Construction d'une maison BBC avec un MOE

On m'a répondu dans un autre sujet. Celui-ci peut être fermé.

Finalement, la réponse n'a pas l'air fixée d'avance.
Je vous laisse lire le fil ici, ça peut être utile :
https://www.forumconstruire.[...]php#1773475

Bonjour,

Dans le cadre d'une construction d'une maison BBC avec un MOE, pensez-vous qu'il faille faire stipuler une clause d'engagement d'obtention du label ? Sur les contrats de quels corps de métier ?
Merci d'avance de vos réponses.

Bonjour Lastronome,
le MOE a en effet l'obligation de le stipuler car cela sera demandé par l'organisme preteur pour la bonnification du PTZ+ et se n'est pas sur une etape de la construction mais l'ensemble,je suis dans ce cas.

Bonjour, je suis dans ce cas également, et j'ai questionné plusieurs fois mon MOE à ce propos qui m'a répondu aprés s'être entretenu avec le bureau d'étude BBC qu'il ne pouvait pas me faire un avenant précisant son obligation de résultat pour l'obtention du BBC ... En revanche, il va établir un document stipulant que tout va être mis en oeuvre selon les indications et recommandations du bureau d'étude en vue de l'obtention du label, document bien sur signé des deux.
Voila ce n'est effectivement par entièrement satisfaisant mais en même temps le MOE n'étant pas la seule entreprise dans la partie (chauffage et plancher chauffant étants réalisés par d'autres entreprises) je ne vois pas comment il pourrait s'engager pour l'ensemble, c'est différent d'un CCMI.

J'ai oublié de préciser que la banque de m'a pas demandé de document relatif à cela !