Problème au premiers coups de pelleteuse

si tu es en CCMI, il s'en débrouille, il n'avait qu'à faire une étude de sol

Vous et votre constructeur pensiez que c'était une dalle en béton naturelle?
Qu'allez-vous faire du restant du restant de la dalle? La peindre en vert imitation pelouse...
Choisi un constructeur sérieux qui ne s'interroge pas sur ce qu'il y a sous la dalle, j'ai un sérieux doute sur ses compétences.
Enfin, bref, il doit faire une étude de sol et des fondations qui vont bien à ses frais.

+1 avec jpaul, de plus le sujet fut abordé mainte fois...

c'est un projet très risque, quand on construit on ne joue pas au poker ! 2000 m2 de dalle béton... c'est une blague peut être ?
L'etude de sol n'est faite par le constructeur que si celle ci est inscrite dans le CCMI sinon ...

midwife a écrit:

c'est un projet très risque, quand on construit on ne joue pas au poker ! 2000 m2 de dalle béton... c'est une blague peut être ?
L'etude de sol n'est faite par le constructeur que si celle ci est inscrite dans le CCMI sinon ...

L'étude de sol n'est pas obligatoire, mais la responsabilité de la non-exécution de celle-ci est sous la responsabilité du constructeur, donc inscrite ou pas, aucune importance...

nateo a écrit:

midwife a écrit:

c'est un projet très risque, quand on construit on ne joue pas au poker ! 2000 m2 de dalle béton... c'est une blague peut être ?
L'etude de sol n'est faite par le constructeur que si celle ci est inscrite dans le CCMI sinon ...

L'étude de sol n'est pas obligatoire, mais la responsabilité de la non-exécution de celle-ci est sous la responsabilité du constructeur, donc inscrite ou pas, aucune importance...

Je viens de regarder dans mon CCMI, il est effectivement noté qu'une étude de sol doit être réalisée pour adaptation éventuelle des bâtiments.
Ensuite il y a 3 possibilités : - je m'en occupe moi-même avec une entreprise spécialisée
- je demande au constructeur de le faire
- je refuse de le faire et décharge le constructeur de toutes responsabilités
Tout cela me parait limpide pour choisir en conscience

Bien sur, apparemment vous ne savez pas ce qu'est une clause illégale...

Citation:

Tout cela me parait limpide pour choisir en conscience

Tout cela me parait limpide également, votre constructeur tente de se défausser de ses responsabilités...

Autant pour moi !
En relisant bien le dernier choix :" le maitre d'ouvrage refuse de faire procéder à une étude de sol, malgré notre demande, de ce fait ... bla bla "
Est-ce vraiment illégale ?, car la suite du texte ressemble beaucoup aux décharges de responsabilités qu'on peut faire signer à l'hôpital dans certaines situations, après avoir expliqué toutes les conséquences possibles .
merci

midwife a écrit:

Est-ce vraiment illégale ?

Non, vous la rayez tout simplement.
Je vous conseillerai une adhésion à l'AAMOI, vous trouverez les réponses à vos questions et bien plus...

A mon avis c'est légale, vous avez signé un contrat entre deux parties, vous et eux, donc cela entend que chaques parties y trouve son compte en son âme et conscience.

En signant votre contrat vous avez donc refusé l'étude de sol.

C'est donc vous, les maitres d'ouvrage, qui vous êtes mis dans cette situation. Normal que le constructeur revoit son devis à la hausse.

Merci pour vos éclairages, je n'est effectivement pas fait d'étude de sol car je connaissais mon terrain, cependant pour nos amis avec leur dalle de béton j'espère qu'ils n'ont pas signé le même type de contrat que moi !
Je vais peut être penser à adhérer à l'AAMOI
encore merci

Bonjour et merci pour vos réponses.
Oui, nous sommes en CCMI. Ce terrain était une ancienne entreprise de transport avec un hangar qui servait de garage pour les camions. Nous sommes effectivement novice. Au départ, nous pensions que la maison serait construite sur la dalle, le constructeur nous a expliqué qu'il fallait faire des fondations pour la solidité de la construction, en nous précisant que d'autres constructeurs ne se seraient pas posé la question et aurait construit sur cette dalle.
Dans le CCMI, il est précisé que l'étude de sols, si besoin, serait à notre charge non compris dans le prix total, le constructeur ne l'ayant pas demandé, nous n'en avons pas fait. Aujourd'hui, les travaux ont commencé, trop tard pour l'étude de sols, le terrasier ayant déjà fait un trou profond. Notre crainte est plus au niveau des frais supplémentaires concernant les fondations qui, du coup, ne seront plus, je pense, au même prix, a qui va s'imputer cette différence de prix ?
Pour répondre à JPAUL, non, nous ne sommes pas bêtes au point de penser que cette dalle était arrivée par le St Esprit...Cette entreprise existait depuis plus de 50ans mais personne ne savait ce qu'il y avait en-dessous, ça n'avait jamais bougé, pour nous très solide...remblais certainement en-dessous...Plusieurs maisons ont été construites tout autour, donc, pour nous, aucune raison apparente de s'inquiéter.
En ce qui concerne le reste de cette dalle, nous avons prévu de la casser pour planter des arbres et faire divers massifs (fleurs et arbustes) afin d'aménager au mieux ce terrain et non pas de la peindre en vert...
Enfin, merci pour votre aide à tous et pour toutes vos réponses faites et à venir.

Je pense que JPAUL se demande se que vous allez faire des gravats de cette dalle, de la difficulté de s'en débarrasser .

Désolé, je n'avais pas compris ça. Le déblaiement des gravats est compris dans le prix, le terrassier s'en charge et nous devions garder la terre, s'il y en avait eu, pour l'aménagement de terrain par la suite.

on va tourner en rond longtemps, mais si ton constructeur n'a pas fait faire d'étude de sol, il s'en démerde, même s'il te dit le contraire, le reste est illégal.

VILIN a écrit:

A mon avis c'est légale, vous avez signé un contrat entre deux parties, vous et eux, donc cela entend que chaques parties y trouve son compte en son âme et conscience.

En signant votre contrat vous avez donc refusé l'étude de sol.

C'est donc vous, les maitres d'ouvrage, qui vous êtes mis dans cette situation. Normal que le constructeur revoit son devis à la hausse.

Bonjour,

il est vrai qu'un contrat fait office de loi entre 2 parties mais c'est une loi d'ordre public qui définit le CCMI et comme le code civil prévoit que rien ne peut contrevenir à l'ordre public (j'ai pas le terme exact mais c'est l'idée)

j'en déduis qu'aucune clause diminuant le portée de la loi ne peut légalement figurer dans un ccmi et ce même si la clause en question est validée par le client


pour moi le seul vrai avantage du ccmi c'est cette notion d'ordre public, sinon il serait trop facile aux contructeurs de proposer ces contrats en les truffants de clauses leur permettant de se défausser de toute responsabilité

VILIN a écrit:

A mon avis c'est légale, vous avez signé un contrat entre deux parties, vous et eux, donc cela entend que chaques parties y trouve son compte en son âme et conscience.

En signant votre contrat vous avez donc refusé l'étude de sol.

C'est donc vous, les maitres d'ouvrage, qui vous êtes mis dans cette situation. Normal que le constructeur revoit son devis à la hausse.

Oui bien sur... Bonne lecture de ce que l'on vient de dire...

vbruche a écrit:

j'en déduis qu'aucune clause diminuant le portée de la loi ne peut légalement figurer dans un ccmi

ni dans quelconque type de contrat

Le texte de loi sur le CCMI est facile à trouver.
Toute autre clause est réputée non écrite.
Ton " constructeur" ne savait ce qu'il y avait sous la dalle, maintenant il en fait son affaire, il te doit une maison dans le prix et délai fixé dans le contrat.
POINT BARRE !!

Yanissa, de toutes façons, étude de sol ou pas il faut faire des fondations adaptées et au final que se soit sur le prix convenue au départ et dont le constructeur aurait intégré ces fondations ou les ajouter maintenant que le soucis est découvert au moment du terrassement dans les deux cas faut payer ces fondations spéciales.

Ce qui est chiant aussi est qu'il va falloir apporter pas mal de terre végétale, le prix va être astronomique!!!

Mais bon, içi, certains te diront que ça aussi c'est au constructeur de te le payer car il n'y en a pas sous ta dalle...

VILIN a écrit:

Yanissa, de toutes façons, étude de sol ou pas il faut faire des fondations adaptées et au final que se soit sur le prix convenue au départ et dont le constructeur aurait intégré ces fondations ou les ajouter maintenant que le soucis est découvert au moment du terrassement dans les deux cas faut payer ces fondations spéciales.

Ce qui est **** aussi est qu'il va falloir apporter pas mal de terre végétale, le prix va être astronomique!!!

Mais bon, içi, certains te diront que ça aussi c'est au constructeur de te le payer car il n'y en a pas sous ta dalle...

c'est à cause de gens comme toi que les constructeurs se croient tout permis.
le CCMI est à prix ferme et définitif, c'est pas compliqué.

Je sais parfaitement que le CCMI va dans le sens de la protection du maitre d'ouvrage( l'acquéreur) mais faut pas non plus tout demander au constructeur quand on s'est mis soit meme dans la muise et/ou que l'on signe sans lire.

Ils ont refusé l'étude de sol, maintenant que c'est la mer.. on désigne le constructeur le coupable et d'assumer, trop facile!!

Personne n'est malhonnete dans cette histoire, je préconise un arrangement à l'amiable soit 50/50 sur le prix de ces fondations.


a+

VILIN a écrit:

Je sais parfaitement que le CCMI va dans le sens de la protection du maitre d'ouvrage( l'acquéreur) mais faut pas non plus tout demander au constructeur quand on s'est mis soit meme dans la muise et/ou que l'on signe sans lire.

Ils ont refusé l'étude de sol, maintenant que c'est la mer.. on désigne le constructeur le coupable et d'assumer, trop facile!!

Personne n'est malhonnete dans cette histoire, je préconise un arrangement à l'amiable soit 50/50 sur le prix de ces fondations.


a+

tu as mal lu, le constructeur n'a pas demandé l'étude de sol, c'est d'ailleurs à lui de la faire s'il juge qu'il en aura besoin
il a voulu économiser 2000€ par cupidité, il a perdu, maintenant il se débrouille.
il n'y a pas d'arrangement à faire, c'est la loi

Ah oui effectivement, il l'a pas demandé.

Néanmoins ce qui est aussi écrit "Dans le CCMI, il est précisé que l'étude de sols, si besoin, serait à notre charge non compris dans le prix total"

Qui a voulu économiser 2000 euros, pas sur que se soit le constructeur... qui de toutes façons l'aurait facturée. Il n'a donc eu aucun interet à ne pas la faire???

Mais oui effectivement si vraiment le constructeur ne l'a pas demandée et comme les soucis sont la, le maitre d'ouvrage peut lui faire observer.

Cela va certainement s'arranger.

VILIN a écrit:

Ah oui effectivement, il l'a pas demandé.

Néanmoins ce qui est aussi écrit "Dans le CCMI, il est précisé que l'étude de sols, si besoin, serait à notre charge non compris dans le prix total"

Qui a voulu économiser 2000 euros, pas sur que se soit le constructeur... qui de toutes façons l'aurait facturée. Il n'a donc eu aucun interet à ne pas la faire???

Mais oui effectivement si vraiment le constructeur ne l'a pas demandée et comme les soucis sont la, le maitre d'ouvrage peut lui faire observer.

Cela va certainement s'arranger.

c'est illégale je pense de mettre l'étude de sol à la charge du maitre d'ouvrage, ça serait comme un avant contrat au CCMI


Article R231-5 du CCH
Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier :
1. Le coût de la garantie de livraison et, s'il y a lieu, celui de la garantie de remboursement ;
2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ;
3. Le montant des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction.


de plus dans ton CCMI tu dois avoir la description précise de tes fondations par le constructeur.
il te les dois quoi qu'il se passe, ou il s'en débrouille.

Bonjour,

il est fortement conseillé de faire faire une étude de sol, et de mettre une clause suspensive dans la promesse de vente du terrain.
A savoir que si des fondations spéciales sont trop chères pour vous, vous pouvez ne pas acquérir le terrain.
Des amis l'ont fait et heureusement car 13000 € de surcoût pour fondations spéciales ! Ils ont renoncé au terrain.

Nous on a rajouté 4500 € pour 37 pieux à 2 m (terrain argileux).
Notre bureau d'étude ne construit pas sur un terrain sans étude de sol


Pour moi l'étude de sol devrait être obligatoire pour la vente d'un terrain et faite par le vendeur du terrain

VILIN a écrit:

Je sais parfaitement que le CCMI va dans le sens de la protection du maitre d'ouvrage( l'acquéreur) mais faut pas non plus tout demander au constructeur quand on s'est mis soit meme dans la muise et/ou que l'on signe sans lire.

Ils ont refusé l'étude de sol, maintenant que c'est la mer.. on désigne le constructeur le coupable et d'assumer, trop facile!!

Personne n'est malhonnete dans cette histoire, je préconise un arrangement à l'amiable soit 50/50 sur le prix de ces fondations.


a+

Et annuler la vente du terrain pour "vices cachés" ? ce n'est pas possible ?
Le vendeur du terrain savait-il qu'il y avait un trou sous la dalle de béton ??

Ce sont juste des questions...

vous êtes quand même tous royalement bien dressés par le discours des commerciaux de constructeurs, bientôt on va lui conseiller de s'excuser à ce maitre d'ouvrage.

je pense que c'est le minimum ...


il y a un cadre légal, un contrat même contresigné ne peux s'y opposer, si ton constructeur ne veux pas faire fasse a ses responsabilité défini par la loi, alors qu'il aille vendre des panneaux solaire sur les salons de l'habitat.

poky a écrit:

vous êtes quand même tous royalement bien dressés par le discours des commerciaux de constructeurs, bientôt on va lui conseiller de s'excuser à ce maitre d'ouvrage.

Suis pas passé par un constructeur...

VILIN a écrit:

poky a écrit:

vous êtes quand même tous royalement bien dressés par le discours des commerciaux de constructeurs, bientôt on va lui conseiller de s'excuser à ce maitre d'ouvrage.

Suis pas passé par un constructeur...

raison de plus pour pas donner ton avis si tu ne connais pas la situation

Bonsoir à tous,
Merci pour tous vos post, je voudrais apporter des précisions:
au constructeur, nous lui avons dit que nous voulions une construction "clés en mains", nous ne sommes pas du tout de la partie, le travail du bâtiment nous n'y connaissons rien, chacun sa spécialité.
Nous lui avions précisé que nous voulions que tout soit compté pour tout inclure dans le crédit (c'est un courtier qui s'est occupé de notre crédit et, franchement s'est super).
Si l'étude de sols avait été demandé par le constructeur, car il est venu sur le terrain, a vu les alentours, nous l'aurions compté dans notre crédit.
Là, le problème est tout autre, les fondations vont être plus onéreuses mais nous n'y sommes pour rien. Nous voulions juste avoir la certitude que le constructeur doit nous faire cette construction comme décrit au CCMI sans rallonge financier de notre part.
Si besoin de plus de précisions, n'hésitez pas, et encore merci pour votre attention.

L'expérience personnelle n'est pas le seul gage de certitude mon ami!!

seulement il va pas te dire oui tranquillement en passant et se mettre 10 000€ de micropieux... je te conseille une adhésion à l'AAMOI

Bonsoir Yannisa ,

Avez vous pris contact avec votre mairie pour la DOC ?

Le chantier doit être ouvert et le délai a débuté !
Le garant sera surement ravi d'avoir une copie de cette avenant pour adaptation au sol qu'il devra payer pour surplus de prix non prévu au contrat .

A+

De toute façon, cela ne sert à rien de polémiquer.
Un constructeur de maisons individuelles est un " sachant" .
Il sait que pour construire un mur en maçonnerie, il faut certains matériaux.
Il sait aussi que construire une maison sur une dalle en béton sans savoir ce qu'il y a en dessous, ce n'est pas possible.
Ce soi disant professionnel a proposé un CCMI, contrat régit par une loi donc maintenant qu'il perde 5 000 ,00 € ou 20.000,00 € euros, c'est son problème ( il a un devoir de conseil qu'il n'a pas assumé).
Donc il construit la maison dans les conditions d'un CCMI.

+1 avec jpaul

VILIN a écrit:

L'expérience personnelle n'est pas le seul gage de certitude mon ami!!

Oui est dans les deux cas vous avez tord, donc merci de ne pas vous lancez dans des affirmations hasardeuses, surtout quand on vous dit à plusieurs reprises qu'elles sont fausses.
Merci à jpaul qui a parfaitement résumé la situation!

Bonjour,
Merci à tous pour vos réponses, vos conseils, je vous tiendrais, bien évidemment, au courant des suites de mon dossier.
Et dès que les travaux avances, je prendrais des photos pour vous faire partager notre Bonheur (j'espère).
Bonne journée à tous..

nateo a écrit:

VILIN a écrit:

L'expérience personnelle n'est pas le seul gage de certitude mon ami!!

Oui est dans les deux cas vous avez tord, donc merci de ne pas vous lancez dans des affirmations hasardeuses, surtout quand on vous dit à plusieurs reprises qu'elles sont fausses.
Merci à jpaul qui a parfaitement résumé la situation!

Relis mon post initial, je n'ai jamais affirmé.
Bon bref, de toutes façons "Dieu Jpaul" à parlé donc les autres passez votre chemin car quoique vous pourrez dire ne sera que d'une moindre valeur aux yeux de ceux qui lui sont dévoué...

La grosse galère !!!

Le souci dans tout ça, c'est que si le constructeur prend tout le surcout à sa charge, il risque d'être tenté de se rattraper sur le reste.

Non mais attends Un peu de respect d'abord! quand on a pas raison on a pas raison, point barre. Et "Dieu Jpaul" que je connais virtuellement depuis des années (j'ai bien dit des ANNEES) mérite sa réputation. Ce n'est vraiment pas sympa de ta part, ni respectueux et moins encore intelligent de réagir de la sorte.
Nous ne sommes pas des adeptes de JPaul mais adeptes de la vérité et toi, malheureusement, tu ne la détiens pas.

On se croirait à la cour de l'école

bonjour,

=> Yannisa, maintenant qu'il n'y a plus de doutes sur qui paie quoi :

philippe29 a écrit:

Bonsoir Yannisa ,

Avez vous pris contact avec votre mairie pour la DOC ?

Le chantier doit être ouvert et le délai a débuté !

çà aussi c'est très important

Citation:

Bon bref, de toutes façons "Dieu Jpaul" à parlé donc les autres passez votre chemin car quoique vous pourrez dire ne sera que d'une moindre valeur aux yeux de ceux qui lui sont dévoué...

"Les plus irréparables sottises sont celles que l'on commet au nom des principes.
Les plus dangereuses erreurs, celles où la proportion de vérité reste assez forte pour qu'elles trouvent un chemin jusqu'au coeur de l'homme."


Georges Bernanos.