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Fond de jardin, voisin collé, droits et devoirs ...

Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 6.062 fois
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
Bonjour à tous,

Je pense poster dans le bon forum, mais comme ca touche à un certain nombre de domaines, je suis pas sur ... Bref ....

Voila mon problème :
J'ai emmenagé dans ma maison suite à construction, dans un lotissement. Le terrain était en devers, du coup : il y a une pente de la maison vers le fond du jardin, et dela droite du jardin vers la gauche. Pour remédier à ca un minimum, j'ai rajouter de la terre pour adoucir cette pente, j'ai réalisé un muret avec mon voisin de gauche. Pour le fond, je me suis mis en attente de mon futur voisin, le tarrin n'étais meme pas vendu à l'époque, sachant que le terrain au fond à gauche arrive à 1,3m du niveau initial.

Depuis, une maison s'est construite sur le terrain collé au fond de mon jardin, ils ont choisi de coller le pignon le long de mon jardin (ce qui ne me pose pas de problème particulier).

Cependant, pour creuser les fondations, ils ont du creuser une tranchée dans mon jardin, aucun problème pour nous, le maitre d'oeuvre nous avait assuré qu'ils remblairaient.

Le problème, c'est que ils n'ont remblayés que partiellement, que depuis, ils ont réalisé le chti (brossé), que je me retrouve du coup avec encore 50cm de tranchée dans laquelle en plus y a 10 bon centimètres d'épaisseur de déchets de chti. Losque ma femme a voulu les enlever, le maitre d'oeuvre lui a dit qu'il fallait pas, parce que ca assurait l'étanchéité du vide sanitaire ... Ila dit aussi qu'il avait remblayer suffisamment, car les contrats stipulent qu'ils doivent remblayer à hauteur de la maison, et il est vrai que du coup, mon terrain est un peu plus haut que le bas de la maison.

Du coup, je suis un peu perdu, j'ai peur d'être emmerdé de toute part, je souhaiterai connaitre mes droits et devoirs sur le sujet, avant toute discussion avec le voisin. Comme ca, si ca tourne mal, je saurai quoi répondre ...

Mes questions sont donc les suivantes :
- Les déchets de chti : c'est quoi ce délire d'étanchéité ??? N'ai je donc pas le droit d'enlever ces déchets qui sont sur mon terrain ? S'ils remettent de la terre par dessus, bonjour le drainage !!!
- Remblayage à finir : quid de ce remblayage ? le voisin a t il obligation de remblayer ? S'il remblaie, de la terre sera collé à son mur en chti, le maitre d'oeuvre parlait d'un delat MS, peut il m'obliger à le payer ?

Merci d'avance pour vos conseils, ma femme le sent mal depuis quelques semaines et moi depuis cette rencontre avec le maitre d'oeuvre ...)
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Messages : Env. 300
Dept : Ille Et Vilaine
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Env. 60000 message
Pour ta femme, voir un médecin de façon urgente.


Je ne vois même pas le début d'un PB dans ton post

je vais être brutal est direct, c'est son PB il se débrouille


Bon courage pour ta femme.
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Messages : Env. 60000

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Env. 400 message Sgdb (91)
Bonjour,
Ce n'est pas à vous de payer parce que le niveau 0 de l'infrastructure est sous le niveau du terrain naturelle. A eux de faire l'étanchéité en fonction du terrain.
Celui qui creuse est celui qui paie.
De plus vous n'avez rien à avoir sur (et sous) votre parcelle. Ce qui est autorisé et obligatoire, c'est le "tour d'échelle". C'est une autorisation temporaire de passer sur le terrain de son voisin afin d'effectuer des travaux. Ceux-ci terminés, tout doit être remis à l'état initiale.
Sauf accord de votre part et stipulé sur un acte notarié, rien de la construction voisine n'est chez vous, sous sol compris, vous en êtes propriétaire et responsable (sauf si vous trouvez du minerai précieux ou du pétroleCrying). Seul les services de l'état ont les moyens de déroger à cette règle.
Je dirai donc, le constructeur vire ça m***e de votre terrain, remet le terrain à la hauteur naturel et vous refait le gazon anglais s'il y en avait un.
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Messages : Env. 400
De : Sgdb (91)
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
labricotier : pas sur de trouver ton post très constructif, et je ne te permets pas de parler de ma femme dans ces termes ... Mad

Marcdu91 : merci pour ta réponse. Je suis ok avec ca, mon doute se situe plus dans le fait qu'il est au niveau justement de ce que tu appelles le sol naturel. C'est nous qui avons surélevé notre terrain pour adoucir la pente, ce qui fait qu'au niveau du pignon du voisin, entre le niveau du terrain original et le niveau suite à élévation de notre fait il y a entre 50cm et un mètre.
En tout cas, tu confirmes bien ce que je pensais de cette déchetterie qu'il a mis sur notre terrain ...
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Messages : Env. 300
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Env. 60000 message
Ma réponse est pourtant TRES CLAIRE.

Pour ta femme, aucun propos désagréable, ni raciste, ni belliqueux.
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Messages : Env. 60000

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Env. 300 message Ille Et Vilaine
labricotier a écrit:Pour ta femme, voir un médecin de façon urgente.


Nous n'avons pas la même définition du propos désagréable ... Juste pour ton information, un propos désagréable n'est pas que belliqueux ou raciste ...

Pour le reste, en effet, tu avais répondu à mes questions, mais la première phrase a quelque peu brouillé le reste de ton post ...
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Photolover Env. 7000 message
labricotier a écrit:Ma réponse est pourtant TRES CLAIRE.

Pour ta femme, aucun propos désagréable, ni raciste, ni belliqueux.


Labricot, çà serait bien que tu arrêtes de balancer des piques à tout le monde et après de faire l'innocent .. çà devient lassant de te lire sur tous les posts avec tes propos désobligeants et pour la plupart du temps limite insultants.
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Env. 400 message Sgdb (91)
je n'ai certainement pas lu tout comme il faut.
Pour les déchets on st ok, par contre si c'est vous qui avez remonté le niveau du terrain naturel, c'est à vous de faire un soutènement avec drainage. Le constructeur c'est certainement basé sur les altimétrie du géomètre, après à voir s'il doit la remise au niveau initial ou naturel, mais ça doit être un long débat juridique.
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
hmmm ... c'est bien ce que je pensais ... Cependant, que faire ?? Son pignon colle mon terrain, son chti descend en dessous de la hauteur de mon terrain. Faire un mur de soutenement ? collé à son pignon ?
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Super bloggeur Env. 200 message Vailhauquès (34)
Bonjour,

Pourquoi pas un film de protection de soubassement de type "Delta MS".
Cela éviterai que la terre n'endommage l'enduit du voisin.

Amicalement.
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Messages : Env. 200
De : Vailhauquès (34)
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Env. 400 message Sgdb (91)
Manikem a écrit:Bonjour,

Pourquoi pas un film de protection de soubassement de type "Delta MS".
Cela éviterai que la terre n'endommage l'enduit du voisin.

Amicalement.


Ce n'est pas au voisin de retenir les terres qui sont au dessus du niveau naturel.
Pour moi le niveau à retenir est celui retenu par le géomêtre lors du bornage, et c'est certainement celui qui à été noté au permis.
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Messages : Env. 400
De : Sgdb (91)
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
Du coup, j'ai l'impression que le plus simple pour moi, le plus propre pour tout le monde, serait d'avoir une bande de terre au niveau du bas de leur chti, et un décroché en revenant chez moi pour récupérer le niveau de mon terrain...
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Messages : Env. 300
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

... "chti" çà veut dire "enduit" je suppose ? jamais lu ce terme avant.

dsl çà ne fait pas avancer le post
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 60000 message
chti, c'est les gars du NOOOOOOOOOORD
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
elisa21 a écrit:bonjour,

... "chti" çà veut dire "enduit" je suppose ? jamais lu ce terme avant.

dsl çà ne fait pas avancer le post


Oui, en effet, chti, c'est le mot que tout le monde utilise autour de moi (Bretagne), c'est un enduit qui est appliqué et ensuite gratté. Mais je devrais peut etre plutôt parler d'enduit gratté, je suppose
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Messages : Env. 300
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Env. 60000 message
Boivent pas que la limonade les Bretons !
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Messages : Env. 60000

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Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)
Encore un message qui sert à rien Biggrin:

vla t'y pas qu'les bretons nous traitent d'enduit...et gratté en plus!! W00t

Non, je peux vraiment pas te répondre, ce qui m'étonne c'est qu'en lotissement ton voisin n'est pas eu une zone inconstructible et qu'il est pu construire en limite de propriété...
Si effectivement tu n'as pas d'autre solution, faire une sorte de restanque pourrait résoudre le pbm de hauteur de terre, mais qu'en est-il de l'écoulement des eaux de pluie dans ce cas?



PS: je trouvais pas l'abricotier trop corrosif ce coup-ci: tu as noté que ta femme se sentait mal...il lui conseille d'aller voir un médecin... c'est de l'humour un peu biscornu d'accord mais c'est l'abricotier hein.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=4194
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Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
opale76 a écrit:
vla t'y pas qu'les bretons nous traitent d'enduit...et gratté en plus!! W00t


looool.... nan mais c'est vrai que j'ai jamais compris pourquoi on appelait ca comme ca ... D'autant que pour connaitre quelques nordistes, ils ont pas vraiment une gueule d'enduit gratté ...

Citation:
Non, je peux vraiment pas te répondre, ce qui m'étonne c'est qu'en lotissement ton voisin n'est pas eu une zone inconstructible et qu'il est pu construire en limite de propriété...
Si effectivement tu n'as pas d'autre solution, faire une sorte de restanque pourrait résoudre le pbm de hauteur de terre, mais qu'en est-il de l'écoulement des eaux de pluie dans ce cas?


C'est vers un système de ce genre que je m'oriente pour le moment en effet ... L'écoulement des eaux de pluie ne me semble pas problématique, il me reste quand même une pente qui fait que la pluie coulera du début de son pignon jusqu'à l'autre extrémité ...

Citation:
PS: je trouvais pas l'abricotier trop corrosif ce coup-ci: tu as noté que ta femme se sentait mal...il lui conseille d'aller voir un médecin... c'est de l'humour un peu biscornu d'accord mais c'est l'abricotier hein.


Ok, je l'avais pas vu sous cet angle ...Sur ce, j'ai pas dit qu'elle se sentait mal, mais qu'elle LE sentait mal ... Disons que je n'ai pas compris le trait d'humour sur ce coup la
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Messages : Env. 300
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 17 ans
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Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)
Déja un arbre fruitier qui fait de l'humour....c'est dur.
mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=4194
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
pour faire simple as tu vus ton voisin en direct ? Que pense t i lde cette histoire ?
Pour les déblaiement enlève ce que tu veux sur ton terrain et en demande rien a personne
Dans tous les cas le constructeur aurais du prévoir de remettre ton terrain comme il était.
sinon offre toi un bout de delta Ms comme conseillé et remet de la terre jusqu'au niveau que tu voulais.
Vois avec ton voisin ce qu'il en pense mais c es tle plus simple. Sinon y a des superbes règles sur les talus dans le code civil.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
En fait, non, pour le moment, je n'ai pas vu le voisin. L'idée, c'était avant d'en savoir un peu plus, d'avoir des arguments avant de voir ca avec lui. Je ne vous ferais pas tout l'historique, mais il est vrai que quelques réactions de ce voisin et les réactions du maiutre d'oeuvre nous ont étonnés à certain moments ..

Maintenant, la remise des clés a lieu aujourd'hui même, on aura sans doute l'occasion de se voir avec le voisin rapidement, j'y vais serein et surtout ouvert, mais si ca tourne mal, j'aurais des billes grâce aux différents posts sur ce topic !!
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Messages : Env. 300
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)
AMHA si ton voisin a modifié le profil du terrain naturel chez toi meme contre son pur c'est a lui de remettre les terre comme il se doit.
c'est un peu facile,le contructeur avait qu'a mettre un rang de moellon en plus dans sa maison ou la faire moins profonde mais c'est pas a toi d'en payer les consequences.

Moi perso quoiqu'il arrive je mettrais les terres a niveau sur MON terrain.
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Messages : Env. 1000
De : Monsteroux Milieu (38) (38)
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
kanibal a écrit:AMHA si ton voisin a modifié le profil du terrain naturel chez toi


Oui, mais qu'est ce que le terrain naturel ?? Moi, j'ai surélevé par rapport au terrain existant lorsque j'ai acheté. D'un autre côté, mon terrain était déjà surélevé quand ils ont acheté. Dans ces conditions, qu'appelle t on terrain naturel ? Est ce le terrain tel qu'il était avant toute construction ? Ou le terrain tel qu'il était quand ils ont acheté ?
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Messages : Env. 300
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Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)
DibDib a écrit:
kanibal a écrit:AMHA si ton voisin a modifié le profil du terrain naturel chez toi


Oui, mais qu'est ce que le terrain naturel ?? Moi, j'ai surélevé par rapport au terrain existant lorsque j'ai acheté. D'un autre côté, mon terrain était déjà surélevé quand ils ont acheté. Dans ces conditions, qu'appelle t on terrain naturel ? Est ce le terrain tel qu'il était avant toute construction ? Ou le terrain tel qu'il était quand ils ont acheté ?


c'est une bonne question

faut surtout regarder tes plans en coupe que t'a de ta construction ou tu dois avoir les point zero du terrain
si le constructeur a les meme plan du terrain,alors il a respecter l'implantation en fonction du terrain naturel avant ta construction.

Je doute que si tu rajoute de la terre sur ton terrain il devienne terrain naturelle.
faut voir avec les plans de ton voisin,histoire de ne pas s'embrouiller tu peux lui demander de voir s'il a construit en fonction du terrain naturel ou de TON terrain.
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Messages : Env. 1000
De : Monsteroux Milieu (38) (38)
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