que le mur n'a aucun decrochement, tout est sur la meme ligne et il y a une borne a la limite du mur.
c est (ce sont) les anciennes bornes triangulaire en pierre car mon portail est en retrait par rapport a la route, donc une impasse de 10 m, a gauche, mon voisin. Sa maison longe mon impasse, c est la borne qui delimite l angle.
j espere que tu comprendras.
dommage que je ne sois pas capable d envoyer un croquis mais merci pour tes reponses

sardou

là.. ça va mieux non?

SARDOU a écrit:

j espere que tu comprendras dommage que je ne sois pas capable d envoyer un croquis mais merci pour tes reponses sardou

Bon bin nous voilà tranquilles, y'a qu'Elisa21 qui soit sollicitée sur le sujet !



PS: Bravo, tu as réussi à enlever les majuscules.
Demain, si tu veux, je te montres comment mettre un point à la fin d'une phrase.

jeromesoly a écrit:

Bon bin nous voilà tranquilles, y'a qu'Elisa21 qui soit sollicitée sur le sujet !...

nan, nan, j'ai commencé, je passe le relai

Bonjour,

Merci Kaline, c'est beaucoup mieux comme ça

@+