Refus de PC et signature chez notaire ?

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.266 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Mbs

Auteur du sujet

Le 25/07/2005 à 11h13 Env. 100 message 95 (95)

Bonjour,

Mon PC a été refusé pour cause dépassement de SHON ! car tout simplement ils ont considéré mon sous qui est surélevé de 60 cm par rapport au niveau naturel en tant que cave !

On a rdv avec le service urbanisme pour trouver une solution, mais j’ai une inquiétude vis-à-vis de l’agence qui m’a vendue le terrain car on avait prévu de signer avec le notaire début septembre (date mentionnée dans le compromis) dans l’espoir que toutes les clauses suspensives soient levées.

Si j’annoncé que le PC est refusé et je dois encore faire des modifs etc… et du coup la signature chez le notaire va être repoussée de quelques semaines et je crains que l’agence ne voudra pas encore attendre et par conséquent elle annule la vente ?!

Ma question : est ce que je peux signé chez le notaire même si le PC n’est pas encore accordé ? puisque le CU est positif à priori pas de risque puisque le terrain est constructible.

Qu’en pensez vous ?

Début construction le 26.01.2006
Stade : réceptionée le 10.11.2006 sans réserves !
Constructeur Maisons BELL
Adhérent AAMOI n°:00523
Ouvrir les yeux est un antidote au désespoir Sylvain Tesson

Citer

Messages : Env. 100
De : 95 (95)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

funny93 Picto info

Le 25/07/2005 à 14h16 Env. 300 message Région Parisienne

Personnelement, j'ai signé l'achat du terrain sans avoir de permis de construire avec un certification d'urbanisme positif (j'ai du faire sauter la clause obtention du permis de construire, faute de quoi, le terrain allait me passer sous le nez).
Le risque était réel mais quand même limité.
Aujourd'hui la construction est en cours, le permis accordé.

Pour votre cas de figure, d'après moi, vous pouvez aller chez le notaire puisque le certificat indique que le terrain est constructible.
Au pire vous changez de constructeur, il n'y pas de raison que les autorités vous empêche de construire la maison de vos rêves.

Attention cependant à la qualité du terrain, dans l'idéal, il faudrait que vous fassiez une étude de sol avant signature, histoire de savoir si le terrain peut accueillir une construction sans surcout important.

Funny.

Citer

Messages : Env. 300
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 08 avril 2026 à 20h28

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement