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Origine de l'architecte (Haute Saone)

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 196 fois
damienh
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Haute Saone
Ancienneté : moins d'1m
Le 30/11/2017 à 10h10
Origine de l'architecte
Bonjour,

Lors de la réalisation du permis de construire il est demandé les coordonnées de l'architecte.
L'architecte est-il nécessairement français?
Faire parti de l'union européenne ou autre

En vous remerciant pour vos réponse
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Labricot

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 30/11/2017 à 15h01
Y a t'il encore des français en France, grande question ?
1
Plus j'en donne, moins j'en possède.
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Archi-Masqué

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 800
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
Le 30/11/2017 à 18h31
Re: Origine de l'architecte
damienh a écrit:Bonjour,

Lors de la réalisation du permis de construire il est demandé les coordonnées de l'architecte.
L'architecte est-il nécessairement français?
Faire parti de l'union européenne ou autre

En vous remerciant pour vos réponse

Pays de l'Espace économique européen (EEE) (actif)

Hors union faut envoyer du lourd... C'est par décret ministériel, donc réservé aux pointures qui gagnent un concours international !
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Personne ne dessine sa maison en coupe sur le ForumConstruire !
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 30/11/2017 à 18h40
Re: Origine de l'architecte
Bonjour

damienh a écrit:
Lors de la réalisation du permis de construire il est demandé les coordonnées de l'architecte.

pas seulement pour le dépot de permis ; il sera également exigé pour toutes les modifs sur le dossier permis et plus tard (dans 10-20-30 ans)...
et ce ne sont pas uniquement ses coordonnées, mais son travail, les plans...
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Spoonman

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 30/11/2017 à 19h43
Il faut qu'il soit inscrit à l'Ordre.
http://annuaire.architectes.org/?region_slug=national
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Praetor

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 30/11/2017 à 20h24
Labricot a écrit:Y a t'il encore des français en France, grande question ?

Bonne question Labricot !
Je ne sais pas mais j’ai une autre question.
Les français qui ont quitté le pays sont plus français que ceux qui « ne sont pas français » et qui vivent en France ?
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Labricot

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 01/12/2017 à 10h46
Je ne vais certainement pas te suivre sur ce sujet, sur ce forum.
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Plus j'en donne, moins j'en possède.
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Praetor

Messages : Env. 400
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 01/12/2017 à 14h35
Bien
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Labricot

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 01/12/2017 à 16h26
Très bien STP, merci
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Plus j'en donne, moins j'en possède.
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En cache depuis le lundi 04 décembre 2017 à 17h45
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