Demande de piece complémentaires après le délai de 1 mois.

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.701 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

bikette005 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/12/2010 à 09h41 Super bloggeur Env. 200 message Calvados

Bonjour,

Nous avons déposé notre PC le 30/10/2010.

Je viens de regarder le suivi de notre dossier sur le site de la DDE et ils ont fait une demande de pièce le 19/11/2010. Or le recommandé n'est arrivé que samedi matin soit le 4/12/2010.

Nous pensions que tout était ok puisque rien dans le mois suivant. Est-ce normal? Où est-ce moi qui n'avait pas compris l'histoire des 1 mois pour la demande de pièce?

En tout cas, la DDE a fait la demande pièce le 19/11 et nous ne recevons le recommandé que le 04/12, ils exagèrent un peu sur les délais je trouve!!

Merci à tous.

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 200
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

djbfred Picto info

Le 05/12/2010 à 10h15 Env. 300 message Orchies (59)

si le recommandé vous a été présenté pour la première fois le 4-12 il est hors délais gardez le bien précieusement

Citer

Messages : Env. 300
De : Orchies (59)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

opale76 Picto info

Le 05/12/2010 à 10h18 Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)

Bonjour, la dde a un mois pour demander des pièces manquantes donc ils ont fait la demande dans les temps (20j), le recommandé a été reçu le 04/12 mais quand a t'il été envoyé?
Si la Poste a eu un dysfonctionnement, ce n'est pas la faute de la DDE.
Maintenant tu as 3 mois pour compléter le dossier et ce n'est que quand il sera complet qu'il sera instruit.

Que te réclame t'il comme pièce?

mon récit: http://www.forumconstruire.c[...].php?r=4194

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

djbfred Picto info

Le 05/12/2010 à 10h36 Env. 300 message Orchies (59)

je pense que ce qui compte c'est la date de présentation du recommandé, rien ne prouve que la date indiquée sur le courrier est la bonne.

Citer

Messages : Env. 300
De : Orchies (59)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

opale76 Picto info

Le 05/12/2010 à 13h39 Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)

djbfred a écrit:je pense que ce qui compte c'est la date de présentation du recommandé, rien ne prouve que la date indiquée sur le courrier est la bonne.

D'un autre côté, vu les délais de la Poste chez nous par exemple, ça ne métonne pas qu'un recommandé puisse mettre autant de temps arriver.

Après il faut voir quelle pièce manque, et rien n'empêche de contacter la dde pour en parler.

mon récit: http://www.forumconstruire.c[...].php?r=4194

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 13 septembre 2026 à 18h15

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement