Permis de construire refusé votre avis.
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Bonjour a tous, j ai déposé il y a quelques mois mon permis de construire en Mairie pour obtenir un récepissé ce qui ma permi d obtenir mon pret a la banque et donc d obtenir de tres bon taux!
sachant bien qu il allait etre refusé car je n avais pas le certificat de plateforme.Donc maintenant avec ce fameux certificat je vais allé redeposé mon permis donc mes questions sont les suivantes: pensez vous que vu qu il a etait deja deposé le delais va etre plus court pour l obtenir? s il y vais eu un autre probleme a part le manque du certif de plateforme m aurait il imformé de cela lors du premier depot? Et derniere question puije gardé le meme numero de depot de permis?
Merci d avance a ceux qui prendront le temps de me repondre ...Cordialement
sachant bien qu il allait etre refusé car je n avais pas le certificat de plateforme.Donc maintenant avec ce fameux certificat je vais allé redeposé mon permis donc mes questions sont les suivantes: pensez vous que vu qu il a etait deja deposé le delais va etre plus court pour l obtenir? s il y vais eu un autre probleme a part le manque du certif de plateforme m aurait il imformé de cela lors du premier depot? Et derniere question puije gardé le meme numero de depot de permis?
Merci d avance a ceux qui prendront le temps de me repondre ...Cordialement
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Bonjour,
Je ne suis pas instructeur, encore moins dans le 45 ,
mais,
- Q1: Le délai d'instruction ne peut être dépassé, mais en fonction de la charge de travail du service, peut être réduit; nouvelle demande, nouvelle étude, car,
- Q2: s'il manque une pièce, le service ne va pas faire une étude complète, puis demander les pièces manquantes. On étudie un dossier complet.
- Q3: Refus de la première demande, donc dossier classé. Nouvelle demande, nouveau dossier...nouveau n°, car tout repart à zéro, notamment le récépissé de dépôt du nouveau dossier.
@+
Je ne suis pas instructeur, encore moins dans le 45
,
mais,
- Q1: Le délai d'instruction ne peut être dépassé, mais en fonction de la charge de travail du service, peut être réduit; nouvelle demande, nouvelle étude, car,
- Q2: s'il manque une pièce, le service ne va pas faire une étude complète, puis demander les pièces manquantes. On étudie un dossier complet.
- Q3: Refus de la première demande, donc dossier classé. Nouvelle demande, nouveau dossier...nouveau n°, car tout repart à zéro, notamment le récépissé de dépôt du nouveau dossier.
@+
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Membre ultra utile 0 Bonjour,
Pas banquier
Je réponds par politesse,donc mon avis n'aura aucune valeur. Le principal étant qd même la réalisation de la construction.
@+
Pas banquier
Je réponds par politesse,donc mon avis n'aura aucune valeur. Le principal étant qd même la réalisation de la construction.
@+
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