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Fouilles archéologiques & étude de sol.

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 826 fois
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Env. 10 message Ardennes
Bonjour à toutes & à tous,
Ne sachant pas si cette question se situera à la bonne place dans ce forum excusez moi d'avance .

Nous avons fait l'acquisition d'un terrain, choisi un constructeur et déposé notre permis de construire.
Avant le dépôt de ce permis et, pour permettre au constructeur d'évaluer le coût des fondations, une étude à été réalisée. (Rien de particulier pour les fondations).
Retour du permis de construire positif mais réalisation de fouilles archéologiques préventives obligatoires. 
Nous étions au courant bien en amont ainsi que le constructeur que des fouilles allaient être réalisées avant le début de la construction.

Ma question est la suivante : Après la réalisation de ces fouilles, une autre étude de sol est-elle nécessaire ?
Sachant que l'Inrap remet le terrain dans son état initial (remblaiement)
Si oui, et si elle préconise d'autres fondations, faut t-il déposer un nouveau permis de construire ? 

Merci par avance de vos réponses,

 
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Messages : Env. 10
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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Env. 60000 message
Salut,

alors, effectivement, l'INRAP remet le terrain au niveau précedent, mais du remblai n'est pas le terrain original... et il ne faut surtout pas faire les fondations sur ce remblai !

En théorie, l'INRAP doit vous indiquer à quelle profondeur ils sont descendus pour les fouilles. Il faudra donc descendre les fondations en dessous de ces fouilles, sous réserve que le terrain rencontré à ce niveau soit compatible avec la construction... le mieux sera de demander au geotechnicien a ce moment là.

A+
David
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Messages : Env. 60000

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Env. 10 message Ardennes
Merci David pour ta réponse
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Ardennes
Pour continuer sur ce sujet, si une modification des fondations est préconisée à qui revient cette charge financière ? CCMI déjà signé ? Merci de votre réponse.
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
CCMI déjà signé : c'est au constructeur, le prix étant ferme et définitif.

CCMI pas encore signé : le constructeur peut décider de changer son prix ... et toi de le signer ou non.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 10 message Ardennes
J'ai reçu un courriel ce jour ou le constructeur qui reste "vague" me dit que les fouilles n'étaient pas prévues au départ donc coût supplémentaire (sans préciser si ce coût est à ma charge ou la sienne Dry ). Les fouilles n'ont pas débutées, l'étude pas encore réalisée que je sens déjà une certaine "tension". Smile
PS : Merci Woofy pour ta réponse
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Ah mais le constructeur ne va pas vouloir payer ça.
Au pire, une inscription à l'AAMOI pour vous faire aider par des membres plus compétents que moi, et pour les problèmes complexe ils ont des juristes spécialisés dans le droit du CCMI.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Ardennes
Dès ta première réponse, j'ai envisagé de devenir adhérant AAMOI. Par contre je n'ai pas trouvé de sujet portant sur le même soucis que moi. J'espère que tu as raison et que légalement après avoir signé un CCMI, ça reste à la charge du constructeur. J'ai pas envie de me retrouver avec une maison fragile car celui ci refuse de payer...
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Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Ce cas me parait tout de même différent que le surcout habituel suite a etude de sol que le cst veut faire payer.
Linformation sur les fouilles archeo nest apparu quapres le pc.
Elles ont pu etre decidees par l inrap au dernier moment.
Cette info netait pas forcément obtenable par le cst au moment de la signature.
Alors même si au final cedt au cst de payer, je ne lui sauterai pas dessus
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Env. 10 message Ardennes
Oui mais des le départ les fouilles étaient prévues. Sur le compromis d achat du terrain qui a été fournis au constructeur les fouilles avant construction étaient mentionnées
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Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
Alors ok. Ya pas de doute je pense
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Picto recompense Membre utile
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Env. 10 message Drome
Bonjour
Je suis dans le même cas que Maxime. Des fouilles archéologiques vont être lancées sur le terrain.Dans mon cas, Je passe par un maître d'œuvre.
Les fouilles vont concerner toute la parcelle. Est ce qu'il existe un moyen de faire prendre en charge le surcout des fondations par un organisme ?
Merci pour vos réponses. A qui puis je m'adresser ?
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Loire Atlantique
Maxime34 a écrit:J'ai reçu un courriel ce jour ou le constructeur qui reste "vague" me dit que les fouilles n'étaient pas prévues au départ donc coût supplémentaire (sans préciser si ce coût est à ma charge ou la sienne Dry ). Les fouilles n'ont pas débutées, l'étude pas encore réalisée que je sens déjà une certaine "tension". Smile
PS : Merci Woofy pour ta réponse

Bonjour,
Suite aux fouilles sur votre terrain, qui a pris en charge le surcout des fondations?
Merci,
Bien cordialement
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Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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En cache depuis le samedi 16 aout 2025 à 15h07
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