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Sens de faîtage et POS, quoi penser?

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Env. 10 message Moselle
Bonjour à tous, c'est mon premier post sur ce forum grandement utile pour ceux qui se lancent comme moi!

Je n'en suis qu'au tout début de l'aventure et déjà beaucoup de questions se posent. A commencer par les documents reçus lors de la réservation du terrain.

Nous avons donc reçu:

  • le POS
  • le règlement du lotissement
  • un plan détaillé du lotissement, des parcelles, etc.
Le lotissement nous avait été "vendu" comme libre de construction par l'agence immobilière. Et en effet, le POS ne contient rien de contraignant, seules les hauteurs maximum des constructions sont spécifiées.

Le règlement du lotissement quant à lui se réfère à 90% au POS. Seule contrainte ici aussi, respecter 3m de distance en limite de parcelle pour construire.

Par contre, et c'est là le sujet de ma question, sur le plan du lotissement et des parcelles figurent des sens de faîtages. Il n'est mentionné nulle part dans le règlement de lotissement que ce plan fait foi. Le plus drôle étant que dans la version précédente de ce fichier, les sens de faîtages étaient différents.

Du coup, on se demande si une maison à toit terrasse est possible ou non, qu'en pensez-vous?

En discutant avec un architecte, celui-ci nous a fait comprendre que si rien n'est mentionné dans le règlement du lotissement ni dans le POS, on peut théoriquement construire ce que l'on souhaite.

Si l'on s'engage sur cette voie, peut-on imaginer se faire refuser le permis de construire par la mairie malgré tout?

Merci à tous pour vos réponses avisées.

Gigo.
Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,
Celui qui sera le plus avisé...c'est le service urbanisme ou le maire, selon importance de la commune!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le vendredi 05 avril 2024 à 00h57
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