Consommation d eau exorbitante (Tarn)

Bonjour,
En CCMI le constructeur doit payer l'eau et l'électricité.

Bonsoir,

Si vous êtes en CCMI , l'eau est à la charge du constructeur

Oui j ai signe un ccmi

Mais j ai relu tout le contrat mais je ne vois rien à ce sujet

Pas plus que pour le ciment

Notez bien la consommation d'eau en fin de chantier avec votre constructeur  (si l'installation était préexistante, il faudra défalquer les consommations antérieures).

Je compteur a ete installé 1 mois avant le debut de la construction il etait donc a 0 mais nous n avons pas fait de relevé avec le constructeur avant le debut des travaux

titoupoulpe a écrit:

Je compteur a ete installé 1 mois avant le debut de la construction il etait donc a 0 mais nous n avons pas fait de relevé avec le constructeur avant le debut des travaux

Hola !
Ca se facture à combien le m3 ? Et le cout de l'installation du compteur ? Merci
A+
Ed

titoupoulpe a écrit:

Je compteur a ete installé 1 mois avant le debut de la construction il etait donc a 0 mais nous n avons pas fait de relevé avec le constructeur avant le debut des travaux

Pas besoin d'un relevé au départ, on se doute bien que vous n'avez pas arrosé votre terrain en friche.
Et comme déjà, en CCMI la totalité de la conso d'eau est à charge de votre constructeur

Entre 3 et 4 euros le m3 ,
Pour l installation du compteur 1200€

Merci a tous pour vos reponses mais savez vous vous si il existe un texte que je pourrais montrer au constructeur pour l obliger a payer la facture ?

Simplement le fait que dans un CCMI tout est compris par définition.
Par contre l'installation et l'abo restent à votre charge mais en aucun cas la conso.

Non, pas plus de texte spécifique pour l'eau que pour le ciment  

Les textes sont plus généraux

Tout ce qui n'est pas prévu à votre charge, chiffré par le constructeur, accepté de vous par une note manuscrite et signé par vous est à la charge du constructeur (L231-2 et R 231-4 du code de la construction).

Défalquez l'addition des 95% , s'il ne veut pas prendre en charge cette dépense.

Merci

C est ce que je comptais faire de déduire la facture à la fin du chantier.
Enfin pour le moment ils m ont dit qu ils allaient voir ce qu ils peuvent faire donc je vais attendre un peu mais de toute facon ils font se la payer la facture 😀

Comme dit , c'est à déduire des 95%. Les 5% c'est uniquement pour les réserves.
95% qui ne sont à payer pour rappel que quand tout est terminé et que donc la maison est prête pour la réception et le consuel reçu.

330 m3 = 330000 litres !!

Soit la contenance de 11 piscines de 30m3 !
Dimension 6x4x1.25 m

Ca devrait se voir un peu...

Verifiez le débit max. par heure de votre
compteur et son unité de compte et faites le calcul des heures de marche nécessaires pour
atteindre un tel "score" .
A+
Ed

330 m3, c'est du grand n'importe quoi. Avez-vous été vérifier physiquement le compteur? Comme dit par Edualcito une telle quantité d'eau qui verse sur le terrain doit se voir, à moins que ce ne soit du sable.

J'ai vérifié mon compteur en fin de chantier, ça faisait 19 m3. Et encore je m'en étais servi pour arroser le jardin.

Pour info, lors de la construction de mon immeuble (38 appartements, 8 étages + 2 étages de garage, en béton du coup), il a fallu un peu moins de 400m3 d'eau (c'est ce que la copro d'à côté a demandé en remboursement au promoteur car il s'était mis sur leur arrivée d'eau). Et encore on trouve que ça fait beaucoup, il devait y avoir un peu de vol d'eau sur le chantier.

Donc presque autant pour juste une maison, il y a un soucis.

Peut être que d'autre chantier ou voisin se servent dessus

En tout cas important de savoir que l'eau consommée durant la construction est à la charge du constructeur. Merci

Nissa92 a écrit:

Peut être que d'autre chantier ou voisin se servent dessus

Une caserne de pompiers dans le coin ?

En tout cas important de savoir que l'eau consommée durant la construction est à la charge du constructeur. Merci

Bonjour titoupoulpe,

Je peux vous confirmer que le paiement de l'eau consommée durant le chantier est à la charge exclusive du constructeur. Seuls l'abonnement est à votre charge.
En qualité d'expert je suis intervenu sur un chantier de construction d'une maison individuelle en Ile de France en 2012 et j'ai fait déduire de la situation (des 95% cumulés) le montant de la facture d'eau qui représentait une consommation de 492 m3 pendant le chantier.
Je reconnaît que le CMI n'était pas très content mais il n'avait pas d'autre choix de d'accepter la sanction dû au  laxisme de ses sous-traitants.

Notre CCMI indique bien que les consommations d'eau lié aux travaux de construction sont a la charges du Maitres d'Ouvrage.

Bonjour Cody45,

Original comme disposition, et c'est bien entendu chiffré sur le CCMI?

cody45 a écrit:

Notre CCMI indique bien que les consommations d'eau lié aux travaux de construction sont a la charges du Maitres d'Ouvrage.

Même indiquée dans le CCMI, cette clause est abusive !

Citation:

[font=arial,helvetica,sans-serif]Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991) :

source = http://www.aamoi.fr/s-inform[...]t-definitif

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

Voici exactement ce qu'il a d'écrit:
"Le terrain est supposé propre, libre d'accès au logement par les engins de chantier, l'eau installée sur le terrain pour le démarrage des travaux, les frais de consommation d'eau pour l'exécution desdits travaux seront à l'entière charge du Maitre de l'Ouvrage, ainsi que les travaux préléminaires pour obtenir l'aire nécessaire à a bonne exécution du chantier".

mistigri34 a écrit:

cody45 a écrit:

Notre CCMI indique bien que les consommations d'eau lié aux travaux de construction sont a la charges du Maitres d'Ouvrage.

Même indiquée dans le CCMI, cette clause est abusive !

Citation:

[font=arial,helvetica,sans-serif]Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. [size=4]C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991) :[/size]

source = http://www.aamoi.fr/s-inform[...]t-definitif

valoulo a écrit:

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

De quoi parles-tu valoulo ?

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

De quoi parles-tu valoulo ?

Du coup d'installation du compteur d'eau

valoulo a écrit:

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

De quoi parles-tu valoulo ?

Du coup d'installation du compteur d'eau

C'est un cout variable selon le terrain.

Bonjour, soyez prudent quant à cette facture.... Nous avons eu la même chose en fait le fournisseur d'eau avait fait des prévisions car nous n'avions consommé au final que très peu... Regardez votre compteur et comparez

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

De quoi parles-tu valoulo ?

Du coup d'installation du compteur d'eau

C'est un cout variable selon le terrain.

Ha ... purée ça m'angoisse toutes ces dépenses supplémentaires... on est en lotissement ... l'eau est déjà sur le terrain ... alors ?

Mayellca a écrit:

Bonjour, soyez prudent quant à cette facture.... Nous avons eu la même chose en fait le fournisseur d'eau avait fait des prévisions car nous n'avions consommé au final que très peu... Regardez votre compteur et comparez

Mayellca,
Qu'est-ce que le fournisseur d'eau a à voir avec la conso du chantier ?

valoulo a écrit:

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

mistigri34 a écrit:

valoulo a écrit:

1200 € ??
Notre cdt nous a parlé de 250 ??

De quoi parles-tu valoulo ?

Du coup d'installation du compteur d'eau

C'est un cout variable selon le terrain.

Ha ... purée ça m'angoisse toutes ces dépenses supplémentaires... on est en lotissement ... l'eau est déjà sur le terrain ... alors ?

L'eau sur le terrain ?
Il y a un regard ou un compteur ?
L'installation du compteur est à votre charge ainsi qu'un robinet de chantier.

De notre côté l'ouverture du compteur et l'installation du robinet col de cygne nous a coûté 161€. (Vienne)

M@th86 a écrit:

De notre côté l'ouverture du compteur et l'installation du robinet col de cygne nous a coûté 161€. (Vienne)

Ha voilà qui me rassure !
On a un tuyau noir qui sort de terre + tous les regards pour le gaz le tout à l'égout ...
donc les infos du cdt doivent être exactes ...

Bonjour

Nous sommes en toute fin de construction et les artisans ont consommés 22 m3 d'eau !
Mon mari me disait que pour lui soit quelqu un à effectivement oublié de fermer le robinet soit au niveau du compteur le raccord est mal fait !
J'espère de tout coeur que votre problème sera résolu avec votre constructeur !

A bientôt

Ou il a fait une fuite a cause des travaux c est a lui de payer

Sa me fait peur pour notre construction. justement quand on nous a demander de mettre leau pour le chantier jai justement fait la remarque a mon mari qui va payer si il font n'importe quoi avec leau :

cline95 a écrit:

Sa me fait peur pour notre construction. justement quand on nous a demander de mettre leau pour le chantier jai justement fait la remarque a mon mari qui va payer si il font n'importe quoi avec leau   :

Vous avez lu ce qui est expliqué plus haut ?

Oui si ccmi c'est le constructeur qui paie mais avec eux on sait jamais

Bonsoir Titoupoupe,

Tout a été dit par les forumeurs, mais n'hésite pas à adhérer à l'Aamoi, eux t'aideront aussi en mettre tout cela en forme.

Juste pour info, dans le cas où ce serait vraiment à vous de payer, il existe une loi assez récente pour les cas de fuite d'eau. appelez votre fournisseur d'eau. A partir d'un certain montant en cas de fuite, l'état rembourse la facture, mais c'est dans certaines conditions bien précises. c'est pour éviter de ruiner des familles qui sont victimes d'une fuite parfois invisible et longue.

soso440 a écrit:

Juste pour info, dans le cas où ce serait vraiment à vous de payer, ...

Bonjour et désolé
Mais pas besoin d'aller plus loin
L'eau est à la charge du constructeur lors d'un ccmi (l'abonnement restant pour le client)
C'est la loi aussi comme déjà dit avant.

petrus40 a écrit:

soso440 a écrit:

Juste pour info, dans le cas où ce serait vraiment à vous de payer, ...

Bonjour et désolé
Mais pas besoin d'aller plus loin
L'eau est à la charge du constructeur lors d'un ccmi (l'abonnement restant pour le client)
C'est la loi aussi comme déjà dit avant.

On a beau le répéter aux 4 coins du forum, certains ne veulent rien entendre