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Permis refusé - Eau - Manque de debit et pression

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Env. 10 message Territoire De Belfort
Bonjour,
Nous faisons appel à vous, car, malgré le fait que toutétant disons-le « au vert », nous venons de nous faire refuser notrepermis de construire, pour une raison que nous ne comprenons pas vraiment(suite aux différentes discussions avec les services de l’état concernés).

Un rapide descriptif général de notre situation :

  • Achat d’un terrain avec CU le 23 Dec 2010
  • Dépose du permis de construire le 8 Dec 2010.
  • Un seul retour : assainissement(individuel), avec 2 questions, résolues le 13 Janvier
  • Le 4 Février : Recommandé avec arrêté derefus du permis de construire : raison – Avis défavorable du syndic deseaux.




Il faut préciser une chose : sur le terrain existe unemaison ayant subie un sinistre il y a quelques mois (incendie). Cette maisonétait alimentée en EDF, Telecom et Eaux.

L’alimentation en eau qui pose pb aujourd’hui est uneancienne canalisation (diam 40) qui traverse 2 parcelles avant la nôtre et biensûr alimente ces 2 maisons (avant d’alimenter la nôtre). Dans son avis, lesyndic des eaux a donc indiqué plusieurs choses :
  • Coché la croix : Le réseau public d’alimentationen eau potable n’existe pas au droit de la parcelle objet de la demande.
  • Coché la croix : le debit est insuffisant.(malgré qu’il n’existe pas suivant la crois ci-dessus)


Enfin, une note en remarque est ajoutée : La parcellesest desservie par un branchement de faible diamètre . Manque de débit etpression. Prévoir la modification du branchement. Les travaux de branchementsont réalisés par le syndicat des eaux à la charge du propriétaire.
Voilà ! Nous voudrions bien connaître vos expériencesavec ce genre de situation. Nous pensons qu’il ne nous reste plus qu’à faireles travaux de raccordement sur la route principale (budget estimé : 10 000Euros). Notre soucis, nous sommes en limité constructible de la commune, et nevoudrions pas être ceux qui vont payer pour un futur lotissement. Pensez-vousqu’un arrangement avec le Syndic ou la Mairie pourrait se faire ?

Merci à tous,

Lad-maison
Messages : Env. 10
Dept : Territoire De Belfort
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

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Env. 500 message Finistere
Bonjour,

Tout d'abord les services publics te t'aideront pas dans ce cas de figure.
Ensuite pourquoi refusent il ton aduction en eau meme si canalisation de diam 40 ? connais tu la pression qui arrive à ton compteur? tu es peut etre en fin de reseau?
Ils ont peur que tu manques d'eau ou est ce plutot un probleme de securité incendie?
Si c'est pour la securité incendie, ils sont gonflés, car ce ne concerne que le cas des lotissements..
Il te reste une solution (celle que j'ai choisi car j'ai eu le meme pb que toi) : construire une reserve d'eau (pas forcement grande)
La DDE sera ok.
Une piscine au pire si un gros boudin vert de retention d'eau te gache la vue sur ton jardin..
Messages : Env. 500
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le samedi 20 avril 2024 à 23h47
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