Délai de 2mois d'apposition du panneau

Pour moi le délaie de 2 mois c'est le temps entre le jours ou tu instalation la panneau du permis de construire est le début des traveaux et non en rapport avec la signature du terrain ...

Je ne comprend pas trop ...

Enfin sa été comme ça pour moi ... même si je n'ai pas attendu les 2 mois

Oui ça me parait normal...mais 2 mois entre l'apposition du panneau et la signature du terrain, je trouve ça bizarre...^^

Pour moi il y a aucun lien entre l'apposition du panneau est la signature du terrain puisque pour apposser le panneau il faut obtenir le permis de construire (plus affichage en Mairie et dés affichage là apposition du panneau sur le terrain)est dans le dossier du dépot de permis de construire il faut le terrain ... (information, doc, changement de nom du propriétaire, plan cadastrak, etc....)


Il y a un truc qui cloche .... soit il y a une incompréhention entre vous ou le notaire est bizarre .....

A moins que les "régles" est changer mais j'en doute fortement.

l'avant contrat devait probablement être sous condition suspensive d'un permis purgé du droit de recours des 1/3 de sorte que s'il est envisagé de signer sans attendre le notaire va logiquement sortir un parapluie en demandant une décharge

Ok là je conprend un peu mieu si il s'agit d'une condition suspensive

il m'a expliqué que le panneau devait être apposé sur le terrain pour être vu par les autres propriétaire aux alentours...
Et qu'il pouvaient donc si ils le voulaient aller contre mon permis...

Melvin60 a écrit:

il m'a expliqué que le panneau devait être apposé sur le terrain pour être vu par les autres propriétaire aux alentours...
Et qu'il pouvaient donc si ils le voulaient aller contre mon permis...

Oui c'est éxact (risque moi j'ai pris à l'époque)

Qu'elle rapport entre l'affichage du panneau et le signature du terrains comme tu le demandé au début ? (sauf si condition suspensive ?)

cela fait en regle general partie des clauses suspensives.
Sous condition de l'obtention du permis de construire (et par conséquent du recours des tiers)

Donc, tu as ton permis, tu pose ton panneau, tu prends ta photo ou tu le fais constater par huissier, et on attend 2 mois que le recours des tiers se fasse.
ou tu signe une decharge aupres du notaire et si il y a un recours et ben c'est pour ta pomme.

Concernant les deux mois, il n'est indiqué nul part que l'on ne peut commencé c'est travaux, on peut commencé mais si il y a un recours des tiers il faut tout remettre dans l'état.

gmanu a écrit:

Concernant les deux mois, il n'est indiqué nul part que l'on ne peut commencé c'est travaux, on peut commencé mais si il y a un recours des tiers il faut tout remettre dans l'état.

C'est bien ce que j'ai dit, c'est un risquen et que personnellement j'ai pris (aucun soucie pour ma part, mais 2 mois de gagné pour le chantier)

pas de soucis, j'ai fais la meme chose, terrassement commencé a date du permis +1 jour

Bonjour,

idem, nous n'avons pas attendu le délai de 2 mois.
Nous n'avions cependant aucun risque qu'un tiers se manifeste.

Si tu fais une maison à étage, et que tu obstrues une vue magnifique au voisin d'à coté, par exemple, c'est à méditer

Merci pour vos réponses^^
Le panneau est posé...y'a plus qu'a attendre le début des travaux^^