Problème de conformité de l'assainissement individuel

Bonjour,

Je vous explique mon soucis, j'ai fait une demande d'étude de parcelle à la Spanc de l'Aube en aout 2009, l'étude montrai que du fait de la mauvaise qualité du sol (argile, limons) la couche était imperméable et le terrain ne pouvais pas faire face à un épandage classique, il préconisai donc une fosse toutes eaux avec filtre à sable verticale étanche, et une pompe de relevage en direction des canalisations d'eaux pluviales de la commune.

Le problème est que le lotissement de 4 parcelles est en aval de la voirie principale et à une distance de plus de 50m.

Notre constructeur (Maisons d'en France) a bien reçu l'étude de la parcelle mais ne m'en a jamais vraiment parlé. En début de semaine le terrassier est venue commencer le terrassement et m'a dit qu'il a l'ordre du constructeur de faire un épandage de 75ml classique et que se système de fonctionnera jamais avec un terrain pareil. J'ai donc fait appel au maire de la commune et à une responsable de la Spanc, celle ci me dit que le constructeur n'a pas le droit de faire cela et que l'assainissement sera reconnu non conforme. Elle va prendre contact avec lui pour lui dire ce qu'il en est.

Ce que je voudrai savoir car je n'est eu aucune réponse à ce sujet, le constructeur est il obligé de prendre en compte les préconisations de la Spanc et quel recourt puis je avoir si il ne veut pas les prendre? A t'il le droit de me livrer une maison (CCMI à prix et délais convenues) sans la conformité de la Spanc? Et si l'assainissement ne fonctionne pas correctement qui sera responsable?

Au fond de moi je pense que le constructeur est obligé de livrer une maison conforme et qu'il est aussi obligé de supporter les coût supplémentaire que demande un tel assainissement (pompe de relevage, filtre à sable, tranché dans la totalité de la voirie, etc) puisque le contrat à été signé bien avant de savoir tout cela.

Un dernier point, le permis de construire a été validé par l'administration avec un assainissement classique (fosse toutes eaux, drainage sur grèves classique). Le CCMI a été de même signé avec le même descriptif.

Si quelqu'un pourrai m'éclairer un peu, je suis vraiment perdu, j'attend les réponses (de la Spanc, du constructeur) mais je ne sais pas si je suis dans mes droits ou pas pour éventuellement en cas de non entendement de faire appel à un avocat et à la justice.

Merci de votre attention.