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Fouilles archéologiques & étude de sol.

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 483 fois
Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 19/12/2017 à 10h48
Fouilles archéologiques & étude de sol.
Bonjour à toutes & à tous,
Ne sachant pas si cette question se situera à la bonne place dans ce forum excusez moi d'avance .

Nous avons fait l'acquisition d'un terrain, choisi un constructeur et déposé notre permis de construire.
Avant le dépôt de ce permis et, pour permettre au constructeur d'évaluer le coût des fondations, une étude à été réalisée. (Rien de particulier pour les fondations).
Retour du permis de construire positif mais réalisation de fouilles archéologiques préventives obligatoires. 
Nous étions au courant bien en amont ainsi que le constructeur que des fouilles allaient être réalisées avant le début de la construction.

Ma question est la suivante : Après la réalisation de ces fouilles, une autre étude de sol est-elle nécessaire ?
Sachant que l'Inrap remet le terrain dans son état initial (remblaiement)
Si oui, et si elle préconise d'autres fondations, faut t-il déposer un nouveau permis de construire ? 

Merci par avance de vos réponses,

 
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DavidF

Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 10 ans
Le 19/12/2017 à 10h52
Salut,

alors, effectivement, l'INRAP remet le terrain au niveau précedent, mais du remblai n'est pas le terrain original... et il ne faut surtout pas faire les fondations sur ce remblai !

En théorie, l'INRAP doit vous indiquer à quelle profondeur ils sont descendus pour les fouilles. Il faudra donc descendre les fondations en dessous de ces fouilles, sous réserve que le terrain rencontré à ce niveau soit compatible avec la construction... le mieux sera de demander au geotechnicien a ce moment là.

A+
David
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Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 19/12/2017 à 14h03
Merci David pour ta réponse
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Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 21/12/2017 à 17h33
Pour continuer sur ce sujet, si une modification des fondations est préconisée à qui revient cette charge financière ? CCMI déjà signé ? Merci de votre réponse.
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 21/12/2017 à 17h35
CCMI déjà signé : c'est au constructeur, le prix étant ferme et définitif.

CCMI pas encore signé : le constructeur peut décider de changer son prix ... et toi de le signer ou non.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 21/12/2017 à 17h39
J'ai reçu un courriel ce jour ou le constructeur qui reste "vague" me dit que les fouilles n'étaient pas prévues au départ donc coût supplémentaire (sans préciser si ce coût est à ma charge ou la sienne Dry ). Les fouilles n'ont pas débutées, l'étude pas encore réalisée que je sens déjà une certaine "tension". Smile
PS : Merci Woofy pour ta réponse
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 21/12/2017 à 18h51
Ah mais le constructeur ne va pas vouloir payer ça.
Au pire, une inscription à l'AAMOI pour vous faire aider par des membres plus compétents que moi, et pour les problèmes complexe ils ont des juristes spécialisés dans le droit du CCMI.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 21/12/2017 à 19h35
Dès ta première réponse, j'ai envisagé de devenir adhérant AAMOI. Par contre je n'ai pas trouvé de sujet portant sur le même soucis que moi. J'espère que tu as raison et que légalement après avoir signé un CCMI, ça reste à la charge du constructeur. J'ai pas envie de me retrouver avec une maison fragile car celui ci refuse de payer...
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zaf34

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 22/12/2017 à 20h54
Ce cas me parait tout de même différent que le surcout habituel suite a etude de sol que le cst veut faire payer.
Linformation sur les fouilles archeo nest apparu quapres le pc.
Elles ont pu etre decidees par l inrap au dernier moment.
Cette info netait pas forcément obtenable par le cst au moment de la signature.
Alors même si au final cedt au cst de payer, je ne lui sauterai pas dessus
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Maxime34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 11 mois
Le 22/12/2017 à 21h00
Oui mais des le départ les fouilles étaient prévues. Sur le compromis d achat du terrain qui a été fournis au constructeur les fouilles avant construction étaient mentionnées
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zaf34

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 22/12/2017 à 21h02
Alors ok. Ya pas de doute je pense
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Bouloche

Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 5 mois
Le 12/06/2018 à 20h00
Surcout construction fouilles archéologiques
Bonjour
Je suis dans le même cas que Maxime. Des fouilles archéologiques vont être lancées sur le terrain.Dans mon cas, Je passe par un maître d'œuvre.
Les fouilles vont concerner toute la parcelle. Est ce qu'il existe un moyen de faire prendre en charge le surcout des fondations par un organisme ?
Merci pour vos réponses. A qui puis je m'adresser ?
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En cache depuis le mercredi 05 décembre 2018 à 01h48

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