TAXE D'AMÉNAGEMENT non dites par constructeur !

Cantaloo a écrit:

(Ce qui est faux car l’administration m’as bien expliqué que tous les professionnels ont été sensibilisé depuis Janvier 2012…)

Je ne devais pas être dans la liste de diffusion !

Sinon, vous n'avez pas eu la moindre curiosité vis à vis de la fiscalité liée à la construction ? La taxe d'aménagement et avant le trio TLE, TDENS, TDCAUE, c'est pas une fiscalité dissimulé, en plus c'est écrit sur l'arrêté du permis qui normalement doit vous être transmis avec le formulaire H1 pour la taxe foncière.

Archi-Masqué a écrit:

Cantaloo a écrit:

(Ce qui est faux car l’administration m’as bien expliqué que tous les professionnels ont été sensibilisé depuis Janvier 2012…)

Je ne devais pas être dans la liste de diffusion !

Sinon, vous n'avez pas eu la moindre curiosité vis à vis de la fiscalité liée à la construction ? La taxe d'aménagement et avant le trio TLE, TDENS, TDCAUE, c'est pas une fiscalité dissimulé, en plus c'est écrit sur l'arrêté du permis qui normalement doit vous être transmis avec le formulaire H1 pour la taxe foncière.

Si j'ai pris un constructeur c'est justement pour éviter les surprise et qu'il gère l'administratif, ce pourquoi je l'ai payé d'ailleurs ...

La somme est tes importante et aurai remis en cause des éléments de ma construction notamment le fait de faire un sous sol si j'avais eu l'information au bon moment !

Nous l'aurions su avant nous aurions pu prévoir cette dépense dans notre financement et la aucun problème.

Cantaloo a écrit:

Si j'ai pris un constructeur c'est justement pour éviter les surprise et qu'il gère l'administratif, ce pourquoi je l'ai payé d'ailleurs ...

Et pour la taxe d'habitation il vous a prévenu ? la taxe foncière ?

C'est pas son boulot. Il gère tout ce qui concerne la construction mais pas les taxes qui dépendent de la commune ou vous habitez.
Les démarches pour ouvrir l'eau, l'électricité ou le téléphone, c'est bien vous qui les avez faites ?

Bonjour,

Il y a un minimum d'info à prendre quand on fait construire, enfin, c'est mon avis...

@+

wakabayashi a écrit:

Cantaloo a écrit:

Si j'ai pris un constructeur c'est justement pour éviter les surprise et qu'il gère l'administratif, ce pourquoi je l'ai payé d'ailleurs ...

Et pour la taxe d'habitation il vous a prévenu ? la taxe foncière ?

C'est pas son boulot. Il gère tout ce qui concerne la construction mais pas les taxes qui dépendent de la commune ou vous habitez.
Les démarches pour ouvrir l'eau, l'électricité ou le téléphone, c'est bien vous qui les avez faites ?

Concernant l'eau + électricité c'est mon constructeur qui a gérer. De plus avant la signature il nous a donner un dossier ou était chiffrer les frais de bornage., les frais de notaire ( Qui ne sont pas pour lui ....), de raccordement aux divers réseaux. Nos voisins ont eux étés prévenu lors de la signature et par courrier de cette taxe et de son montant approximatif.

Là on parle bien de plus de 4 000€ ! C'est une somme qu'il faut prévoir ! D'ailleurs nous aurions réduit quelques éléments sur notre maison pour régler celle-ci, c'est ce qui me fait dire se mon constructeur nous a volontairement caché cet information, âpre tout c'est 4000 € en plus pour lui ....
Il n'y a donc que moi qui trouve anormal qu'un professionnel du secteur n'ait pas un devoir d'information en ce qui concerne cette taxe qui représente quand même 3% du prix de la maison !
Nous nous retrouvons dans la m**** pendant 2 ans parce qu'un commercial a la noix n'as pas fais son travail ? je trouve ça inadmissible.

Salut,
Je ne connaissais pas non plus, mais je viens de voir qu'en fait elle remplace depuis 2012 la TLE.
Si votre constructeur ne vous a pas parlé de la TLE, ce n'est tout de même pas normal.
Vous avez signé votre CCMI depuis quelle date ?

Nous avons signé notre CCMI le 27 février 2012.

nateo a écrit:

Bonjour,

Il y a un minimum d'info à prendre quand on fait construire, enfin, c'est mon avis...

@+

+1000

Ça ne me viendrait pas à l'idée de compter sur le constructeur pour m'informer sur les taxes de ma commune. C'est de la fiscalité pure : il faut d'adresser aux Impôts.
Chacun son job ! Un constructeur vend et construit des maisons. Point barre.
C'est ce que l'on a fait avec les Impôts et on a su combien on allait payer de taxes diverses AVANT de faire construire.
Sans parler de ça, quelques minutes de recherche sur le net et on a accès très rapidement à toutes ces infos !

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

Mouais.

Perso j'ai fait un CCMI et avant même la construction je me suis renseigné sur les taxes de ma commune (TLE + CAUE à l'époque), les frais de raccordement, de notaire et autre. Cela me semble logique.

En fait tu croyais que dans le CCMI, tout était chiffré, de l'achat du terrain aux taxes ? Grosse erreur.

wakabayashi a écrit:

Mouais.

Perso j'ai fait un CCMI et avant même la construction je me suis renseigné sur les taxes de ma commune (TLE + CAUE à l'époque), les frais de raccordement, de notaire et autre. Cela me semble logique.

En fait tu croyais que dans le CCMI, tout était chiffré, de l'achat du terrain aux taxes ? Grosse erreur.

Pas du tout, d'ailleurs, et je le RÉPÈTE, ce constructeur m'avait détaillé les fais de notaire, de raccordement, de bornage etc ... Avant de signer et de demander mon financement.

J'attends un conseil et des informations de la part d'un constructeur ce qui est son job ! Non ?

Bred a écrit:

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

... Et même si je pense qu'en effet il est bon de se renseigner sur tout, tous les constrcuteurs que j'avais démarchés m'avait listé et écrit tous les frais et taxes supplémentaires à prévoir.
A vrais dire, je pensais même que cela étais obligatoire dans un CCMI, et que même le banquier se doit de le signaler.

Bred a écrit:

Bred a écrit:

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

... Et même si je pense qu'en effet il est bon de se renseigner sur tout, tous les constrcuteurs que j'avais démarchés m'avait listé et écrit tous les frais et taxes supplémentaires à prévoir.
A vrais dire, je pensais même que cela étais obligatoire dans un CCMI, et que même le banquier se doit de le signaler.

D'autant plus que si ça avait été de l'ordre de 500 à 1 000 € je n'aurai franchement pas la sensation de l'être fait flouer, mais la c'est quand même hyper important + de 4000€ avec tout les abattements ...

En plus après quelques recherches sur le web je vois que la plupart des constructeurs indique sur leurs site des prix de bases en précisant clairement "hors taxe d'aménagement", pourquoi ? J'ai l'impression que la plupart des réponses de ce post so y de la part de constructeur ...

Enfin mon constructeur m'as également dis lors de notre conversation qu'il travaillé actuellement sur un dossier ou il rait question d'une TA de plus de 10 000€ qui freinais sa vente !

Bred a écrit:

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

Cantaloo a écrit:

....précisant clairement "hors taxe d'aménagement"....

Oui, personnellement j'ai toujours vu ça.

Le pourquoi ? ben parce que quel est l'intérêt du constructeur la dedans ? Ce sont des frais qui risquent de faire diminuer l’enveloppe pour la maison. Comme tu le dis toi même si tu avais su, tu n'aurais pas fait le sous sol.
Un constructeur est avant tout un commerçant. son objectif est de te faire acheter, pas de te mettre en garde sur toutes les dépenses annexes qui ne lui rapporte rien.

Fait gaffe il t'a pas donné le montant de ta future taxe d'habitation et foncière

Bonjour

Vous n'avez vu qu'un seul cst?

David.R a écrit:

Fait gaffe il t'a pas donné le montant de ta future taxe d'habitation et foncière

Hors sujet ...

C'est comme lorsque tu achètes une piscine n'importe quel bon professionnel va t'expliquer la législation et les incidences fiscales, non ?

Autres exemple : tu pourrais acheter une arme te faire arrêter avec, dire que l'on ne t'as pas prévenu que c'était interdit ... Dés lors ce sera de ta faute ???
Tu achètes une bagnole non homologués en France et le vendeur ne te dis rien c'est normal ??

Commerçant ne veut pas dire malhonnête ! Pour moi c'est cacher une information primordiale !

Je n'ai pas vu d'autre constructeur car exclusivité sur le terrain que nous avons acheté.

Bred a écrit:

Bred a écrit:

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

Cantaloo a écrit:

Autres exemple : tu pourrais acheter une arme te faire arrêter avec, dire que l'on ne t'as pas prévenu que c'était interdit ... Dés lors ce sera de ta faute ???
Tu achètes une bagnole non homologués en France et le vendeur ne te dis rien c'est normal ??

Commerçant ne veut pas dire malhonnête ! Pour moi c'est cacher une information primordiale !

Je n'ai pas vu d'autre constructeur car exclusivité sur le terrain que nous avons acheté.

Tu confonds plein de choses. Ton constructeur n'a rien fait d’illégal et ne t'a pas mis dans l’illégalité.
Il n'est pas forcément malhonnête mais ce n'est pas son problème. Pour comparer avec les voitures (comme tu as pris ça comme exemple), c'est comme si tu va acheter une voiture de course mais que tu ne peux pas payer l'assurance car trop élevée. Le vendeur n'y est pour rien.

Dans ton cas c'est à TOI de te renseigner sur les taxes de ta communes pas à ton constructeur. Le jour ou tu va installer ton abri de jardin et qu'il faudra payer la taxe d'occupation du sol, tu va te retourner contre qui ? le vendeur de l'abri de jardin ?

Dommage, vous aurez sans doute rencontré un commercial qui vous en aurai parlé.
Je pense qu'il y a quand même un devoir moral d'information.

Vous pouvez en vouloir au commercial, mais vous ne pouvez pas vous retourner contre lui.
Vous avez la possibilité de lui demander de modifier partiellement le projet pour réduire
la facture(ça va bien l'embéter ça), il prendra peut-être conscience des situations
qu'il peut provoquer.

Bred a écrit:

Bred a écrit:

Bred a écrit:

Et il ne vous a pas parlé de "l'ex" TLE ?

Non plus ...

Merlin29 a écrit:

Dommage, vous aurez sans doute rencontré un commercial qui vous en aurai parlé.
Je pense qu'il y a quand même un devoir moral d'information.

Vous pouvez en vouloir au commercial, mais vous ne pouvez pas vous retourner contre lui.
Vous avez la possibilité de lui demander de modifier partiellement le projet pour réduire
la facture(ça va bien l'embéter ça), il prendra peut-être conscience des situations
qu'il peut provoquer.

La maison est construite et terminée ... J'ai reçu un courrier de l'administration hier.

Pour répondre au post précédent :

J'entends .... mais n'avez pas l'air de comprendre que 4 000€ n'est pas un détails ... De plu le foncier nous a été expliquer par le notaire, la taxe d'habitation est payé par tous et même en étant locataire donc mauvais exemple et mauvaise foi.

Pourquoi m'as t'on donné les frais de notaire alors qui ne concerne pas le constructeur ?? Ni ERDF, ni les remises de terre post chantier ????

Bonjour,

Ne prends pas mal ce que je dit : mais dans le cadre de la TLE, les gens doivent prendre aussi leurs responsabilités : les pros ne peuvent pas prendre tout le monde par la main pour les accompagner ; on est tous adulte, responsable et en principe mature

de plus, quand j'entends que 4000 € mette quelqu'un dans une situation "délicate" pour un projet de construction, ça me met le cul par terre ....

Cantaloo a écrit:

Bref nous nous retrouvons avec une facture de plus de 4 400€non prévue que nous ne serons pas en mesure de payer hormis en se mettant dans une situation financière très compliquée et qui n’est pas du tout de notre faute …

ben si c'est de votre faute.
Je vais enfoncer encore le clou, mais ça c'est de votre responsabilité de maître d'ouvrage.

Certes le cst aurait pu vous en en informer, mais rien ne l'y oblige. Comme il n'est pas tenu de vous informer de la loi qui vous interdit de planter des arbres de plus de 2 m à raz de votre clôture, du fait que vous aurez à payer des impôts fonciers en tant que propriétaires ou que vos droits aux APL vont changer.

Il a un devoir d'information, mais qui à mon sens ne concerne pas ce domaine.

Nul n'est sens&ignorer la loi et aujourd'hui avec Internet il est facile de s'informer.
Vous êtes inscrit sur ce forum depuis plus d'un an.
Il y a des pages et des pages de messages sur cette fameuse taxe d'aménagement et son coût, son mode de calcul ! http://www.forumconstruire.c[...];valide.y=0
Il faut que vous n'ayez vraiment pas été curieux pour ne jamais en avoir entendu parler !

Pour tout vous dire, même moi qui n'ai pas à la payer, puisque construction antérieure à la réforme, je connais cette réforme et les conséquences qu'elle a sur le coût des taxes.


Vous êtes en colère, votre situation est difficile, je veux bien le croire et le comprendre, mais ne reportez pas la faute sur votre constructeur.

Je pense que les frais de notaire vous ont été donnés parce que vous êtes passés par eux pour le terrain.

Pour ERDF et la terre cela me semble logique car sans électricité pas de remise des clés et le CCMI impose que les postes enlèvement des terres et terrassement soit chiffrés si "non prévu au contrat".

griottine a écrit:

Cantaloo a écrit:

Bref nous nous retrouvons avec une facture de plus de 4 400€non prévue que nous ne serons pas en mesure de payer hormis en se mettant dans une situation financière très compliquée et qui n’est pas du tout de notre faute …

ben si c'est de votre faute.
Je vais enfoncer encore le clou, mais ça c'est de votre responsabilité de maître d'ouvrage.

Certes le cst aurait pu vous en en informer, mais rien ne l'y oblige. Comme il n'est pas tenu de vous informer de la loi qui vous interdit de planter des arbres de plus de 2 m à raz de votre clôture, du fait que vous aurez à payer des impôts fonciers en tant que propriétaires ou que vos droits aux APL vont changer.

Il a un devoir d'information, mais qui à mon sens ne concerne pas ce domaine.

Nul n'est sens&ignorer la loi et aujourd'hui avec Internet il est facile de s'informer.
Vous êtes inscrit sur ce forum depuis plus d'un an.
Il y a des pages et des pages de messages sur cette fameuse taxe d'aménagement et son coût, son mode de calcul ! http://www.forumconstruire.c[...];valide.y=0
Il faut que vous n'ayez vraiment pas été curieux pour ne jamais en avoir entendu parler !

Pour tout vous dire, même moi qui n'ai pas à la payer, puisque construction antérieure à la réforme, je connais cette réforme et les conséquences qu'elle a sur le coût des taxes.


Vous êtes en colère, votre situation est difficile, je veux bien le croire et le comprendre, mais ne reportez pas la faute sur votre constructeur.

Rien a ajouter. Tout est dit.

Fred a écrit:

Bonjour,

Ne prends pas mal ce que je dit : mais dans le cadre de la TLE, les gens doivent prendre aussi leurs responsabilités : les pros ne peuvent pas prendre tout le monde par la main pour les accompagner ; on est tous adulte, responsable et en principe mature

de plus, quand j'entends que 4000 € mette quelqu'un dans une situation "délicate" pour un projet de construction, ça me met le cul par terre ....

Comme je le di d'une TLE n'aurait pas dépasser 1 000€ aujourd'hui la législation compte les m² de sous sol ...

Projet e construction monpauvre ami la maison est finie, cuisine posée, travaux terminée depuis 3 mois donc ou après avoir boucler le financement il y a 1 an et payé tout les "extra" je n'ai plus 4000€ !!!

Pour informations dans le monde réel 4000 euros payé su un an représente la moitié d'un SMIC par mois ou 200€ par mois sur 2 ans ... Vous êtes capable de payer 200€ par mois non prévu !!!??

L'incompétence d'un mauvais professionnel va m'empêcher de poursuivre la finition de ma maison, de mettre de l'argent de côté et de partir en vacances et tout le monde trouve ça normal ????

2 choses :
- comme dit un peu plus haut : nul n'est censé ignorer la loi
- le CCMI peut calculer à quelques € près les frais de notaire car ils sont barêmés (souvent ce sont les banquiers qui les calculent pour ils n'encaissent pas l'argent non plus)

mais on peut comprendre que la surprise ne fasse pas plaisir. Personnellement lorsque nous étions en prospection, j'avais envoyer un mail à la DDTE pour connaitre une estimation du montant des taxes (on a eu 50€ d'écart)

Cantaloo a écrit:

Vous êtes capable de payer 200€ par mois non prévu !!!??

Désolé si cela te semble "déconnecté de la réalité" mais oui. Moi et ma femme n'avons pas de gros revenu (et des enfants !) mais il nous reste tous les mois 300-400€ pour les imprévus.

Ensuite concernant la question de Fred, il voulais dire : Faire construire (budget 150000 mini) et avoir moins 4000€ sur votre compte à la fin ? Mauvais calcul.

Ce que je dis va peut être te faire hurler (peut être d'autres aussi) mais cela me semble la réalité. Pour faire construire une fois mon budget bouclé (taxes incluses) j'ai gardé presque 10000€ pour des imprévu (et heureusement car j'ai du entamer une partie).

wakabayashi a écrit:

Cantaloo a écrit:

Vous êtes capable de payer 200€ par mois non prévu !!!??

Désolé si cela te semble "déconnecté de la réalité" mais oui. Moi et ma femme n'avons pas de gros revenu (et des enfants !) mais il nous reste tous les mois 300-400€ pour les imprévus.

Ensuite concernant la question de Fred, il voulais dire : Faire construire (budget 150000 mini) et avoir moins 4000€ sur votre compte à la fin ? Mauvais calcul.

Ce que je dis va peut être te faire hurler (peut être d'autres aussi) mais cela me semble la réalité. Pour faire construire une fois mon budget bouclé (taxes incluses) j'ai gardé presque 10000€ pour des imprévu (et heureusement car j'ai du entamer une partie).

Vous avez de la chance ... Nous avons du tout payer (terrains etc ...) sans aides extérieures ...

Bon ok donc normal de cacher une taxe de plus de 4 000€ à ces clients pour qu'ils se retrouvent dans la m*** c'est être très professionnel.

Heureusement qu'il y a ses professionnels de la construction pour expliquer au personnes qui ne sont pas du métier ce qu'implique une construction. En plus de quoi je me plains 4000 € c rien ???

Il ne te l'a pas caché, il ne t'en a parlé, c'est différent.
D'autant que rien ne l'oblige à le faire et que ce n'est absolument pas dans ses missions.

Tu te trompe de coupable.
C'est la mairie de le faire.

D'ailleurs, dans l'avis d'accord pour le PC, il est précisé quelles seront les taxes à payer.

Je ne veux pas remuer le couteau dans la plaie et je comprends ton désarrois si tu es en difficultés sur leplan financier,mais tu ne peux t'en prendre qu'à toi-même.
En accusant le cst tu te trompes de coupable.

D'ailleurs, pourquoi n'accuses-tu pas le banquier qui aurait dû inclure ce coût dans le montant du projet ?

Tu as regarder ton PC pour voir si cette somme y était inscrite ?

J'ai du mal a entendre que nul n'est censé ignorer la loi.
On consulte un avocat parce que la loi est compliquée.
On consulte un cst parce que construire est compliqué.

Cantaloo a écrit:

Vous avez de la chance ... Nous avons du tout payer (terrains etc ...) sans aides extérieures ...

Bon ok donc normal de cacher une taxe de plus de 4 000€ à ces clients pour qu'ils se retrouvent dans la m*** c'est être très professionnel.

Heureusement qu'il y a ses professionnels de la construction pour expliquer au personnes qui ne sont pas du métier ce qu'implique une construction. En plus de quoi je me plains 4000 € c rien ???

De la chance ? je sais pas. Nous avons également du tout payer sans aides.

Pour la taxe, je ne suis pas d'accord avec ton point de vue. Pour moi il ne t'a rien caché. C'est juste pas son boulot. Je ne pense pas que ce soit à lui de dire tout ce que comporte une construction en terme de contraintes pour le reste de ta vie.
Tu voulais qu'il t'explique les taxes, le nettoyage de la maison, l'entretien du jardin, la déco ?
Tu voulais également qu'il te chiffre les frais d'entretien de la maison (l'antimousse, les ampoules a changer, ....) ?

griottine a écrit:

Il ne te l'a pas caché, il ne t'en a parlé, c'est différent.
D'autant que rien ne l'oblige à le faire et que ce n'est absolument pas dans ses missions.

Tu te trompe de coupable.
C'est la mairie de le faire.

D'ailleurs, dans l'avis d'accord pour le PC, il est précisé quelles seront les taxes à payer.

Je ne veux pas remuer le couteau dans la plaie et je comprends ton désarrois si tu es en difficultés sur leplan financier,mais tu ne peux t'en prendre qu'à toi-même.
En accusant le cst tu te trompes de coupable.

D'ailleurs, pourquoi n'accuses-tu pas le banquier qui aurait dû inclure ce coût dans le montant du projet ?

Le PC ce n'est pas moi qui l'ai déposé mais le constructeur, d'ailleurs les documents administratif sont a mon nom mais à son adresse, je n'ai donc jamais été en contact avec la mairie.

Le banquier n'est pas un constructeur de maison !!!
D'ailleurs un banquier lorsque vous prenez un produit d'épargne taxé vous informe de la fiscalité du produit.

C'est aussi ma première construction : j'ai tout simplement tapé sur le net "construction + taxe + frais divers".
En quelques secondes, on a toutes les infos.

Franchement :

http://lmgtfy.com/?q=constru[...]ers&l=1

Pegasus31 a écrit:

Franchement :

http://lmgtfy.com/?q=constru[...]ers&l=1

Curiosité ??? Je veux faire batir, je prends un constructeur que je paie pour gérer entre autres l'administratif comme convenu avec CCMI avec fourniture de plan, je vois pas ou est mon erreur .

Comment avez-vous choisi votre constructeur ? Selon quels critères ?

Cantaloo a écrit:

Je veux faire batir, je prends un constructeur que je paie pour gérer entre autres l'administratif

Elle est là l'erreur.

Mais vous ne connaissez personne autour de vous qui a fait construire ? Amis, familles, collègues ?

wakabayashi a écrit:

Cantaloo a écrit:

Je veux faire batir, je prends un constructeur que je paie pour gérer entre autres l'administratif

Elle est là l'erreur.

+1

C'est d'une évidence déconcertante.
Un constructeur vend et construit des maisons. C'est tout.
D'ailleurs on ne devrait même pas lui confier le montage du dossier financier, comme le font certains. Il n'a pas à connaître les revenus du ménage, sa capacité de remboursement, toute sa situation financière (idéal pour lui : il peut caler le prix de sa maison en conséquence...). C'est le travail de la banque.
Un constructeur construit des maisons.
Une banque monte le dossier de financement.

Cantaloo,
oui le cst a déposé la demande de pc, c'est son travail.
Mais quand ce PC a été accordé, c'est vous qui l'avez reçu.

Et c'est sur CET avis que sont indiquées les taxes.
Vous l'avez lu ?

Alors oui, la loi c'est compliqué, la construction, c'est plus que complexe.
Mais je ne comprends pas comment vous avez pu passer au travers de cette information !

Vous ne vivez pas sur une île déserte, vous avez Internet, vous êtes inscrit sur ce forum depuis plus d'un an, j'imagine que vous avez une vie familiale, sociale, professionnelle et que vous parles de votre construction avec vos proches ...

Alors, oui, je réitère, je vous trouve trop peu curieux et trop enclin à faire reposer la faute sur les épaules de votre constructeur.
Encore une fois, je ne comprend pas pourquoi vous vous en prenez à lui, alors qu'à la limlite le banquier est plus coupable.