Permis de construire refusé votre avis.

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.926 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

maisondenosreves Picto info

Auteur du sujet

Le 26/03/2011 à 13h27 Env. 300 message Haute Garonne

Bonjour a tous, j ai déposé il y a quelques mois mon permis de construire en Mairie pour obtenir un récepissé ce qui ma permi d obtenir mon pret a la banque et donc d obtenir de tres bon taux!
sachant bien qu il allait etre refusé car je n avais pas le certificat de plateforme.Donc maintenant avec ce fameux certificat je vais allé redeposé mon permis donc mes questions sont les suivantes: pensez vous que vu qu il a etait deja deposé le delais va etre plus court pour l obtenir? s il y vais eu un autre probleme a part le manque du certif de plateforme m aurait il imformé de cela lors du premier depot? Et derniere question puije gardé le meme numero de depot de permis?

Merci d avance a ceux qui prendront le temps de me repondre ...Cordialement

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

deffrey Picto info

Le 27/03/2011 à 13h27 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Je ne suis pas instructeur, encore moins dans le 45 ,
mais,
- Q1: Le délai d'instruction ne peut être dépassé, mais en fonction de la charge de travail du service, peut être réduit; nouvelle demande, nouvelle étude, car,
- Q2: s'il manque une pièce, le service ne va pas faire une étude complète, puis demander les pièces manquantes. On étudie un dossier complet.
- Q3: Refus de la première demande, donc dossier classé. Nouvelle demande, nouveau dossier...nouveau n°, car tout repart à zéro, notamment le récépissé de dépôt du nouveau dossier.

@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

maisondenosreves Picto info

Auteur du sujet

Le 27/03/2011 à 13h54 Env. 300 message Haute Garonne

deffrey a écrit:Bonjour,

Je ne suis pas instructeur, encore moins dans le 45 ,
mais,
- Q1: Le délai d'instruction ne peut être dépassé, mais en fonction de la charge de travail du service, peut être réduit; nouvelle demande, nouvelle étude, car,
- Q2: s'il manque une pièce, le service ne va pas faire une étude complète, puis demander les pièces manquantes. On étudie un dossier complet.
- Q3: Refus de la première demande, donc dossier classé. Nouvelle demande, nouveau dossier...nouveau n°, car tout repart à zéro, notamment le récépissé de dépôt du nouveau dossier.

@+

Merci bien pour tes réponses! A ton avis ca change rien si je donne un autre numero de permis de construire a la banque du fait que le recepissé que j ai obtenu etait du au depot la premiere fois?Cordialement