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Rompre un contrat d'architecte

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Env. 300 message Nord
salut à tous!

après pas mal de péripéties, nous avons décidé de ne plus donner suite avec notre architecte début septembre sans l'avertir, puisque celui-ci était de toutes façons indisponible pour des raisons de santé, comme cela a été déjà le cas depuis mai.

en décembre (donc 3 mois sans nouvelles), celui-ci m'appelle enfin, afin de savoir où nous en sommes (contrat signé fin janvier 2010, appartement libéré en juillet - il était au courant que nous étions pris par le temps...), je lui dis alors que nous avons débuté la construction avec le constructeur que nous avions trouvé, et que nous souhaitions arrêter la collaboration à ce stade.


l'architecte vient de nous faire parvenir une nouvelle facture pour les émoluments à venir si nous avions poursuivi notre collaboration.

inutile de vous dire que nous sommes très déçus par ses prestations (l'appel d'offre ne comprenait qu'un devis, il avait confondu l'est et l'ouest sur le premier plan édité à l'arrache la veille de notre premier RDV une fois le contrat signé, et la meilleure parmi d'autres : la modifications que nous avions faite pour la cuisine n'a jamais été reportée sur le plan de masse (alors que le permis avait été accordé ainsi), et si je n'y avais pas fait attention le jour de l'implantation de la maison sur le terrain, nous nous serions retrouvés avec une cuisine et une maison plus courte de 1 mètre.

je pense ne pas manquer d'arguments pour justifier l'arrêt de notre collaboration, mais voila : dans le contrat que nous avons signé il est bien stipulé que nous devons les autres sommes d'argent à venir si nous rompons le contrat, à moins de prouver la faute de l'architecte.

ma question est donc la suivante : qu'est-ce qui est considéré comme une "faute de l'architecte" qui justifie et légitime notre rupture de contrat???


merci d'avance!


P.S. si toutes ces bourdes ne suffisaient pas, il semblerait qu'il ait commis une autre boulette, puisqu'il s'est basé sur le cadastre pour déterminer les dimensions de notre terrain, alors qu'il aurait du consulter le géomêtre qui avait borné le terrain, dont les mesures sont nettement différentes de celles du cadastre : si le constructeur n'avait pas repris ces mesures que nous lui avions rapportées du cabinet du géomètre, il n'y aurait pas eu assez d'espace entre le mur de notre maison et la limite du terrain.


Messages : Env. 300
Dept : Nord
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En cache depuis le vendredi 05 aout 2022 à 11h40
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